Documentation sociale

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Un nouveau mode de filiation : plusieurs façons de devenir parents

Article de Sylvie Cadolle

Paru dans la revue Le Journal des professionnels de l'enfance - Recherches, n° 130, décembre 2021-janvier 2022, pp. 18-21.

Mots clés : Enfance-Famille, Accouchement sous X, Adoption, Anonymat, Approche historique, Droit, Droit de la famille, Évolution, Famille, Filiation, Légitimité, Loi, Mariage, Paternité, Parents, Procréation médicalement assistée, Secret

En avant pour les droits de l'enfant ! : respectons-les dès aujourd'hui

Livre, édité par Erès, publié en 2015.

Mots clés : Droits de l'enfant, Rapport, Politique sociale, Loi, Droit international, Discrimination, Intérêt de l'enfant, Liberté, Droit civil, Droit de la famille, Protection de l'enfance, Enfant maltraité, Adoption, Santé, Enfant, Pauvreté, Éducation, MINEUR ETRANGER ISOLE, ASE, Gens du voyage, Jeune en difficulté, Droit pénal, Convention internationale des droits de l'enfant

Après une décennie de désintérêt de la part des pouvoirs publics, les droits de l'enfant doivent retrouver une place primordiale dans le débat en France. C'est l'objectif de cet ouvrage élaboré collectivement et avec la participation d'enfants et de jeunes, dans le cadre du contrôle par l'ONU de l'application de la Convention internationale des droits de l'enfant, signée et ratifiée par la France en 1990. Pour le collectif AEDE, il est plus que jamais nécessaire de porter prioritairement les choix budgétaires sur le bien-être des enfants et sur le développement, avec eux, d'une société inclusive, solidaire et plus égalitaire, où il ferait bon vivre ensemble. Même s'il fait état parfois de stagnations voire de régressions dans l'application de la Convention, cet ouvrage témoigne des forces vives qui existent dans notre pays et des pratiques qui, ici ou là, permettent de progresser dans le respect des droits de tous les enfants. Il est destiné à servir de référence, non seulement à l'ONU, mais plus largement aux institutions publiques, aux organisations, associations et professionnels de l'enfance et à l'ensemble des citoyens, dans la perspective d'une amélioration effective de la situation de tous les enfants en France au regard de leurs droits.

Guide pratique du droit de la famille et de l'enfant en action sociale et médico-sociale

Livre de Pierre Brice Lebrun, édité par Dunod, publié en 2011.

Mots clés : Droit de la famille, Droit, Loi, Droit civil, Droit pénal, Magistrat, Responsabilité pénale, Parents, Jeune, Mineur, Travailleur social, Individu, Nom de famille, Filiation, Filiation naturelle, Adoption, Majorité, Responsabilité civile, Émancipation, Mariage, PACS, Concubinage, Divorce, Séparation, Obligation alimentaire, Majeur protégé, Tutelle, Curatelle, Autorité parentale, Protection de l'enfance, Enfance en danger, ASE, Signalement d'enfant, MASP

"Construit en quatre parties, ce guide propose aux travailleurs sociaux, socio-éducatifs et socioculturels des repères pour s'orienter dans la logique du droit et du fonctionnement de la justice."

Savoir d'ou l'on vient. La réponse du droit

Article de Claire NEIRINCK

Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale), n° 174, avril 1998, pp. 20-27.

Mots clés : Secret, Adoption, Adoption plénière, Droit de la famille, Loi, Effet de la loi dans le temps, Secret administratif, Accouchement sous X, Filiation

Le rôle du travail socio-éducatif dans la protection de l'enfance une comparaison entre l'Angleterre et la France

Article de Véronique FREUND, Alain GREVOT

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 39, pp. 84-119.

Mots clés : Protection de l'enfance, Analyse comparative, Travail social, Travail éducatif, Enfance en danger, Placement spécialisé, Placement familial, Adoption, Relation équipe éducative-famille, Politique sociale, Action éducative, Intervention sociale, Loi, Intérêt de l'enfant, Droit de la famille, Secret professionnel, Mesure provisoire, PRATIQUE DE TRAVAIL SOCIAL, RELATION INTERETHNIQUE, FRANCE, ANGLETERRE

L'adoption

Paru dans la revue Anpase émergences, n° 7-8, pp. 35-118.

Mots clés : Adoption, Enfant, Histoire familiale, Secret, Mensonge, Identité, Dossier administratif, ASE, Loi, Abandon, Droit, Enfant abandonné, Agrément, Famille, Filiation, Droit de la famille, Placement familial, Autorité parentale, Protection de l'enfance, TUTELLE DES MINEURS

Textes législatifs et règlementaires bibliographie doctrine jurisprudence ( cour de cassation cours d'appel tribunaux) : droit de la famille et des personnes droit du divorce droit social responsabilité civile droit international privé mères porteuses justice pénale des mineurs placement d'enfant déplacement d'enfant

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 35, février 1992, 207 p..

Mots clés : Loi, Droit de la famille, Divorce, Droit social, Responsabilité civile, Gestation pour autrui, Procréation médicalement assistée, Mineur, PJJ, Placement spécialisé, Jurisprudence, Adoption, Filiation, Autorité parentale, IVG, Régime matrimonial, TRANSSEXUALISME, Pension alimentaire, Obligation alimentaire, ASE, Intérêt de l'enfant, FRANCE

Enfants désires enfants demandes : adoption procréation médicalement assistée

Paru dans la revue Informations sociales, n° 12, juin 1991, pp. 2-96.

Mots clés : Désir d'enfant, Adoption, Procréation médicalement assistée, Filiation, Parentalité, Religion, Stérilité, Gestation pour autrui, Parents, Droit de la famille, Intérêt de l'enfant, Abandon, Information, Protection de l'enfance, Éthique, Droit, ASE, Autorité parentale, Juge des enfants, Conflit, Loi, Couple, Responsabilité

L'adoption code civil

Paru dans la revue La Tribune de l'enfance, n° 205, juin 1988, pp. 11-13.

Mots clés : Adoption, Droit de la famille, Loi, Famille, ASE, Abandon, FRANCE