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Comment éviter isolement et contention ?

Article de Esther Touitou Burckard, Coralie Gandré, Magali Coldefy, et al.

Paru dans la revue Santé mentale, n° 286, mars 2024, pp. 17-89.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Contention, Isolement, Psychiatrie, Hôpital psychiatrique, Soin, Pratique professionnelle, Cadre thérapeutique, Violence, Violence institutionnelle, Prévention, Équipe soignante

Comment font les établissements qui recourent peu, voire pas, aux mesures d’isolement et de contention en psychiatrie ? Au quotidien, on observe que les pratiques reposent sur la disponibilité soignante, un solide collectif de travail, une libre circulation des usagers et un choix important d’activités. Plusieurs acteurs sont engagés dans ces changements : le patient, le soignant, le gestionnaire et le politique. État des lieux et retours d’expériences.
Ce dossier comporte les articles suivants :
- Isolement, contention : où en est-on ? ;
- « L’attacher au lit ? On essaie plutôt de l’attacher à nous ! » ;
- Quand le passé éclaire le présent… ;
- Un modèle pour prévenir la coercition ;
- De l’art d’« être avec » ;
- Un espace digne de confiance… ;
- « Nos portes restent ouvertes !… » ;
- Tenir bon avec « l’ingérable » Mouaad… ;
- « J’ai envie de tout défoncer… » ;
- Plaidoyer contre les soins « contraints et forcés » ;
- Moindre recours ou refus de la contention ?

Isolement et contention : le rôle du juge des libertés et de la détention depuis la loi du 22 janvier 2022

Article de Rémi Pellet

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social (RDSS), n° 4, juillet-août 2022, pp. 693-705.

Mots clés : Contention, Isolement, Hospitalisation, Hôpital psychiatrique, Contrainte, Loi, Magistrat, Droits des usagers

Après de nombreux rebonds constitutionnels, la loi n° 2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique nous éclaire sur l'intervention du juge et des libertés et de la détention en matière d'isolement et de contention. La systématisation de son intervention s'ajoute à l'obligation d'une information plurielle et à la multitude des intervenants. L'ensemble, loin d'être intuitif, tente d'instaurer un équilibre entre des patients entravés et des professionnels submergés.

Du consentement

Article de Joseph Mornet, Michel David, Michel Lecarpentier, et al.

Paru dans la revue Pratiques en santé mentale, n° 4, décembre 2021, pp. 8-111.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Santé mentale, Psychiatrie, Hôpital psychiatrique, Consentement, Culpabilité, Contention, Contrainte, Relation soignant-soigné, Isolement, Influence sociale, Soin, Justice

Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne.

L’article L.1111-4 du code de la santé publique précise : « Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne et ce consentement peut être retiré à tout moment ». Il faut expliquer et parfois convaincre en restant vigilant sur le pouvoir d’influence.

Qu’en est-il pour la santé mentale, en particulier pour la psychiatrie ? La difficulté survient quand la personne se met en danger. Un conflit se manifeste alors entre deux modalités de la liberté : celle de continuer à être et celle d’aller et de venir. Les fondateurs de la psychiatrie au XIXe siècle ont choisi de supprimer cette dernière, du moins temporairement, sans obtenir nécessairement le consentement. En a résulté la loi du 30 juin 1838.

Après la Deuxième Guerre mondiale et au cours des années 1960, l’internement psychiatrique a progressivement décru. Cela a fait que certains, dans l’effervescence de mai 1968, ont pu espérer sa totale abolition. Il a fallu attendre 1990 pour une réforme. Elle maintient le régime de privation de liberté, tout en inversant son application : de règle en 1838, il devient seulement d’exception en 1990. Par contre, à partir de la loi de 2011 apparaissent des soins sans consentement étendus à l’ambulatoire.

Le dernier rapport du Contrôleur Général des Lieux de Privation de Liberté (CGLPL) s’inquiète du recours croissant aux pratiques dépourvues de consentement, avec isolement et contention. Pour les réduire, la Loi de Financement de la Sécurité Sociale (LFSS) pour 2021 a adopté en son article 84 des mesures jugées inapplicables par les professionnels et nombre d’associations militantes sur le terrain. Outre l’absence de concertation, elles dénoncent le manque de moyens, en amont pour éviter les soins sans consentement et, en aval, pour une meilleure insertion sociale et professionnelle.

