Le principe de l'intérêt de l'enfant dans la loi et la jurisprudence françaises

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 43, pp. 113-159.

Mots clés : Divorce, Intérêt de l'enfant, Droit de la famille, Jurisprudence, Loi, Droits de l'enfant, Traité

Adoption : l'adoption internationale au lendemain de l'arrêt pistre . Jurisprudence

Article de Hugues FULCHIRON

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 35, février 1992, pp. 9-12.

Mots clés : Adoption, Intérêt de l'enfant, Adoption plénière, Traité, Risque, Droit, Loi, Jurisprudence, FRANCE, BRESIL

Textes législatifs et règlementaires bibliographie doctrine jurisprudence ( cour de cassation cours d'appel tribunaux) : droit de la famille et des personnes droit du divorce droit social responsabilité civile droit international privé mères porteuses justice pénale des mineurs placement d'enfant déplacement d'enfant

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 35, février 1992, 207 p..

Mots clés : Loi, Droit de la famille, Divorce, Droit social, Responsabilité civile, Gestation pour autrui, Procréation médicalement assistée, Mineur, PJJ, Placement spécialisé, Jurisprudence, Adoption, Filiation, Autorité parentale, IVG, Régime matrimonial, TRANSSEXUALISME, Pension alimentaire, Obligation alimentaire, ASE, Intérêt de l'enfant, FRANCE

Les limites de la repression de la non-représentation d'enfant

Article de Patrick de GOUSTINE

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 32, janvier 1991, pp. 149-171.

Mots clés : Divorce, Droit de visite, Garde des enfants, Non présentation d'enfant, PJJ, Sanction pénale, Répression, Autorité parentale, Intérêt de l'enfant, Enlèvement, Jurisprudence, MARIER (M.P.), DUBOILLE (J.), ROUSSELET, PATIN, LEVASSEUR (G.), VIDAL (G.), MAGNOL (J.), FRANCE

Assistance éducative : bibliographie jurisprudence

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 27, janvier 1989, pp. 280-282.

Mots clés : Assistance éducative, Jurisprudence, Mineur, ASE, Placement spécialisé, Autorité parentale, Milieu ouvert, AEMO, Intérêt de l'enfant

Autorité parentale : droit de visite et d'hébergement droit de surveillance enfant naturel mineur procédure (textes bibliographie jurisprudence)

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 27, janvier 1989, pp. 219-223.

Mots clés : Autorité parentale, Jurisprudence, Divorce, Garde alternée, Filiation naturelle, Concubinage, Procédure, Intérêt de l'enfant, Droit de visite, Légitimation, Droit de garde

Divorce : textes bibliographie jurisprudence

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 280-295.

Mots clés : Divorce, Pension alimentaire, Jurisprudence, Loi, Garde des enfants, Intérêt de l'enfant, Logement, Séparation, PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES

Autorité parentale : droit de garde droit de visite et d'hébergement transfert de l'autorité parentale : textes jurisprudence bibliographie

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 269-272.

Mots clés : Autorité parentale, Garde des enfants, Jurisprudence, Loi, Droit de visite, Pension alimentaire, Divorce, Intérêt de l'enfant, Filiation naturelle, Abandon de famille, Hébergement, Droit de garde

Adoption adoption simple adoption plenière : textes jurisprudence bibliographie

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 261-268.

Mots clés : Adoption, Pupille de l'état, Intérêt de l'enfant, Jurisprudence, Adoption plénière, Adoption simple, Abandon, Loi

Enfants sans frontière

Article de Alain MOLLA

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 147-176.

Mots clés : Couple mixte, Enfant, Enlèvement, Divorce, Relation enfant-parents, Intérêt de l'enfant, Jurisprudence, Garde des enfants, Droit de garde, SEPARATION DE CORPS, RELATION INTERETHNIQUE, TUNISIE, ALGERIE, DANEMARK, FRANCE