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Article de Vincent Vioujas
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-février 2019, pp. 111-121.
Mots clés : Université, Infirmier, Région, Organisme de formation, Réforme, Formation supérieure
Présenté comme une étape indispensable du processus d'universitarisation à l’œuvre depuis plusieurs années, l'arrêté du 13 décembre 2018 réforme en profondeur les modalités d'accès à la formation infirmière. S'il se rapproche désormais du droit commun de l'enseignement supérieur, de fortes spécificités subsistent dans l'organisation et le déroulement de celle-ci.
Article de Clément Chauvet, Pierre Naïtali, Hervé Rihal, et al.
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 3, mai-juin 2016, pp. 403-466.
Mots clés : Santé-Santé publique, ARS, Action sociale et médicosociale, Département, Partenariat, Région, DRASS
- CHAUVET Clément. La nature juridique de l'Agence régionale de santé
- NAÏTALI Pierre. Les pouvoirs du directeur général de l'ARS en matière médico-sociale
- RIHAL Hervé. Les agences régionales de santé face aux établissements sociaux et médico-sociaux, acteurs ou metteurs en scène : l'appel à projets
- VINSONNEAU Arnaud. La planification sociale et médico-sociale : quel bilan de la loi HPST ?
- LAFORCADE Michel. Les partenariats entre ARS et régions
- DONIER Virginie. Les partenariats en ARS et départements
- LAFORE Robert. ARS et CNSA : formes et enjeux d'un partenariat obligé
Article de Robert LAFORE
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-février 2011, pp. 5-16.
Mots clés : Loi, Hôpital, Santé, Territoire, Action sociale, Administration, Bilan, Décentralisation, Déconcentration, Département, Région, ARS
Article de Brigitte de LARD, Hervé TANGUY
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 5, septembre-octobre 2009, pp. 845-857.
Mots clés : Politique sanitaire, Région, Contrat, Réforme hospitalière, ARS, PRS, PROJET REGIONAL DE SANTE
Article de Didier TABUTEAU
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, pp. 7-15.
Mots clés : Politique sanitaire, Territoire, HISTOIRE, Législation, Région
Article de Francis CHAUVIN
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, pp. 65-76.
Mots clés : Santé, Région, Politique sanitaire, Organisation, Soin, Prévention sanitaire, Sécurité, Gestion, ARS
Article de François BAUDIER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, pp. 77-85.
Mots clés : Région, Santé, Politique sanitaire, Éducation à la santé, Accompagnement, Médecine générale, MAISON DE SANTE, FRANCHE COMTE
Article de Pierre VILLENEUVE
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, pp. 86-97.
Mots clés : Compétence, Santé, Collectivité territoriale, Commune, Département, Région, Planification, Politique sanitaire
Article de Didier TABUTEAU
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 5, septembre-octobre 2008, pp. 878-889.
Mots clés : Droit, Santé, Politique sanitaire, Assurance maladie, Dépense, Accès aux soins, Région, Qualité, Droits des usagers
Article de Christophe WILLMANN
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, juillet-août 2005, pp. 647-660.
Mots clés : Politique de l'emploi, Loi, Accompagnement, Dispositif d'insertion, Aide financière, Collectivité territoriale, Région, Décentralisation, Lien social, Insertion professionnelle, Jeune, CIVIS, CONTRAT D'INSERTION DANS LA VIE SOCIALE