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Article de Caroline Siffrein Blanc
Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale
Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.
Article de Hélène Oehmichen
Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 2, avril-juin 2023, pp. 227-243.
Mots clés : Enfance-Famille, Enfant placé, Placement, Autorité parentale, Juge des enfants, Parenté, ASE, Classe sociale, Genre, Déviance, Famille en difficulté, AEMO, Famille monoparentale, Handicap, Filiation
En sciences sociales, les recherches sur l’empêchement de la parenté par les institutions judiciaires se concentrent majoritairement sur le droit à l’établissement d’une filiation juridique, d’une part et sur l’encadrement de la parentalité et des pratiques parentales, d’autre part. L’empêchement à exercer la « parenté quotidienne » une fois la filiation établie est en revanche moins documenté. Certains parents y sont pourtant contraints, de façon provisoire ou définitive, par le biais du placement judiciaire ou administratif de leur(s) enfant(s).
Article de Michel HUYETTE
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale), n° 215, mai 2002, pp. 14-19.
Mots clés : AEMO, Mesure éducative, ASE, Famille, Relation équipe éducative-famille, Dossier administratif, Parentalité, Autorité parentale
Article de C. ROPERS, P. CONIL
Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 32, janvier 1991, pp. 133-141.
Mots clés : Assistance éducative, Mineur, AEMO, ASE, Enfant placé, Placement familial, Procédure, Autorité parentale, Intérêt de l'enfant, Recours, Procès, Capacité juridique, RELATION ADOPTANT/FAMILLE NATURELLE
Article de Philippe RATINAUD
Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, tome 1, n° 28, pp. 277-288.
Mots clés : Séparation, Placement familial, ASE, Autorité parentale, Juge des enfants, Intervention sociale, Équipe pluridisciplinaire, AEMO, Placement, Urgence, Fratrie, Famille naturelle, Famille d'accueil, Mandat politique
Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 27, janvier 1989, pp. 280-282.
Mots clés : Assistance éducative, Jurisprudence, Mineur, ASE, Placement spécialisé, Autorité parentale, Milieu ouvert, AEMO, Intérêt de l'enfant
Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 325-339.
Mots clés : Assistance éducative, Jurisprudence, Juge des enfants, Garde des enfants, Accueil temporaire, Enfance en danger, ASE, AEMO, Placement spécialisé, Divorce, Autorité parentale, Mineur, Loi