Existe-t-il une bonne métrique pénale ?

Article de Chloé LECLERC, Pierre TREMBLAY

Paru dans la revue Déviance et société, vol. 32, n° 4, pp. 411-434.

Mots clés : Sanction pénale, Sociologie, Droit pénal, Justice, Qualité, Valeur, Évaluation

Les jugements portés sur la sévérité relative des peines (probation, amende, prison, travaux d'intérêt général) font usage d'une arithmétique dont les propriétés et les règles de « calcul » sont mal connues. Ces jugements incorporent un paramètre de sensibilité à la surpunition qui les distingue des jugements de gravité des crimes. Dans cet article, nous posons l'hypothèse qu'il est possible de se prononcer sur la qualité des jugements de valeurs et que l'on peut distinguer les bonnes métriques des mauvaises métriques. L'hypothèse est deux fois confirmée. Les acteurs judiciaires et le public ne s'entendent pas sur la métrique à adopter pour apprécier la sévérité relative des peines non-carcérales. En revanche, certaines métriques produisent des équivalences entre peines beaucoup plus probantes que d'autres. Il se trouve que le « simple citoyen » est tout aussi compétent en la matière que les acteurs judiciaires (magistrats, procureurs de la poursuite, avocats de la défense et agents de probation)