Documentation sociale

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Démission-rupture négociee

Article de Marie Françoise CLAVEL FAUQUENOT, Natacha MARIGNIER, Frédérique RIGAUD

Paru dans la revue Liaisons sociales (numéro spécial), suppl. au n° 14308, pp. 5-90.

Mots clés : Démission professionnelle, Salarié, Employeur, Contrat de travail, Rupture, Négociation, Licenciement

Les modèles de lettres et contrats

Article de Marie Françoise Clavel-Fauquenot, Maryline Simmoneau

Paru dans la revue Liaisons sociales (numéro spécial), suppl. au n° 13533, 30 novembre 2001, pp. 7-123.

Mots clés : Écrit, Entreprise, Contrat de travail, Modèle, Licenciement, Congé parental d'éducation, Maternité, Congé sabbatique, Congé de formation, Rupture, Représentant du personnel, Embauche, Maladie, INCAPACTE DE TRAVAIL, Absence, Sanction

Accidents du travail et maladies professionnelles

Paru dans la revue Liaisons sociales (numéro spécial), suppl. au n° 13221, pp. 86-92.

Mots clés : Accident du travail, Maladie professionnelle, Droit du travail, Contrat de travail, Licenciement, Reclassement professionnel, Salaire