L'accès au droit du mineur

Article de Josiane BIGOT

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 43, pp. 181-187.

Mots clés : Mineur, Droit civil, Droit pénal, Droit de la famille, Intérêt de l'enfant, Justice

Textes législatifs et règlementaires bibliographie doctrine jurisprudence ( cour de cassation cours d'appel tribunaux) : droit de la famille et des personnes droit du divorce droit social responsabilité civile droit international privé mères porteuses justice pénale des mineurs placement d'enfant déplacement d'enfant

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 35, février 1992, 207 p..

Mots clés : Loi, Droit de la famille, Divorce, Droit social, Responsabilité civile, Gestation pour autrui, Procréation médicalement assistée, Mineur, PJJ, Placement spécialisé, Jurisprudence, Adoption, Filiation, Autorité parentale, IVG, Régime matrimonial, TRANSSEXUALISME, Pension alimentaire, Obligation alimentaire, ASE, Intérêt de l'enfant, FRANCE

La garde du mineur et son sentiment personnel

Article de Jérôme BONNARD

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 33, février 1991, pp. 181-201.

Mots clés : Mineur, Garde des enfants, Intérêt de l'enfant, Autorité parentale, Droit de la famille, Droits de l'enfant, PJJ, TUTELLE DES MINEURS, EUROPE, FRANCE, PAYS BAS, ALLEMAGNE

De l'enfant roi à l'enfant honni

Article de Sylvie GAGNARD

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 32, janvier 1991, pp. 217-253.

Mots clés : Islam, Enfant, Relation familiale, Relation enfant-parents, Droit de visite, Couple mixte, Traité, Droit de la famille, Intérêt de l'enfant, Religion, Loi, Droit, Mère, Père, Autorité parentale, PJJ, Protection de l'enfance, Éducation familiale, Fille, Garçon, Inceste, Délinquance juvénile, Scolarité, Formation professionnelle, Société, Assistance éducative, Mesure éducative, Sanction pénale, Milieu ouvert, Liberté surveillée, Établissement d'éducation surveillée, Droit civil, Droit pénal, Conflit, Famille, Mineur, Adolescent, MAGHREBIN, AFRIQUE DU NORD, ALGERIE, TUNISIE, MAROC

Textes relatifs à la famille : convention franco-algérienne libre circulation des enfants de couples mixtes séparés

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 27, janvier 1989, pp. 38-43.

Mots clés : Couple mixte, Divorce, Droit de la famille, Autorité parentale, Mineur, Relation enfant-parents, Droit de visite, Intérêt de l'enfant, PJJ, Traité, Enfant, Enlèvement, Droit de garde, RELATION INTERETHNIQUE, FRANCE, ALGERIE, 1988/06-21