Documentation sociale

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Affaires criminelles et mineurs : Lyon 1993

Article de Jacques PROST, Jean CHIAVAJOLI, Dominique CHARVET, et al.

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 38, pp. 15-174.

Mots clés : PJJ, Délinquance juvénile, Droit pénal, Mineur, Criminalité, Responsabilité pénale, Expertise psychiatrique, Action éducative, Mesure éducative, Psychopathologie, Sanction pénale, Culpabilité, Travail éducatif, Établissement d'éducation surveillée, Passage à l'acte, Justice, Application des peines, Avocat, Juge des enfants, Procédure, Justice des mineurs, Juge d'instruction des mineurs, Adolescent

Orientation éducative et procédure courrier : la pratique marseillaise

Article de J. FAGLIN, M. A. DALMAZ, R. GUILLAMET

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 33, février 1991, pp. 141-144.

Mots clés : Délinquance juvénile, PJJ, Justice des mineurs, Juge des enfants, Mineur, Loi, Décentralisation, Orientation éducative, Détention provisoire, Procédure, Mesure éducative, Mesure provisoire, Assistance éducative, Justice, FRANCE

Repenser la justice de la famille

Article de Jean Pierre ROSENCZVEIG

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 33, février 1991, pp. 117-122.

Mots clés : Famille, Justice, Loi, PJJ, Justice des mineurs, Intérêt de l'enfant, Droits de l'enfant, Enfant, Droit de la famille, RELATION FAMILLE/JUGE

Le nouveau code de procédure pénale Italien

Article de Annina LAHALLE

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 29, pp. 328-346.

Mots clés : Droit pénal, Procédure, Délinquance juvénile, Justice des mineurs, Loi, Détention provisoire, Détention, Mineur, ITALIE

Droit pénal de la famille : jurisprudence

Article de Jean François RENUCCI

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, tome 2, n° 28, pp. 125-157.

Mots clés : Famille, Droit pénal, Justice des mineurs, Protection de l'enfance, Juge des enfants, Enfant, Délinquance, Détention provisoire, Secret professionnel, Secret médical, Sévice corporel, Enfant maltraité, Abandon de famille, Mariage, Non présentation d'enfant, Exhibitionnisme, Abus sexuel, Polygamie, Habilitation

Mesures nouvelles pour restreindre l'incarcération des mineurs

Article de Daniel PICAL

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 19-25.

Mots clés : Mineur, Délinquance juvénile, Jurisprudence, TIG, Peine de substitution, Justice des mineurs, Justice, Détention, Service éducatif auprès du tribunal, MINEUR 16-18 ANS