Les effets du divorce à l'egard des enfants

Article de Florian AUBERSON

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 43, pp. 86-92.

Mots clés : Divorce, Autorité parentale, Droit de la famille, Droit de visite, Enfant

Le droit du divorce : chronique jurisprudence

Article de Clotilde BRUNETTI PONS

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 40, pp. 141-161.

Mots clés : Divorce, Loi, Garde alternée, Mineur, Intérêt de l'enfant, Autorité parentale, Enfant, Ouïe, Juge aux affaires familiales, SEPARATION DE DROIT

Conditions d'accueil des enfants laisses auprès de leur mère détenue

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 39, pp. 259-301.

Mots clés : Relation enfant-mère, Détention, Prison, Maternité, Loi, Nourrisson, Conditions de vie, Intérêt de l'enfant, Droit international, Droit de la famille, Autorité parentale, Action sociale et médicosociale, Département, ASE, Santé mentale, Relation familiale, Droit de visite, Action éducative, Espace, Aménagement de l'espace, Vie quotidienne, Règlement intérieur

Textes législatifs et règlementaires bibliographie doctrine jurisprudence ( cour de cassation cours d'appel tribunaux) : droit de la famille et des personnes droit du divorce droit social responsabilité civile droit international privé mères porteuses justice pénale des mineurs placement d'enfant déplacement d'enfant

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 35, février 1992, 207 p..

Mots clés : Loi, Droit de la famille, Divorce, Droit social, Responsabilité civile, Gestation pour autrui, Procréation médicalement assistée, Mineur, PJJ, Placement spécialisé, Jurisprudence, Adoption, Filiation, Autorité parentale, IVG, Régime matrimonial, TRANSSEXUALISME, Pension alimentaire, Obligation alimentaire, ASE, Intérêt de l'enfant, FRANCE

La garde du mineur et son sentiment personnel

Article de Jérôme BONNARD

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 33, février 1991, pp. 181-201.

Mots clés : Mineur, Garde des enfants, Intérêt de l'enfant, Autorité parentale, Droit de la famille, Droits de l'enfant, PJJ, TUTELLE DES MINEURS, EUROPE, FRANCE, PAYS BAS, ALLEMAGNE

Audition et défense de l'enfant en justice : premières applications de l'article 12 de la convention internationale des droits de l'enfant

Article de Michel ALLAIX

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 33, février 1991, pp. 203-208.

Mots clés : Droit de la famille, Justice, Droits de l'enfant, Traité, Mineur, Assistance éducative, Divorce, Avocat, Enfant, REPRESENTATION, Autorité parentale, Garde des enfants, Juge aux affaires familiales

De l'enfant roi à l'enfant honni

Article de Sylvie GAGNARD

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 32, janvier 1991, pp. 217-253.

Mots clés : Islam, Enfant, Relation familiale, Relation enfant-parents, Droit de visite, Couple mixte, Traité, Droit de la famille, Intérêt de l'enfant, Religion, Loi, Droit, Mère, Père, Autorité parentale, PJJ, Protection de l'enfance, Éducation familiale, Fille, Garçon, Inceste, Délinquance juvénile, Scolarité, Formation professionnelle, Société, Assistance éducative, Mesure éducative, Sanction pénale, Milieu ouvert, Liberté surveillée, Établissement d'éducation surveillée, Droit civil, Droit pénal, Conflit, Famille, Mineur, Adolescent, MAGHREBIN, AFRIQUE DU NORD, ALGERIE, TUNISIE, MAROC

Le juge français et les familles maghrébines

Article de Hughes FULCHIRON

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 32, janvier 1991, pp. 304-318.

Mots clés : Immigré, Islam, Famille, Droit de la famille, Droit civil, CASF, Couple, Mariage, Polygamie, Modèle familial, Sécurité sociale, Assurance maladie, Prestation familiale, Autorité parentale, Enfant de migrant, Divorce, Filiation, MAGHREBIN, FRANCE

L'exercice des voies de recours par un mineur non doue de discernement

Article de C. ROPERS, P. CONIL

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 32, janvier 1991, pp. 133-141.

Mots clés : Assistance éducative, Mineur, AEMO, ASE, Enfant placé, Placement familial, Procédure, Autorité parentale, Intérêt de l'enfant, Recours, Procès, Capacité juridique, RELATION ADOPTANT/FAMILLE NATURELLE

Droits respectifs des parents et de la personne ou du service à qui l'enfant a été confie en assistance éducative

Article de Jean Marie BAUDOIN

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 32, janvier 1991, pp. 141-146.

Mots clés : Assistance éducative, Autorité parentale, PJJ, Placement spécialisé, Famille d'accueil, Droit, Placement familial, Juge des enfants, Garde des enfants, RELATION ADOPTANT/FAMILLE NATURELLE, GEBLER (V.), FRANCE