Les limites de la repression de la non-représentation d'enfant

Article de Patrick de GOUSTINE

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 32, janvier 1991, pp. 149-171.

Mots clés : Divorce, Droit de visite, Garde des enfants, Non présentation d'enfant, PJJ, Sanction pénale, Répression, Autorité parentale, Intérêt de l'enfant, Enlèvement, Jurisprudence, MARIER (M.P.), DUBOILLE (J.), ROUSSELET, PATIN, LEVASSEUR (G.), VIDAL (G.), MAGNOL (J.), FRANCE

Autorité parentale

Article de Hughes FULCHIRON

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 31, pp. 39-67.

Mots clés : Autorité parentale, Jurisprudence, Famille naturelle, Relation familiale, Divorce, Garde alternée, Garde des enfants, Matriarcat, Parents, Mort, Droit de visite

Procédure civile : bibliographie jurisprudence

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 27, janvier 1989, p. 328.

Mots clés : Aide juridictionnelle, Avocat, Droit de visite, Jurisprudence, PROCEDURE CIVILE

Panorama de jurisprudence : 1/ les enfants du divorce 2/ droit de garde 3/ droit de visite 4/ les enquêtes

Article de Jean François RENUCCI

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 27, janvier 1989, pp. 247-254.

Mots clés : Jurisprudence, Divorce, Enfant, Droit de visite, Garde alternée, Enquête sociale, Expertise psychiatrique, Droit de garde

Autorité parentale : droit de visite et d'hébergement droit de surveillance enfant naturel mineur procédure (textes bibliographie jurisprudence)

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 27, janvier 1989, pp. 219-223.

Mots clés : Autorité parentale, Jurisprudence, Divorce, Garde alternée, Filiation naturelle, Concubinage, Procédure, Intérêt de l'enfant, Droit de visite, Légitimation, Droit de garde

Incidences de la décentralisation sur le contentieux de l'assistance éducative : analyse de la jurisprudence des cours d'appel et de la cour de cassation

Article de Michel ALLAIX

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 27, janvier 1989, pp. 191-209.

Mots clés : Assistance éducative, Décentralisation, ASE, Département, Jurisprudence, Placement spécialisé, AEMO, Allocation familiale, Droit de visite, Action sociale, Recours

Autorité parentale : droit de garde droit de visite et d'hébergement transfert de l'autorité parentale : textes jurisprudence bibliographie

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 26, pp. 269-272.

Mots clés : Autorité parentale, Garde des enfants, Jurisprudence, Loi, Droit de visite, Pension alimentaire, Divorce, Intérêt de l'enfant, Filiation naturelle, Abandon de famille, Hébergement, Droit de garde