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L’accueil des patients étrangers à l’hôpital sous le feu croisé des réformes comptables et des politiques d’immigration

Article de Julien Aron, Jérémy Geeraert, Caroline Izambert

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 4, octobre-décembre 2021, pp. 77-96.

Mots clés : Santé-Santé publique, Hôpital, Malade, Étranger, Réforme hospitalière, Immigration, Accueil, Dépense, Accès aux soins, Refus, Aide médicale, Prise en charge, Titre de séjour, CMU

Cet article explore les effets croisés et paradoxaux des réformes comptables et des politiques d’immigration sur les pratiques des professionnels hospitaliers dans l’accueil des patients étrangers. À l’aide de données empiriques issues de trois études en sciences sociales (notamment au sein de permanences d’accès aux soins de santé [PASS] et de services de néphrologie), il montre que le contexte hospitalier depuis le début des années 1990 a permis d’affirmer une mission d’accueil envers les étrangers dépourvus de couverture maladie. Cette mission n’a été possible que parce qu’elle s’est accommodée des objectifs de réduction des dépenses hospitalières qui se sont imposés avec force dans l’institution lors de la même période. Si cette évolution a profité aux étrangers les plus proches des critères d’éligibilité de l’Assurance maladie (eux-mêmes fixés par des politiques d’immigration restrictives) qui ont vu leur légitimité à accéder aux soins auprès des soignants s’accroître, elle a eu tendance à favoriser des pratiques discriminatoires et de refus de soins envers les étrangers dont le statut de séjour est le plus précaire.

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Hôpital - L'invisible service social

Article de Céline Loriente, Céline Gabarro

Paru dans la revue Lien social, n° 1268, 3 au 16 mars 2020, pp. 18-24.

Mots clés : Travail social : Métiers, Assistant de service social, Hôpital, Précarité, SDF, Grossesse, Femme, Aide médicale, CMU, Rentabilité, Paris

Entre dérives gestionnaires de l'hôpital et restrictions des moyens d'action face à une demande sociale toujours plus forte, les assistants de service social hospitaliers peinent à se faire entendre. Radioscopie d'une profession invisible sous haute tension.

Le "plan pauvreté"

Article de Robert Lafore, Diane Roman, Flore Capelier, et al.

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 6, novembre-décembre 2018, pp. 941-1006.

Mots clés : Pauvreté, CMU, Jeune enfant, Exclusion sociale, Accompagnement social, Revenu minimum, Jeune

- Lafore Robert. La stratégie nationale de lutte contre la pauvreté : changement ou continuité ?
- Roman Diane. Le volet petite enfance de la stratégie de lutte contre la pauvreté : Mozart sera-t-il sauvé ?
- CaprlierFlore. Quelle(s) politique(s) pour la jeunesse en France ? Les non-dits de la stratégie pauvreté
- Chauffaut Delphine. Le Revenu Universel d'Activité : évolution ou révolution des minima sociaux ?
- Damon Julien. Accompagnement social et référent unique
- Marie Romain. La fusion CMU-C/ACS ou l'émergence d'une protection de 4ème type ?

Complémentaires santé : bilan et perspectives

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social (RDSS), n° 3, mai-juin 2017, pp. 401-467.

Mots clés : Santé, CMU, Assurance maladie, Prestation complémentaire, Accès aux droits, Protection sociale

- Bistondi Claude. Les dispositifs d'aide à l'accès aux complémentaires santé : retour sur la CMU-C et l'ACS
- Pierron Luc. L'organisation des garanties complémentaires de frais de santé des fonctionnaires de l'Etat
- Pierron Luc. L'organisation des garanties complémentaires de frais de santé des fonctionnaires territoriaux
- Kessler Francis. L'articulation des contrats collectifs obligatoires frais de santé avec le régime local d'assurance maladie d'Alsace et de Moselle
- Bourdoiseau Julien. La "généralisation" de la complémentaire santé : un bilan
- Roulet Vincent. L'encadrement des prestations pour les salariés : la multiplication des exigences
- Ginon Anne-Sophie. Vers un paramétrage économique de l'assurance maladie complémentaire ?

