La télémédecine

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-février 2020, pp. 3-71.

Mots clés : Santé-Santé publique, Médecine, Déontologie, Accès aux droits, Santé, Soin, Malade, Droit, Technologie numérique

- Renaudie Olivier. Télémédecine, télésanté, télésoins : des paroles aux actes
- Moquet-Anger Marie-Laure. Télémédecine et égal accès aux soins
- APpollis Benoît. Télémédecine et remboursement des actes
- Deguergue Maryse. Télémédecine et responsabilités
- Truchet Didier. Télémédecine et déontologie
- Cluzel-Metayer Lucie, François Armande. La protection des données personnelles à l'épreuve
- Lantero Caroline. Télémédecine et droits des patients

Les violences obstétricales, une question politique aux enjeux juridiques

Article de Diane Roman

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 5, septembre-octobre 2017, pp. 867-881.

Mots clés : Santé-Santé publique, Droit, Violence institutionnelle, Violence, Santé, Accouchement, Femme, Médecine, Genre, Malade

Les violences obstétricales sont désormais devenues un sujet d'actualité : à la rencontre des violences institutionnelles et des violences de genre, elles posent la question d'un droit des femmes à choisir les modalités de leur accouchement ainsi que celle de la responsabilité civile et déontologique des professionnels de santé. La vivacité du débat médiatique autour des violences obstétricales amène à en proposer une définition, centrée sur le respect du droit des usagers du système de santé à l'information et du principe de codécision médicale, et à en préciser le régime juridique.

Le droit des hospitalisations psychiatriques : derniers développements

Article de Xavier VANDENDRIESSCHE

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-mars 1992, pp. 1-25.

Mots clés : Hospitalisation, Psychiatrie, Psychopathologie, Droit, EUROPE, Malade, Placement, Demande, Préfet, Justice, Information, Médecine, Déontologie, Internement psychiatrique, Droits des usagers, EUROPE