Votre recherche : *
Livre de Dominique Grandguillot, édité par Gualino, publié en 2017.
Mots clés : Institution, Administration, Collectivité territoriale, Région, Département, Commune, Intercommunalité, Décentralisation, État, Gouvernement, Pouvoir exécutif, Pouvoir législatif, Constitution
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des institutions politiques et administratives françaises est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en quatre grandes parties :
Les éléments de droit constitutionnel : l'Etat, la Nation, les libertés publiques, la représentativité et la Constitution de 1958 ;
Les institutions politiques : le président de la République, le Gouvernement, le Parlement, les autres organes constitutionnels, les droits des citoyens, le Défenseur des droits ; Les collectivités territoriales : la commune, l'intercommunalité, le département, la région ; Les institutions judiciaires : l'organisation judiciaire, les juridictions de l'ordre judiciaire et les juridictions de l'ordre administratif...
Article de Samuel JAULNES
Paru dans la revue Territoires, n° 497, avril 2009, pp. 8-11.
Mots clés : Collectivité territoriale, Réforme, Projet, Administration, Région, Département, Intercommunalité, Compétence administrative, Décentralisation, Fiscalité, BALLADUR (EDOUARD)
Le comité de réforme des collectivités territoriales présidé par Edouard Balladur, a remis son rapport le 5 mars 2009. Les vingt propositions qu'il émet sont loin d'être à la hauteur de l'ambition initiale : repenser globalement la structure, les compétences et les finances des collectivités locales.
Article de Georges GONTCHAROFF
Paru dans la revue Territoires, n° 495, février 2009, pp. 8-11.
Mots clés : Administration, Institution, Réforme, État, Rôle, Collectivité territoriale, Service public, Décentralisation, Déconcentration, Intercommunalité, Département, Région, Financement, SARKOZY (NICOLAS), FRANCE, PICARDIE
Article de Georges GONTCHAROFF, Jean BILLET, Elisabeth DUPOIRIER, et al.
Paru dans la revue Territoires, n° 383, décembre 1997, 40 p..
Mots clés : Aménagement du territoire, Région, Département, Administration, Collectivité territoriale, Décentralisation, Compétence administrative, Vote, Budget, Conseil général, Conseil régional, Contrat, Plan, État
Article de Serge VALLEMONT, Bernard FRIOT, Bernard MARROT, et al.
Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 1, janvier-mars 1996, pp. 129-199.
Mots clés : État, Administration, Politique sociale, Économie, Santé, Santé publique, Démographie, Travail, Action sociale, Sécurité sociale, Région, Décentralisation, Collectivité territoriale
Paru dans la revue Cahiers français, n° 256, mai-juin 1992, pp. 3-104.
Mots clés : État, Décentralisation, Bilan, Droit constitutionnel, Collectivité territoriale, Contrôle, Service public, Administration, Préfet, Fiscalité, Financement, Transfert, Aménagement du territoire, Politique sociale, Démocratie, Département, Région, Intercommunalité
Paru dans la revue Après demain (journal trimestriel de documentation politique), n° 340, janvier 1992, 38 p..
Mots clés : Collectivité territoriale, Coopération internationale, Commune, Élu local, Pouvoir, Statut, Décentralisation, Région, Partenariat, Administration, Préfet, Fiscalité, État, Fonction publique
Article de Françoise GERBAUX
Paru dans la revue Les Cahiers du Lerass, n° 21, octobre 1990, pp. 39-52.
Mots clés : Vie politique, Tourisme, Développement local, Collectivité territoriale, Région, Département, Commune, État, Élu local, Décentralisation, Administration, Aménagement du territoire, MONTAGNE
Article de Jean Arnaud MAZERES
Paru dans la revue Les Cahiers du Lerass, n° 21, octobre 1990, pp. 93-115.
Mots clés : Décentralisation, État, Collectivité territoriale, Administration, Commune, Département, Région, HISTOIRE