Documentation sociale

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Fiscalité : parcours de combattants

Article de Aurélia Descamps

Paru dans la revue Direction(s), n° 169, novembre 2018, pp. 24-31.

Mots clés : Travail social : Établissements, Fiscalité, Établissement social et médicosocial, Management, Directeur d'établissement, Gestion, Financement, Association, Fondation, Statut juridique, EHPAD, SAAD

Les structures sociales et médico-sociales évoluent dans un environnement fiscal particulièrement complexe et trop souvent en mouvement. Si son incidence sur le partage du secteur entre acteurs aux statuts juridiques divers reste à démontrer, ses conséquences sur les gestionnaires et sur le fonctionnement de leurs établissements et services sont, quant à elles, bien réelles.

Fiscalité : l'affaire des citoyens

Article de Michel Bouvier, Alexandre Dumont, Pascal Perri, et al.

Paru dans la revue Cahiers français, n° 405, juillet-août 2018, pp. 17-95.

Mots clés : Pouvoir législatif, Réforme, Fiscalité, Entreprise, Foyer, Contrôle, Contrôle budgétaire, France, Europe

Le consentement de l'impôt : les mutations du citoyen contribuable
Les grandes tendances actuelles en matière de fiscalité en France
La réforme du prélèvement à la source
Panama Papers et Paradise Papers
Les Etats ont-ils perdu la bataille de l'impôt ?
Le contrôle fiscal : un enjeu majeur, des évolutions notables
La politique fiscale en France : quels contrôles ? Quelles évaluations ?
Le dossier en fiches

Les français épargnent-ils trop ?

Article de Denis CLERC, Christian CHAVAGNEUX, Philippe FREMEAUX

Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 316, septembre 2012, pp. 54-64.

Mots clés : Épargne, Économie, Croissance économique, Fiscalité, KEYNES (JOHN MAYNARD)

Associations : partenaires ou prestataires ?

Article de Olivier BONNIN, Agnès THOUVENOT

Paru dans la revue La Gazette-santé-social (le mensuel des acteurs sanitaires et sociaux), n° 70, janvier 2011, pp. 20-29.

Mots clés : Association, Rôle, Partenariat, Collectivité territoriale, Marché public, Fiscalité

Politiques publiques : tour de vis budgétaire

Article de Philippe FREMEAUX, Elliot AURISSERGUES, David BELLIARD, et al.

Paru dans la revue Alternatives économiques, hors-série n° 86, octobre-décembre 2010, pp. 38-52.

Mots clés : Budget, Fiscalité, Prestation sociale, Endettement, État, Assurance maladie, Dépense, Santé, Retraite, Agriculture, Environnement, Énergie

Les chiffres de l'économie 2010

Paru dans la revue Alternatives économiques, n° 82, 4ème trimestre 2009, 98 p..

Mots clés : Économie, Emploi, Société, Mondialisation, Développement durable, Immigration, Insécurité, Pauvreté, Conjoncture économique, Croissance économique, Endettement, EUROPE, Inégalité, Inflation, Chômage, Conditions de travail, Emploi précaire, Analyse comparative, Niveau de vie, Énergie, Environnement, Crise économique, Fiscalité, Éducation, Retraite, Financement, Finances publiques, EUROPE