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L’approche juridique des négligences

Article de Caroline Siffrein Blanc

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale

Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.

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Enfants de retour des camps Syriens - Oubliés là-bas, si bien attendus ici

Article de Armandine Penna, Marie Dosé

Paru dans la revue Lien social, n° 1311, 15 au 28 février 2022, pp. 18-24.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfance en danger, Enfant, Droits de l'enfant, ASE, Placement, Famille, Camp de concentration, Expulsion, Mère, Prison, CNCDH, Syrie, Seine Saint Denis, Yvelines

Les appels se multiplient en faveur du rapatriement des enfants français de jihadistes et pour la répartition de leur prise en charge entre départements, s’appuyant sur l’expérience de l’ASE de Seine-Saint-Denis et des Yvelines.

Enfants de retour des camps Syriens : Oubliés là-bas, si bien attendus ici
Enfants de retour - Entre placement et famille
Entretien avec Marie Dosé - Faire rentrer les enfants de France

Si les enfants votaient : plaidoyer pour une politique de l'enfance

Livre de Lyes Louffok, Sophie Blandinières, édité par HarperCollins, publié en 2022.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Placement, Réforme, Implication personnelle, Militantisme, Enfant, Statut social, Droits de l'enfant, Violence institutionnelle, Foyer de l'enfance, ASE, Travailleur social, Korczak (Januz)

En France, 1 enfant sur 5 vit sous le seuil de pauvreté, soit 3 millions d'enfants. 2 enfants meurent chaque semaine sous les coups de leurs parents. 73 000 sont victimes de violences et 200 aujourd'hui franchiront la porte d'un commissariat. 340 000 enfants en France sont placés dans des familles d'accueil ou des foyers. On pense que notre pays les protège, pour nombre d'entre eux, c'est faux. La protection de l'enfance est un angle mort des sujets d'études scientifiques, des médias et des politiques.

Protection de l’enfance et handicap : une responsabilité collective

Article de Sophie Massieu, Delphine Baloul, Eric Delemar

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3206, 23 avril 2021, pp. 6-13.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, ASE, Handicap, Enfant, MDPH, Coopération, Accompagnement, Psychiatrie infantile, Accès aux droits, Éducation, Enfant handicapé, Placement

Dossier composé de 4 articles :
Protection de l’enfance et handicap : une responsabilité collective
ASE et handicap : une coopération progressive
Ne plus confondre signes de maltraitance et handicap
« Petit enfant ne doit pas signifier petits droits »

Approche psychoéducative et éducation

Livre de Carole Anne Eschenazi, Amandine Lagarde, Thierry Rombout, édité par Chronique sociale, publié en 2019.

Mots clés : Placement, Travail éducatif, MECS, Famille d'accueil, Accueil familial, Accompagnement, Protection de l'enfance, ASE, Attachement, Enfant, Sujet

Offrir un cadre familial et s'attacher à un enfant (et lui permettre de faire de même) ne sont pas suffisants pour éduquer. Il est nécessaire de prendre du recul par rapport aux événements de la vie, aux interactions des différents intervenants éducatifs qui appartiennent à la famille, à l'école ou aux activités de loisirs et de vacances, aux soignants pour certains ; aux assistantes maternelles, aux assistants familiaux, aux éducateurs, aux assistants sociaux pour d'autres.
L'enfant, lorsqu'il gagne en âge, voit les acteurs de son éducation se multiplier. Il y a alors de grandes chances pour que la cohérence éducative des intervenants soient mise à mal si chacun ne s'arrête pas, ne réfléchit pas à la finalité qu'il poursuit, aux objectifs qu'il veut identifier et atteindre et si, surtout, il ne conjugue pas son accompagnement avec celui des autres acteurs et avec le jeune lui-même.
Ce livre, le troisième d'une série de cinq, décrit le quotidien du travail des équipes de l'Union pour l'Enfance autour de l'approche psychoéducative dans le cadre de l'aide à l'enfance. Il se lit au travers de deux textes : une fiction qui donne la parole aux enfants placés et une description du travail des professionnels au sein des associations de l'Union.

L'intérêt de l'enfant : genèse et usages d'une notion équivoque en protection de l'enfance

Livre de Béatrice Brauckmann, Salim Behloul, Michel Chauvière, Jacques Ladsous, édité par L'Harmattan, publié en 2017.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Intérêt de l'enfant, Concept, Vocabulaire, Philosophie, Droit, Enfant, Statut juridique, Besoin, Droits de l'enfant, Autorité parentale, ASE, Juge des enfants, Maltraitance, Placement, Signalement d'enfant, Loi 2007-293 du 05 mars 2007, Loi 2016-297 du 14 mars 2016, Convention internationale des droits de l'enfant

La loi de mars 2007 réformant la protection de l'enfance, confirmée par celle de mars 2016, a mis au coeur de son dispositif la notion d'intérêt de l'enfant. Cette notion doit guider les professionnels (travailleurs sociaux, psychologues, magistrats) dans les décisions qu'ils prennent pour protéger un enfant. Mais qu'est-ce que l'intérêt de l'enfant ? Et comment les professionnels interprètent-ils ce qui relèverait de l'intérêt de l'enfant ?

