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Article de Aurélia Descamps
Paru dans la revue Direction(s), n° 169, novembre 2018, pp. 24-31.
Mots clés : Travail social : Établissements, Fiscalité, Établissement social et médicosocial, Management, Directeur d'établissement, Gestion, Financement, Association, Fondation, Statut juridique, EHPAD, SAAD
Les structures sociales et médico-sociales évoluent dans un environnement fiscal particulièrement complexe et trop souvent en mouvement. Si son incidence sur le partage du secteur entre acteurs aux statuts juridiques divers reste à démontrer, ses conséquences sur les gestionnaires et sur le fonctionnement de leurs établissements et services sont, quant à elles, bien réelles.
Article de Michel Bouvier, Alexandre Dumont, Pascal Perri, et al.
Paru dans la revue Cahiers français, n° 405, juillet-août 2018, pp. 17-95.
Mots clés : Pouvoir législatif, Réforme, Fiscalité, Entreprise, Foyer, Contrôle, Contrôle budgétaire, France, Europe
Le consentement de l'impôt : les mutations du citoyen contribuable
Les grandes tendances actuelles en matière de fiscalité en France
La réforme du prélèvement à la source
Panama Papers et Paradise Papers
Les Etats ont-ils perdu la bataille de l'impôt ?
Le contrôle fiscal : un enjeu majeur, des évolutions notables
La politique fiscale en France : quels contrôles ? Quelles évaluations ?
Le dossier en fiches
Article de Denis CLERC, Christian CHAVAGNEUX, Philippe FREMEAUX
Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 316, septembre 2012, pp. 54-64.
Mots clés : Épargne, Économie, Croissance économique, Fiscalité, KEYNES (JOHN MAYNARD)
Livre de Maurice Basle, édité par la Découverte, publié en 2012.
Mots clés : Budget, État, Organisation, Constitution, Pouvoir législatif, Gouvernement, Administration, Finances publiques, Décision, Contrôle budgétaire, Vie politique, Dépense, Fiscalité, Union européenne, Endettement, Économie politique, Crise économique, Croissance économique, Loi organique relative aux lois de finance
Le budget de l'État est voté : c'est pour chacun un sujet politique qui touche au droit, à l'économie, à la gestion des finances publiques, à la concertation dans la zone euro et à la citoyenneté française et européenne. L'ouvrage donne un regard pluridisciplinaire sur les finances de l'État, le rôle du gouvernement et de Bercy, celui des élus de l'Assemblée nationale et du Sénat. Il offre un aperçu de la « révolution » du nouveau management public et traite des questions d'actualité concernant le rôle de l'État, les missions publiques et leur pilotage, la dépense publique, les impôts et leur justice. Il analyse les raisons des déficits publics récurrents, structurels et conjoncturels et les marges de manoeuvre de la politique budgétaire des gouvernements soutenus par leur majorité. Il précise les questions de la gestion de la dette publique et de la liquidité, de la soutenabilité d'une politique budgétaire et aussi de la solvabilité des États dans la zone euro. Il interroge le réalisme du pacte de stabilité et de croissance et des projets de règle d'or budgétaire.
Article de Olivier BONNIN, Agnès THOUVENOT
Paru dans la revue La Gazette-santé-social (le mensuel des acteurs sanitaires et sociaux), n° 70, janvier 2011, pp. 20-29.
Mots clés : Association, Rôle, Partenariat, Collectivité territoriale, Marché public, Fiscalité
Article de Philippe FREMEAUX, Elliot AURISSERGUES, David BELLIARD, et al.
Paru dans la revue Alternatives économiques, hors-série n° 86, octobre-décembre 2010, pp. 38-52.
Mots clés : Budget, Fiscalité, Prestation sociale, Endettement, État, Assurance maladie, Dépense, Santé, Retraite, Agriculture, Environnement, Énergie
Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 82, 4ème trimestre 2009, 98 p..
Mots clés : Économie, Emploi, Société, Mondialisation, Développement durable, Immigration, Insécurité, Pauvreté, Conjoncture économique, Croissance économique, Endettement, EUROPE, Inégalité, Inflation, Chômage, Conditions de travail, Emploi précaire, Analyse comparative, Niveau de vie, Énergie, Environnement, Crise économique, Fiscalité, Éducation, Retraite, Financement, Finances publiques, EUROPE