Article de Caroline Siffrein Blanc
Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale
Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.
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Article de Flore Capelier
Paru dans la revue Empan, n° 103, septembre 2016, pp. 22-27.
Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Enfance en danger-Protection de l’enfance, Placement, AED, AEMO, Protection de l'enfance, Milieu ouvert, Droit, Autorité parentale, Responsabilité
Cet article rappelle la définition juridique de l’aide éducative à domicile et de l’action éducative en milieu ouvert et insiste sur les principaux enjeux de ces interventions. L’article retient deux approches primordiales liées, d’une part, au respect de l’autorité parentale et à la responsabilité de chacun des acteurs auprès de l’enfant dans ce type de mesure, et, d’autre part, à la manière de concevoir la mesure d’AED ou d’AEMO comme constituant une étape parmi d’autres du parcours de l’enfant.
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