Documentation sociale

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De l'enfant placé à l'enfant confié

Livre de Philippe Fabry, Gilles Séraphin, édité par l'Harmattan, les Presses de Parmentier, publié en 2021.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant placé, Protection de l'enfance, Famille, Placement, Approche historique, Suppléance familiale, Délaissement parental, Projet de vie, Rôle, Jeune majeur, Loi, Besoin, Attachement, Adoption, Parrainage, Famille d'accueil, Famille naturelle, Équipe pluridisciplinaire, Québec, Belgique

De l'enfant placé à l'enfant confié, prend appui sur une triple expérience de Philippe Fabry, d'éducateur dans le champ de la protection de l'enfance, de formateur en travail social, puis de chercheur en sciences de l'éducation. L'organisation française de la protection de l'enfance a une particularité qui apparaît avec force quand on la compare avec celle des pays voisins, "l'idéologie du retour" : quand un enfant est placé, un retour auprès de ses parents doit par principe rester possible, même quand il n'est pas réalisable, ou pas souhaitable, ou jamais prévu concrètement.
Logiquement, il en résulte qu'un placement doit rester provisoire, même s'il dure de la naissance jusqu'à la majorité. Ce fonctionnement a deux grands fondements : anthropologique, avec la norme de l'exclusivité du lien de filiation (un enfant ne doit avoir qu'un père et qu'une mère) et juridique (un placement ne doit être qu'une parenthèse dans la vie de l'enfant). Dans les situations de placement durable, le prix pour l'enfant est une fausse stabilité, car il est confié à une institution, l'Aide Sociale à l'Enfance, et non pas à des adultes reconnus en tant que parents d'éducation (situation constitutive du confiage).
Sa place est durablement provisoire, en famille d'accueil ou en foyer, ce que le passage à la majorité révèle souvent brutalement.

En avant pour les droits de l'enfant ! : respectons-les dès aujourd'hui

Livre, édité par Erès, publié en 2015.

Mots clés : Droits de l'enfant, Rapport, Politique sociale, Loi, Droit international, Discrimination, Intérêt de l'enfant, Liberté, Droit civil, Droit de la famille, Protection de l'enfance, Enfant maltraité, Adoption, Santé, Enfant, Pauvreté, Éducation, MINEUR ETRANGER ISOLE, ASE, Gens du voyage, Jeune en difficulté, Droit pénal, Convention internationale des droits de l'enfant

Après une décennie de désintérêt de la part des pouvoirs publics, les droits de l'enfant doivent retrouver une place primordiale dans le débat en France. C'est l'objectif de cet ouvrage élaboré collectivement et avec la participation d'enfants et de jeunes, dans le cadre du contrôle par l'ONU de l'application de la Convention internationale des droits de l'enfant, signée et ratifiée par la France en 1990. Pour le collectif AEDE, il est plus que jamais nécessaire de porter prioritairement les choix budgétaires sur le bien-être des enfants et sur le développement, avec eux, d'une société inclusive, solidaire et plus égalitaire, où il ferait bon vivre ensemble. Même s'il fait état parfois de stagnations voire de régressions dans l'application de la Convention, cet ouvrage témoigne des forces vives qui existent dans notre pays et des pratiques qui, ici ou là, permettent de progresser dans le respect des droits de tous les enfants. Il est destiné à servir de référence, non seulement à l'ONU, mais plus largement aux institutions publiques, aux organisations, associations et professionnels de l'enfance et à l'ensemble des citoyens, dans la perspective d'une amélioration effective de la situation de tous les enfants en France au regard de leurs droits.

Protection de l'enfance : le temps des ajustements

Paru dans la revue Direction(s) (le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social), n° 129, mars 2015, pp. 20-27.

Mots clés : Protection de l'enfance, Bilan, Réforme, Loi, Pratique professionnelle, Travailleur social, Conseil général, ASE, Cadre, Projet, Enfant, LIEN, Famille, Aide à domicile, Accompagnement, Budget, Technicien de l'intervention sociale et familiale, Adoption, Abandon

Guide pratique du droit de la famille et de l'enfant en action sociale et médico-sociale

Livre de Pierre Brice Lebrun, édité par Dunod, publié en 2011.

Mots clés : Droit de la famille, Droit, Loi, Droit civil, Droit pénal, Magistrat, Responsabilité pénale, Parents, Jeune, Mineur, Travailleur social, Individu, Nom de famille, Filiation, Filiation naturelle, Adoption, Majorité, Responsabilité civile, Émancipation, Mariage, PACS, Concubinage, Divorce, Séparation, Obligation alimentaire, Majeur protégé, Tutelle, Curatelle, Autorité parentale, Protection de l'enfance, Enfance en danger, ASE, Signalement d'enfant, MASP

"Construit en quatre parties, ce guide propose aux travailleurs sociaux, socio-éducatifs et socioculturels des repères pour s'orienter dans la logique du droit et du fonctionnement de la justice."

Désir d'enfant

Article de Pierre GRELLEY, François DAGOBERT, Gérard François DUMONT, et al.

Paru dans la revue Informations sociales, n° 107, 117 p..

Mots clés : Désir d'enfant, Procréation, Naissance, Enfant, Éthique, Bioéthique, Fécondité, Parentalité précoce, Adoption, Paternité, Père, Maternité, Mère, Femme, Féminisme, Médecine, Loi, Philosophie

L'abandon à travers le monde : pratiques et enjeux

Article de Sophie MARINOPOULOS, Marie Noël CHARLES, Yu LANI HAMADA, et al.

Paru dans la revue Le Journal des psychologues, n° 153, décembre 1997-janvier 1998, pp. 21-53.

Mots clés : Adoption, Abandon, HISTOIRE, Loi, Accouchement sous X, Filiation, FRANCE, POLYNESIE FRANCAISE, JAPON, VIETNAM, ROUMANIE, QUEBEC, CANADA, BRESIL, AFRIQUE

L'adoption

Paru dans la revue Anpase émergences, n° 7-8, pp. 35-118.

Mots clés : Adoption, Enfant, Histoire familiale, Secret, Mensonge, Identité, Dossier administratif, ASE, Loi, Abandon, Droit, Enfant abandonné, Agrément, Famille, Filiation, Droit de la famille, Placement familial, Autorité parentale, Protection de l'enfance, TUTELLE DES MINEURS

Textes législatifs et règlementaires bibliographie doctrine jurisprudence ( cour de cassation cours d'appel tribunaux) : droit de la famille et des personnes droit du divorce droit social responsabilité civile droit international privé mères porteuses justice pénale des mineurs placement d'enfant déplacement d'enfant

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 35, février 1992, 207 p..

Mots clés : Loi, Droit de la famille, Divorce, Droit social, Responsabilité civile, Gestation pour autrui, Procréation médicalement assistée, Mineur, PJJ, Placement spécialisé, Jurisprudence, Adoption, Filiation, Autorité parentale, IVG, Régime matrimonial, TRANSSEXUALISME, Pension alimentaire, Obligation alimentaire, ASE, Intérêt de l'enfant, FRANCE

Réflexions pour d'indispensables réformes en matière d'adoption

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 33, février 1991, pp. 75-107.

Mots clés : Adoption, Loi, ASE, Juge des enfants, Famille naturelle, Enfant abandonné, CASF, Protection de l'enfance, RELATION ADOPTANT/FAMILLE NATURELLE