Communiquer pour tous : les enjeux de la littérature en santé

Article de Cécile Allaire, Julie Ruel, André C. Moreau, Stephan Van den Brouckeet al.

Paru dans la revue La Santé en action, n° 440, juin 2017, pp. 8-38.

Mots clés : Santé-Santé publique, Santé, Communication verbale, Information, Santé publique, Concept, École, Médiation, Consultation, Handicap, Pictogramme, CMU, Aide sociale, Parents, Accompagnement, Prévention, Littératie, BELGIQUE, Québec

La prise en charge des frais de santé : PUMA, protection complémentaire, ACS, AME : A savoir aussi - La généralisation de la complémentaire santé dans le secteur social et médico-social

Article de Véronique Baudet Caille, Valérie Balland

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH - cahier 2 - les numéros juridiques, n° 2976, 23 septembre 2016, pp. 3-122.

Mots clés : Santé-Santé publique, Santé, Prise en charge, Assurance maladie, CMU, Mutuelle, Aide financière, Aide médicale, Soin, {Organisme social et médico-social}

Le droit en action sociale

Livre de Pierre Brice Lebrun, Sandrine Laran Gailhaguet, édité par Dunod, publié en 2016.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Droit, Travail social, Droits des usagers, Respect, Intimité, Secret professionnel, Soin, Médicament, Autorité parentale, Majorité, Sexualité, Accouchement sous X, Justice des mineurs, Majeur protégé, Handicap, MDPH, Prestation sociale, RSA, CMU, Vie privée, Partage d'informations

Cet ouvrage couvre tout ce qu’il faut connaître en termes de droit, de législation, de jurisprudence et de règlements quand on se destine aux métiers de l’éducation, de l’assistance et de l’accompagnement social. Il permet également de s’approprier méthodiquement le cadre juridique et réglementaire dans lequel évolue l’ensemble des professionnels du secteur. Les travailleurs sociaux et médico-sociaux sont confrontés quotidiennement à des réalités parfois douloureuses qu’une connaissance du droit et des outils juridiques adéquats peut les aider à aborder.

Le non-recours aux politiques sociales

Livre de Philippe Warin, Antoinette Catrice Lorey, édité par Presses universitaires de Grenoble, publié en 2016.

Mots clés : Lien social-Précarité, Prestation sociale, Aide sociale, Politique sociale, Évaluation, Précarité, Exclusion sociale, Statistiques, Accès aux droits, Stigmatisation, Norme sociale, Demande, Usager, Typologie, Politique familiale, Prestation familiale, Dépense, Administration, Échec, Information, Financement, Pauvreté, Protection sociale, CMU, Non-recours

La question du non-recours aux prestations sociales figure sur de nombreux agendas politiques. En France, ce sont jusqu’à 60 % de personnes qui n’ont pas recours à certaines prestations sociales. Il en va de même dans d’autres pays. Peu connu, ce phénomène touche pourtant les politiques sociales et les autres composantes de la protection sociale (Sécurité sociale, assurances privées et organismes de prévoyance, aide et action sociale). Dans cet ouvrage, l’auteur établit un état des lieux de la question, à la fois sur le plan scientifique et sur le plan des politiques publiques. Il développe une synthèse des modèles d’analyse, et met en lumière l’importance du chiffrage du non-recours pour l’évaluation des facteurs d’échec et de réussite de l’action publique. Il en propose des explications, et questionne les ressorts du phénomène. Il interroge en particulier le ciblage des politiques de lutte contre la pauvreté et la précarité. Ce dernier, en entraînant une stigmatisation des personnes ciblées, pourrait-il conduire à un refus de recourir à l’aide publique ? Enfin, l’auteur explore une dernière piste, selon laquelle le non-recours manifesterait l’expression d’un désintérêt ou d’un désaccord pour l’offre publique. Le non-recours, un comportement politique ?