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Respect des droits fondamentaux : l'héritage d'Adeline Hazan

Article de Flora Peille

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3169, 17 juillet 2020, pp. 18-19.

Mots clés : Justice-Délinquance, Santé mentale-Souffrance psychique, Enfermement, Prison, Détenu, Centre de rétention administrative, Hôpital psychiatrique, Internement psychiatrique, [DROIT - JUSTICE], Contrôle, Isolement, Contention, Droits de l'homme

Le mandat d'Adeline Hazan au poste de contrôleur général des lieux de privation de liberté s'achève. La psychiatrie et les conditions de détention en maisons d'arrêt ont été ses priorités. Le respect des droits fondamentaux, quels que soient la période et le contexte sociétal et politique, ont été systématiquement mis en avant.

La liberté d'aller et venir dans le soin et l'accompagnement : quels enjeux éthiques ?

Livre de Aurélien Dutier, Miguel Jean, Magali Lafourcade, édité par Hygée, publié en 2020.

Mots clés : Liberté, Mobilité géographique, Soin, Accompagnement, Éthique, Droits des usagers, Hôpital psychiatrique, Établissement de santé, Établissement social et médicosocial, IME, Contention, Fonction contenante, Handicap mental, Personne handicapée, Habitat, EHPAD, Vulnérabilité, Citoyenneté, Maladie d'Alzheimer, Isolement, Accessibilité, Inclusion, Maladie de Parkinson, Carpe Diem (Méthode)

Si la liberté d'aller et venir constitue un droit fondamental, le respect de cette liberté est parfois entravé ou profondément confisqué. Ces limitations de la liberté d'aller et venir posent de nombreuses questions juridiques, cliniques et éthiques qui interpellent au quotidien les professionnels, les usagers et les citoyens sur la nature et le sens du soin et de l'accompagnement. Jusqu'où les impératifs de protection, de sécurité ou d'équité justifient-ils de mettre en péril cette liberté ? À quel prix et à quelles conditions ? Au bénéfice de qui et dans quelle finalité ? Grâce à un ensemble riche de témoignages et d'expériences, cet ouvrage déroule les dilemmes éthiques qui se jouent tous les jours autour de la liberté de mouvement et de circulation chez les acteurs du soin et de l'accompagnement, et invite à une réflexion plus large sur notre rapport à la mobilité, la proximité, l'espace et la liberté. Cet ouvrage s'adresse aux professionnels, étudiants, chercheurs et citoyens intéressés par l'éthique et soucieux de la défense des droits fondamentaux.

Isolement et contention "en dernier recours"

Article de Jean Louis Senon, Adeline Hazan, Eric Pechillon, et al.

Paru dans la revue Santé mentale, n° 210, septembre 2016, pp. 21-91.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Psychiatrie, Internement psychiatrique, Isolement, Loi, Relation soignant-soigné, Hôpital psychiatrique, Thérapie, Sanction, Violence, Équipe soignante, Pratique professionnelle

"L'isolement et la contention sont des pratiques de dernier recours." Cette injonction du législateur reste une notion floue pour des soignants qui parfois "n'ont pas le choix". Le dernier recours, c'est n'utiliser ces mesures que quand une relation d'apaisement empathique a échoué, quand un traitement médicamenteux adapté n'a pas été accepté ou n'a pas apaisé le patient, quand les techniques de désescalade n'ont pas eu de résultat et quand une analyse clinique laisse penser que ces pratiques sont proportionnées à la gravité des troubles et aux risques encourus.

La liberté d'aller et venir en psychiatrie

Article de Eric Pechillon, Carol Jonas, Emile Hazan, et al.

Paru dans la revue Santé mentale, n° 199, juin 2015, pp. 27-87.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Hôpital psychiatrique, Enfermement, Isolement, Contrainte, Liberté, Danger, Usager, Droits de l'homme, Stigmatisation, Représentation sociale, Analyse de la pratique, Relation soignant-soigné, Schizophrénie, Hospitalisation d'office

Un dispositif musical en chambre d'isolement

Article de Emilie Bovet, Gilles Bangerter, Vinciane Constantin, et al.

Paru dans la revue Santé mentale, n° 198, mai 2015, pp. 18-22.

Mots clés : Hôpital psychiatrique, Isolement, Musique, Objet transitionnel, Soin, Relation soignant-soigné