Documentation sociale

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Les CVS se transforment pour améliorer le dialogue avec les usagers

Article de Jonathan Blondelet

Paru dans la revue Le Media social, 25 avril 2023.

Mots clés : Travail social : Établissements, Conseil de la vie sociale, Établissement social et médicosocial, Réforme, Rôle, Droits des usagers

Le rôle du conseil de la vie sociale (CVS) s'est renforcé depuis le 1er janvier 2023, dans l’optique de transformer l’instance de dialogue en véritable contre-pouvoir. Ses nouvelles prérogatives lui offrent un regard plus vaste sur le fonctionnement de l'ESSMS et une place accrue dans la défense des usagers.

Le droit des établissements et des services médico-sociaux

Livre de Isabelle Arnal Capdevielle, édité par Presses de l'EHESP, publié en 2020.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Droit, Coopération, Financement, Directeur d'établissement, Vulnérabilité, Droits des usagers, Établissement pour personnes âgées, Établissement pour personne handicapée, Établissement pour enfant et adolescent handicapé, Protection de l'enfance, Législation, Gestion

Rendre le droit des établissements et des services médico-sociaux accessible aux étudiants et aux candidats aux concours, quelle que soit leur formation d'origine, tel est le défi auquel répond ce manuel à la faveur d'un contenu clair et concis. Outre l'acquisition de savoirs juridiques et techniques nécessaires pour comprendre le fonctionnement des établissements et des services médico-sociaux (organisation, financement, prestations, fonctionnement des instances...), il vise la compréhension des enjeux du secteur médico-social et de ses dynamiques.
A jour des textes législatifs et réglementaires les plus récents et des réformes à venir, cet ouvrage s'adresse aux étudiants (licence, master, IEP) et candidats aux concours de directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social, ainsi qu'aux professionnels du secteur médico-social, public ou privé. Il intéressera également les professionnels exerçant dans les corps d'inspection et de contrôle de ces établissements (Agence régionale de santé, Inspection générale des affaires sociales, chambres régionales des comptes).

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Démarche qualité dans le secteur médico-social : au service des droits des personnes accompagnées ?

Article de Colette Milon Aguttes

Paru dans la revue Empan, n° 115, septembre 2019, pp. 87-91.

Mots clés : Travail social : Établissements, Démarche qualité, Droits des usagers, Management, Participation, Établissement social et médicosocial

La loi 2002.2 garantit les droits des usagers en même temps qu’elle oblige les établissements et services sociaux et médico-sociaux à procéder à une évaluation corrélée au concept de qualité et à un processus d’amélioration continue. Nous serons amenés, en nous appuyant sur la mise en œuvre d’une démarche qualité intégrée au management d’une structure médico-sociale, à analyser en quoi elle peut être, ou pas, un outil au service des droits des personnes accompagnées et de leur participation.

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La place des usagers

Film de Agathe PETIT, Philippe NECTOUX, 2014.

Mots clés : Travail social : Établissements, Usager, Droits des usagers, Participation, Établissement social et médicosocial, Association, Pratique professionnelle, Gestion, Travailleur social, Accompagnement social, Motivation, Relation éducative, Expertise, Handicap psychique, Logement, Lieu de vie, Errance, Précarité

Ce film est consacré à la place des « usagers » dans le cadre de la loi 2002-2 rénovant l'action sociale. Son objectif est de mobiliser les connaissances détenues par les acteurs de terrain et les personnes accompagnées afin de nourrir le débat sur la question de la place des usagers dans l'intervention sociale et médicosociale. Il a pour ambition de livrer à la réflexion collective des points de vue d'acteurs saisis à la lumière d'expériences singulières et de pratiques militantes, portés par trois associations repérées pour leur engagement sur cette question : Habitat Alternatif Social (H.A.S, accueil de personnes en grande errance), ISATIS (accompagnement médico-social pour adultes handicapés mentaux), et Le Village (lieu de vie et chantier d'insertion pour des personnes précaires).

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