Documentation sociale

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Les divisions du travail. Introduction

Article de Anne Dujin

Paru dans la revue Esprit, n° 501, septembre 2023, pp. 33-37.

Mots clés : Travail-Emploi, Travail, Organisation, Protection sociale, Retraite, Âge, Durée du travail, Automatisation, Technologie numérique, Intelligence artificielle, Profession, Mouvement social, Économie, Plateforme

Le travail fut le grand absent du débat sur la réforme des retraites. Dans un contexte de transformations profondes (numérique, plateformes, travail à distance…), le travail est traversé de multiples divisions. Il demeure pourtant un désir de s’investir dans un projet commun et de s’y épanouir.

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A-t-on encore besoin d’un droit social ?

Article de Jean Claude Barbier

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 1, janvier-mars 2022, pp. 13-18.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Droit social, Union européenne, Économie, Protection sociale, Plateforme, Travail

Pour autant que l’on m’autorise à interpréter ses intentions, le comité de lecture de la Revue française des affaires sociales (RFAS) a voulu reconnaître, en acceptant l’article de T. Pellerin, « Les fonctionnalités du droit économique européen pour de nouvelles régulations du travail de plateforme − l’exemple du règlement P2B 2019/1150 », l’originalité de sa réflexion scientifique et sa contribution à la diversité d’opinion au sein de la recherche universitaire.

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Les fonctionnalités du droit économique européen pour de nouvelles régulations du travail de plateforme − l’exemple du règlement P2B 2019/1150

Article de Tristan Pellerin

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 1, janvier-mars 2022, pp. 19-39.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Droit social, Union européenne, Plateforme, Travail, Protection sociale, Télétravail, Économie

Le règlement européen Platform to Business (P2B), adopté le 20 juin 2019, a été pensé pour encadrer la transparence des algorithmes d’intermédiation des plateformes en ligne. S’il n’a initialement pas été envisagé pour réguler le travail de plateforme, il se révèle pertinent pour répondre aux enjeux soulevés par ce phénomène. Il est possible de découvrir, par la méthode comparatiste de « l’équivalence fonctionnelle », une similarité entre les protections traditionnellement admises par le droit social européen et celles que pourrait apporter le règlement P2B face à certaines problématiques du travail de plateforme. Bien que son champ personnel d’application ne permette pas en l’état d’appréhender l’ensemble des plateformes de travail, son contenu ouvre la voie à la réflexion pour la régulation européenne à venir. Un futur outil équivalent permettrait d’envisager le travail de plateforme dans une dimension globale et de résoudre de nombreuses problématiques processuelles que rencontrent les travailleurs de plateformes. Entre droit économique et droit social, c’est une réflexion plus globale sur le domaine juridique dans lequel se joue la protection du travailleur qui a été menée.

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Économie collaborative et protection sociale : mieux cibler les plateformes au cœur des enjeux

Article de Olivia Montel

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 2, avril-juin 2018, pp. 15-31.

Mots clés : Travail-Emploi, Protection sociale, Économie, Statut professionnel, Compétition, Économie politique, Modèle, Travail

L’essor de l’économie collaborative soulève des enjeux importants dans le champ de la protection sociale, aussi bien pour les travailleurs concernés, qui sont insuffisamment protégés, que pour les entreprises traditionnelles employant des salariés, qui dénoncent une concurrence déloyale. En France, ces enjeux ont relancé le débat posé par le développement des nouvelles formes de travail sur la création d’un statut intermédiaire entre salarié et travailleur indépendant et sur la mise en œuvre d’un statut de l’actif. La réflexion sur la protection sociale des travailleurs des plateformes bute toutefois sur le flou conceptuel qui entoure l’essor de ces nouveaux modèles productifs : il n’existe à ce jour aucune définition consensuelle et arrêtée de l’économie collaborative ou de l’économie des plateformes. Or, ces expressions regroupent une réalité extrêmement hétérogène, ce qui est un frein à l’élaboration de réglementations opérationnelles. Nous proposons donc, comme préalable à la réflexion sur la protection sociale des travailleurs des plateformes, de mieux appréhender cette diversité en analysant les différents modèles productifs et les relations de travail qui en découlent. Nous définissons des critères minimaux permettant d’apprécier la dépendance des travailleurs aux plateformes, dans le but de mieux cibler les plateformes au cœur des enjeux de protection sociale.

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Economie politique de la protection sociale

Livre de Mireille Elbaum, édité par Presses universitaires de France, publié en 2011.

Mots clés : Protection sociale, HISTOIRE, Typologie, Réforme, Financement, Organisation, État, Action sociale, Assurance, Sécurité sociale, Régulation sociale, Économie, Politique, Démographie, Vieillissement, Emploi, Chômage, Coût, Travail, Femme, Travail des femmes, Âge, Retraite, Évaluation, Politique sociale

Ce manuel analyse les principaux problèmes économiques auxquels est confrontée la protection sociale en France : démographie-vieillissement, emploi, redistribution, financement, régulation, évaluation. Rassemblant des éléments de connaissance souvent dispersés, il fournit sur chacun de ces points une synthèse mobilisant les enseignements de l’analyse économique, les comparaisons européennes et, pour la France, l’ensemble des données récentes.
Destiné aux étudiants des deuxièmes cycles universitaires ou préparant des concours administratifs, il s’adresse aussi à un public plus large. Donnant de l’intelligibilité aux débats et aux réformes intervenus dans notre pays depuis vingt ans, il présente avec clarté les contraintes qui pèsent sur notre système de protection sociale, mais aussi les choix collectifs dont dépendront à l’avenir nos objectifs de cohésion sociale.