Documentation sociale

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Aide sociale à l'enfance

Livre de Jean Marc Lhuillier, édité par Berger-Levrault, publié en 2016.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, ASE, Protection de l'enfance, Enfance en danger, Prévention, Enfant maltraité, Inceste, Abus sexuel, Famille en difficulté, Enfant en difficulté, Admission, Autorité parentale, Assistant familial, AEMO, Établissement social et médicosocial, Schéma départemental, Travailleur social, Responsabilité civile, Responsabilité pénale, PJJ, Association, Jeune en difficulté

Les missions de l'aide sociale à l'enfance comprennent des actions de prévention actions de prise en charge en direction des enfants qui, pour des raisons diverses, ne peuvent demeurer dans leur famille. L'aide sociale à l'enfance diffère de l'aide sociale générale, notamment sur les points importants suivants : ce droit s'exerce à l'égard de toutes les familles, françaises ou étrangères ; il s'applique à tous les mineurs, mineurs émancipés et même aux majeurs de moins de 21 ans. En ce qui concerne les prestations en nature (exemple : soutien psychologique, etc.), il n'existe pas de conditions de ressources. Il est donc essentiel de disposer d'un ouvrage fiable afin d'aider au mieux les difficultés. Cette nouvelle édition entièrement réactualisée présente en les commentant tous les textes qui régissent la protection de l'enfance à la lumière de la jurisprudence la plus récente. Les thèmes étudiés sont les suivants : Qu'est-ce que l'ASE, définition et missions du service d'aide sociale à l'enfance ; Difficultés, danger : où trouver de l'aide en oeuvre de mesure d'aide et de protection de l'enfance ; Le droit de l'usager ; L'enfant dans sa famille et son quartier différentes aides ; L'enfant confié à l'ASE ; La responsabilité administrative et civile des acteurs sociaux ; La responsabilité pénale ; La responsabilité disciplinaire ; Les services sociaux et sanitaires des différentes institutions ; Les services judiciaires ; Le secteur associatif.

L'enfant délinquant et la justice

Livre de Jean Pierre Rosenczveig, édité par ASH, publié en 2016.

Mots clés : Justice des mineurs, Délinquance juvénile, Magistrat, Juge des enfants, PJJ, ASE, Partenariat, Réseau, Association, Juge d'instruction, Tribunal, Recours, Droit pénal, Sanction pénale

La justice est constamment interpellée sur sa manière de traiter la délinquance des jeunes. Laxistes pour les uns, trop répressifs pour les autres, oubliant que le jeune délinquant est avant tout un enfant en danger, les juges sont fréquemment mis en cause. Également critiquée, la mythique ordonnance du 2 février 1945 sur l'enfance délinquante signée à la Libération que l'on entend régulièrement modifier, voire révolutionner.
S'appuyant sur de nombreux travaux, les dernières réformes de 1995 et 2012 ont eu pour objectif de gommer la spécificité du droit pénal des mineurs, rendant la législation complexe au point d'être illisible. Le projet Taubira, supposé refonder la justice des mineurs dans l'esprit de ses initiateurs de 1912-1945 en redonnant la priorité à l'éducatif et se conformer aux engagements internationaux de la France, est mort-né.
Quelles sont aujourd'hui les grandes caractéristiques du droit pénal des mineurs ? Peut-on encore parler de droit pénal spécial ? Quels en sont les acteurs ?
Cet ouvrage, qui revisite en permanence l'histoire récente, est le fruit du travail d'un praticien du droit de l'enfance qui durant trois décennies a exercé les fonctions de juge des enfants, puis de président du tribunal pour enfants de Bobigny, et a porté de nombreuses réformes législatives, pénales comme civiles. Il vient compléter deux autres livres publiés récemment aux Editions ASH : L'enfant en danger et la justice et L'enfant victime d'infractions et la justice. Ce triptyque se veut un regard sur les rapports qu'entretiennent la justice et l'enfance : comment rendre justice aux enfants ?
Jean-Pierre Rosenczveig est magistrat honoraire, ancien président du tribunal pour enfants de Bobigny, président du Bureau international des droits de l'enfant. Il enseigne le droit pénal des enfants en Master II à l'université Paris X-Nanterre.

La protection de l'enfance

Livre de Grégory Derville, Guillemette Rabin Costy, édité par Dunod, publié en 2014.