Maisons d'enfants : habitants et invités

Paru dans la revue Enfances & psy, n° 72, 2016, pp. 4-133.

Mots clés : Habitat individuel, Intimité, Émotion, Enfant, Adolescent, Famille recomposée, Espace, Hospitalisation à domicile, Pédiatrie, Soins palliatifs, Compétence, Parents, Obligation scolaire, Adulte en difficulté, Précarité, Femme, Gens du voyage, Logement insalubre, MECS, Placement, Protection de l'enfance, Séparation, Subjectivité, Assistant familial, Famille d'accueil, Droit de visite, ASE, Autisme, Intervention à domicile, Puéricultrice, Observation

Quelles représentations l'enfant a-t-il de sa (ses) maisons ? Si la maison renvoie au concept de famille, les nouvelles configurations familiales (familles éclatées, recomposées, monoparentales...) les ont-elles modifiées ? Qu’en est-il pour les enfants qui vivent au quotidien hors de leur famille (séjours avec hébergement temporaire ou à moyen ou long terme). Idéalisation, chaos, envie de refuge ou de fuite : quelles perceptions en ont les enfants ? De plus en plus de professionnels (travailleurs sociaux éducatifs, psy, scolaire, judiciaire...) interviennent au domicile. Quels sont les bénéfices pour l'enfant de ce choix d'accompagnement ou de prise en charge ? Par ailleurs, le terme de « maison » qualifie aujourd’hui divers lieux d'accueil (Maison Verte/ouverte, transculturelle, Maison des adolescents, des parents... ? Quelles significations en émergent ?

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Quand la relation parentale est rompue : Dysparentalité extrême et projets de vie pour l'enfant

Livre de Philippe Liebert, édité par Dunod, publié en 2015.

Mots clés : Attachement, Enfant placé, Traumatisme, Maltraitance, Thérapie, ASE, Abandon, Parents, Autorité parentale, Intérêt de l'enfant, Pupille de l'état, Enfant, Enfant maltraité, Incapacité, Adoption, Parrainage, Placement, Projet de vie

Si la loi reconnaît la notion de placement long et définitif, cette notion est en fait complètement absente des pratiques de l'Aide sociale à l'enfance. Pourtant, un certain nombre d'enfants placés souvent avant l'âge de 3 ans ne pourront jamais retourner vivre avec leur parent - et cela malgré toute l'aide qui a pu leur être apportée. Ces enfants sont confrontés à ce que l'on peut appeler des situations de «dysparentalité extrême», c'est-à-dire, des défaillances parentales gravissimes très souvent à l'origine de traumatismes psycho-affectifs importants qui retentissent considérablement sur le développement de l'enfant.Cet ouvrage apporte des éléments d'appréciation permettant de structurer la réflexion autour des notions d'«intérêt de l'enfant» et de «projet de vie pour l'enfant».

Le temps d'un placement

Article de Elena GARRIDO MOORE, Anne PERSONNAZ

Paru dans la revue Empan (prendre la mesure de l'humain), n° 84, décembre 2011, pp. 69-73.

Mots clés : Urgence sociale, Protection de l'enfance, Mineur, Placement, ASE, Temps, Durée, Espace transitionnel, Enfant, Parents, Séparation, Témoignage, CDEF, CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE

Le placement en urgence d'un mineur vient rompre des continuités et questionne le temps individuel. Le cdef propose, pour ces jeunes et leur famille, à la fois dans l'urgence et dans un temps décalé, un espace transitionnel permettant l'évaluation et la possibilité de la rencontre.

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Désanchantements : paroles d'enfants placés en collectivités de l'Aide sociale à l'enfance

Livre de Jean Louis Mahe, Emilie Garcia Ballester, édité par Champ social, publié en 2010.

Mots clés : Placement, Enfant placé, Biographie, ASE, MECS, Foyer de l'enfance, Enfant, Adolescent, Témoignage, Parole, Groupe, Séparation, Rupture, Relation enfant-parents, Famille, Intimité, Violence, Vie institutionnelle, Environnement, Adaptation, Relation adulte-enfant, Éducateur spécialisé

"L'ouvrage propose " Des paroles d'enfants sur cette expérience très particulière pour eux : le placement. (...) Ce travail s'inscrit dans le cadre d'une réflexion globale des structures de l'aide sociale à l'enfance, du placement et sur les évolutions nécessaires à penser pour l'avenir. Cette démarche d'implication s'inscrit aussi dans un désir de faire des ces enfants qui subissent le placement des sujets à part entière de leur histoire. Les écouter, recueillir leur paroles c'est faire preuve d'intérêt et de respect à leur égard, c'est faire d'eux des citoyens à part entière. Jean-Louis Mahé est psychologue clinicien à l'Aide sociale à l'enfance du Val de Marne. Depuis longtemps son travail est traversé par la nécessité de partager son expérience professionnelle avec les autres. C'est dans cette perspective qu'il a réalisé des films documentaires dont Ces enfants venus d'ailleurs en 2006. Émilie Garcia Ballester est psychologue clinicienne. Elle prépare une thèse à l'université Paris VII sur la situation de placement en collectivité à l'adolescence."