Textes législatifs et règlementaires bibliographie doctrine jurisprudence ( cour de cassation cours d'appel tribunaux) : droit de la famille et des personnes droit du divorce droit social responsabilité civile droit international privé mères porteuses justice pénale des mineurs placement d'enfant déplacement d'enfant

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 35, février 1992, 207 p..

Mots clés : Loi, Droit de la famille, Divorce, Droit social, Responsabilité civile, Gestation pour autrui, Procréation médicalement assistée, Mineur, PJJ, Placement spécialisé, Jurisprudence, Adoption, Filiation, Autorité parentale, IVG, Régime matrimonial, TRANSSEXUALISME, Pension alimentaire, Obligation alimentaire, ASE, Intérêt de l'enfant, FRANCE

Droits de la mère et droits de l'enfant : réflexions sur les formes de l'abandon

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 33, février 1991, pp. 63-74.

Mots clés : Abandon, Accouchement sous X, ASE, Adoption, Filiation, Secret administratif, Droit civil, Intérêt de l'enfant, Droit de la famille, Origine, EUROPE OCCIDENTALE, FRANCE, LUXEMBOURG, ITALIE, EUROPE DU NORD, DANEMARK, SUEDE

Réflexions pour d'indispensables réformes en matière d'adoption

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 33, février 1991, pp. 75-107.

Mots clés : Adoption, Loi, ASE, Juge des enfants, Famille naturelle, Enfant abandonné, CASF, Protection de l'enfance, RELATION ADOPTANT/FAMILLE NATURELLE

Droit international privé : textes bibliographie jurisprudence

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 296-304.

Mots clés : Jurisprudence, Loi, Bibliographie, Enlèvement, Adoption, Obligation alimentaire, Pension alimentaire, Autorité parentale, Filiation, Divorce, Mariage, Polygamie, Régime matrimonial, Droit international

Adoption adoption simple adoption plenière : textes jurisprudence bibliographie

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 261-268.

Mots clés : Adoption, Pupille de l'état, Intérêt de l'enfant, Jurisprudence, Adoption plénière, Adoption simple, Abandon, Loi