Mots clés : Protection de l'enfance, Enfance en danger, Danger, Concept, Maltraitance, Législation, HISTOIRE, Évolution, Droits de l'enfant, Département, ASE, Pupille de l'état, Adoption, PJJ, AED, Mandat judiciaire, Travailleur social, Association, Partenariat, Pratique professionnelle, Travail social, Défenseur des enfants, Loi 2007-293 du 5 mars 2007, Convention internationale des droits de l'enfant

Ces 28 Maxi Fiches détaillent, de façon claire et concise, l'essentiel de la politique et du dispositif de la protection de l'enfance en France. (...) Grégory Derville, maître de conférences et chercheur en science politique à l'Université Lille-II et au CERAPS (Centre d'études et de recherches administratives, politiques et sociales). Il est également chercheur associé à l'ONED (Observatoire national de l'enfance en danger). Guillemette Rabincosty chargée de mission à la Direction générale de l'action sociale (DGAS), elle a participé, en tant qu'adjointe au chef du bureau de l'Enfance et de la Famille, à la réforme de la protection de l'enfance en 2007. Elle est également co-auteur chez Dunod de " La réforme de la protection de l'enfance ".

Politiques sociales et de santé : comprendre et agir

Livre de Yvette Rayssiguier, Josianne Jegu, Michel Laforcade, et al., édité par Presses de l'EHESP, publié en 2012.

Mots clés : Action sociale : histoire et perspectives, Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Action sociale et médicosociale, Politique sociale, Politique sanitaire, Protection sociale, Concept, Prestation sociale, ASE, PJJ, Personne âgée, RMI, Insertion professionnelle, Jeune, Insertion par l'économique, Aide au logement, Accès aux soins, Intégration, Discrimination, Droit d'asile, Gens du voyage, Institution, État, Collectivité territoriale, Sécurité sociale, Établissement social et médicosocial, Hôpital, Profession médicale, Travailleur social, Usager, Association, Observation, Réseau, Démarche qualité, Projet, Planification, Contrat, Évaluation, Système, Droit, Législation, Décentralisation, Contrat d'insertion par l'emploi

L'ambition des auteurs est de présenter l'ensemble des politiques de manière thématique, sous une forme raisonnée, sans exclure analyses et commentaires critiques. L'action sanitaire et sociale ne peut se résumer à la présentation du droit positif et des politiques publiques. Pour être comprise, elle suppose des références à la science politique, à la sociologie des acteurs, aux théories de la complexité ou à l'analyse systémique. Ces références contribuent au regard critique qui est aussi celui des auteurs. Sont ainsi abordés en détail le contenu précis des politiques, leur genèse, leur environnement, le jeu des acteurs qui les animent, les valeurs qui les portent, les méthodes et outils auxquels elles ont recours. Les auteurs ont choisi de traiter conjointement des politiques sanitaires et sociales. Les séparer peut donner l'illusion de la simplification. Mais cette disjonction ne résiste pas à l'analyse, tant les besoins de la population et le contenu des politiques relient de plus en plus étroitement les dimensions sanitaire et sociale. Les récentes évolutions n'ont fait que conforter ce parti pris.

L'intelligence sociale en danger : chemins de résistance et propositions

Livre de Michel CHAUVIERE, édité par la Découverte, publié en 2011.

Mots clés : Politique sociale, Travail social, Modèle, Évolution, Changement, Valeur, HISTOIRE, État, Droit social, Évaluation, Action collective, Service public, Action sociale et médicosociale, Intervention sociale, Profession, Protection de l'enfance, Intérêt de l'enfant, ASE, Décentralisation, Institution, Établissement social et médicosocial, Association, Résistance, Professionnalisation, Territoire, Recherche, Formation, Travailleur social, Stage

Au cours du XXe siècle, un modèle social s'est imposé en France au prix de luttes parfois dures et longues. Beaucoup d'intelligence et de pugnacité ont été nécessaires pour penser et mettre en oeuvre une architecture pertinente, à la hauteur des enjeux. Celle-ci repose notamment sur quatre principaux registres interdépendants : les droits, les institutions, les savoirs et les actes de métier. Or les politiques mises en oeuvre ces dernières années opèrent une dislocation de ces différents registres, au nom du pragmatisme, de l'individualisation ou de la performance. En outre, la recherche effrénée d'économies s'accompagne d'un lot de publicités mensongères (qualité, libre choix, droit opposable.). Un intense travail de remise en cause des représentations du social et des valeurs de solidarité est passé par là, contribuant à affaiblir les pratiques de terrain et la culture politique propres au champ social, malgré la remontée préoccupante des inégalités. Comment y résister collectivement ? Poursuivant la réflexion entamée dans Trop de gestion tue le social (La Découverte, nouvelle éd. 2010), Michel Chauvière montre ici que notre héritage juridique, institutionnel, cognitif et professionnel, loin d'être la cause d'inutiles dépenses publiques et d'un assistanat chronique, constitue au contraire une ressource incontournable pour apporter une réponse solidaire et globale à la question sociale qui nous interpelle tous.