Documentation sociale

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Salariés à domicile : le contrôle de l’employeur et ses limites

Article de Alison Dahan, Clarisse Girard

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3178, 2 octobre 2020, pp. 18-24.

Mots clés : Travail-Emploi, Salarié, Télétravail, Droit du travail, Loi, Respect, Droits de l'homme, Liberté, CNIL, Télécommunication

Vidéosurveillance, géolocalisation et contrôle de l’utilisation du matériel, le pouvoir de direction confère à l’employeur le droit de surveiller l’activité de ses salariés. Mais jusqu’à quel point ? Et dans quelle mesure les salariés du domicile sont-ils concernés ?

Etre libre... en équipe ?

Article de Pascal Mullard

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 208, avril 2020, pp. 36-41.

Mots clés : Travail-Emploi, Équipe, Travail, Organisation du travail, Animation, Coopération, Liberté, Créativité, Épanouissement

Choisir l'animation, c'est souvent faire le choix de l'aventure humaine : accompagner, partager, coopérer... autant de processus à "vivre avec". L'équipe d'animation, au service du collectif, est elle-même traversée d'une envie récurrente de faire avec et d'être soi-même... en même temps. Alors est-il possible d'être libre quand on travaille en équipe ?

Une politique sociale locale consolidée par « la mobilisation territoriale ». Le cas du projet « Territoire zéro chômeur de longue durée »

Article de Marc Godefroy, Florence Jany Catrice, Laura Nirello

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, hors-série n° 2019, novembre 2019, pp. 183-191.

Mots clés : Travail-Emploi, Politique sociale, Chômage de longue durée, Expérimentation, Insertion par l'économique, Territoire, Économie sociale et solidaire, Coopération, Liberté, Animation

« Territoire zéro chômeur de longue durée » (TZC) est un projet dont l’initiative revient à un acteur de l’insertion par l’activité économique, Patrick Valentin, qui, s’attachant avec ATD Quart Monde le soutien de diverses organisations (parmi lesquelles Emmaüs, le Secours Catholique, la Fédération des acteurs de la solidarité, le Pacte civique) et de parlementaires, fait voter une loi le 29 février 2016. Cette loi n° 2016-31 du 29 février 2016 d’expérimentation sociale territoriale vise à résorber le chômage de longue durée. Dix territoires de petite taille sont sélectionnés fin 2016 au terme d’un appel à candidatures. Cette expérimentation a priori modeste puisqu’elle concerne environ 70 000 habitants et vise à créer 2 000 emplois ambitionne de « démontrer », par l’expérimentation, qu’il est possible de résorber le chômage de longue durée par la production d’emplois supplémentaires, à proportion des besoins des demandeurs d’emploi et de ceux du territoire, sans coût supplémentaire pour la collectivité publique.

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Le règlement intérieur

Article de Annabelle Turc

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3098, 15 février 2019, pp. 38-44.

Mots clés : Travail-Emploi, Règlement intérieur, Droit du travail, Accès aux droits, Ressources humaines, Discrimination, Liberté, Alcool, Drogue, Vêtement, Sanction

Suite et fin de notre étude du règlement intérieur avec la présentation des clauses spécifiques aux besoins de l’entreprise ou de l’association et des clauses qui sont formellement interdites.

L’ambition « universaliste » du nouveau droit de la formation tout au long de la vie

Article de Jean Marie Luttringer, David Soldini

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 4, octobre-décembre 2018, pp. 39-52.

Mots clés : Travail-Emploi, Droit, Formation professionnelle, Parcours professionnel, Compte personnel de formation, Salarié, Chômeur, Évolution de carrière, Hiérarchie, Organisation du travail, Liberté

L’étude d’impact de la loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels qui a élargi le champ d’application du compte personnel de formation (CPF), témoignait déjà d’une vocation universelle : « En plus de couvrir les salariés, le compte personnel d’activité sera applicable aux indépendants et aux conjoints collaborateurs ainsi qu’aux volontaires du service civique. Ce faisant, la loi permet au principe d’universalité du CPF de prendre corps et de sécuriser les parcours professionnels tout au long de la vie […] ». Le projet de loi « pour la liberté de choisir son avenir professionnel » adopté définitivement par l’Assemblée nationale le 1er août 2018 inscrit « le CPF rénové » dans la même perspective. Il en va de même du conseil en évolution professionnelle (CEP) ainsi que de la réforme de l’assurance chômage dont l’étude d’impact souligne l’ambition « universaliste ». Celle-ci se heurte cependant à un obstacle juridique majeur, qui se manifeste lorsque le processus a un objectif professionnel. C’est le cas pour les travailleurs salariés, subordonnés à leurs employeurs et par conséquent soumis au pouvoir de ce dernier sur le choix et les modalités de la formation. La transformation de cet outil en un véritable droit universel à la formation dépend donc des conditions réelles de son utilisation et de l’effectivité du dispositif. Il convient alors de mesurer l’opposabilité des droits attachés aux individus et leur justiciabilité, ainsi que la capacité réelle du modèle à garantir un accès universel à la formation tout au long de la vie.

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L'entreprise libérée

Article de Camille Aigouy, Marie Antoine, Wilfrid Azan, et al.et al.

Paru dans la revue Revue internationale de psychosociologie et de gestion des comportements organisationnels, vol. XXIII, n° 56, été 2017, pp. 47-282.

Mots clés : Travail-Emploi, Entreprise, Management, Organisation du travail, Salarié, Liberté, Innovation sociale, Changement, Confiance, Contrôle, Utopie, Démocratie, Étude de cas

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L’entreprise libérée, réalité ou imposture ?

Article de Jean François Dortier

Paru dans la revue Sciences humaines, n° 279, mars 2016, pp. 54-57.

Mots clés : Travail-Emploi, Entreprise, Management, Hiérarchie, Liberté, DRH

Une entreprise libérée de la hiérarchie et qui laisserait les salariés décider eux-mêmes de leurs conditions et méthodes de travail : cette utopie managériale a été mise en oeuvre et racontée par Isaac Getz et Brian Carney. Qu'en est-il vraiment ?

S'approprier son travail

Article de Jean François Dortier

Paru dans la revue Sciences humaines, n° 272, juillet 2015, pp. 54-57.

Mots clés : Travail-Emploi, Travail, Individu, Liberté, Créativité, Pouvoir, Stratégie, Identité, Informatique

"Il n'y a pas deux façons identiques d'occuper un même poste. Au-delà des consignes prescrites, les individus et les groupes disposent de marges de manoeuvre pour prendre en main leur travail à leur manière"