Documentation sociale

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Conditions d'accueil des enfants laisses auprès de leur mère détenue

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 39, pp. 259-301.

Mots clés : Relation enfant-mère, Détention, Prison, Maternité, Loi, Nourrisson, Conditions de vie, Intérêt de l'enfant, Droit international, Droit de la famille, Autorité parentale, Action sociale et médicosociale, Département, ASE, Santé mentale, Relation familiale, Droit de visite, Action éducative, Espace, Aménagement de l'espace, Vie quotidienne, Règlement intérieur

Textes législatifs et règlementaires bibliographie doctrine jurisprudence ( cour de cassation cours d'appel tribunaux) : droit de la famille et des personnes droit du divorce droit social responsabilité civile droit international privé mères porteuses justice pénale des mineurs placement d'enfant déplacement d'enfant

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 35, février 1992, 207 p..

Mots clés : Loi, Droit de la famille, Divorce, Droit social, Responsabilité civile, Gestation pour autrui, Procréation médicalement assistée, Mineur, PJJ, Placement spécialisé, Jurisprudence, Adoption, Filiation, Autorité parentale, IVG, Régime matrimonial, TRANSSEXUALISME, Pension alimentaire, Obligation alimentaire, ASE, Intérêt de l'enfant, FRANCE

Réflexions pour d'indispensables réformes en matière d'adoption

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 33, février 1991, pp. 75-107.

Mots clés : Adoption, Loi, ASE, Juge des enfants, Famille naturelle, Enfant abandonné, CASF, Protection de l'enfance, RELATION ADOPTANT/FAMILLE NATURELLE

Assistance éducative : jurisprudence

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 325-339.

Mots clés : Assistance éducative, Jurisprudence, Juge des enfants, Garde des enfants, Accueil temporaire, Enfance en danger, ASE, AEMO, Placement spécialisé, Divorce, Autorité parentale, Mineur, Loi

Recueillir l'Avis de l'enfant

Article de Thierry AZEMA, Anne LEGROS, Jean Pierre THOMASSET, et al.

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 197-203.

Mots clés : ASE, Loi, Liberté d'expression, Droit de la famille, Enfant, Écoute, Mineur, ROLE CONSULTATIF