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Article de Laurent Cocquebert, Karine Le Maguet
Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 18, juillet-août 2017, pp. 7-113.
Mots clés : Travail social : Établissements, Management, Établissement social et médicosocial, Action sociale et médicosociale, EHPAD, ARS, Législation, Partenariat, Budget, Tarification
Au cours des quinze dernières années, les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) se sont développés, d'abord largement encouragés par l'administration et, depuis peu, imposés à de larges pans du secteur médico-social. Conclus pour une durée maximale de cinq ans, l'objectif de ces contrats est double : favoriser, d'une part, des relations négociées entre les organismes gestionnaires d'établissements et les pouvoirs publics et, d'autre part, responsabiliser les opérateurs. Si les premiers signataires de CPOM ont bénéficié de conditions avantageuses, la donne a changé depuis.
Tant du côté des pouvoirs publics que des organismes gestionnaires, chacun montre moins d'empressement à entamer une démarche qui se révèle souvent lourde d'investissements. Pourtant, ce contrat continue à avoir le vent en poupe, même si le contexte financier est aujourd'hui moins porteur et si sa vocation d'outil de développement de l'offre a été singulièrement amoindrie par la mise en place des procédures d'appel à projet par la loi dite "HPST" (loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, du 21 juillet 2009).
Par ailleurs, de nouvelles dispositions législatives font désormais obligation à l'ensemble des gestionnaires d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et petites unités de vie (PUV) ainsi qu'aux gestionnaires d'établissements et services pour personnes handicapées sous compétence exclusive ou conjointe de l'agence régionale de santé (ARS) de conclure un CPOM d'ici cinq ou six ans, le contrat devenant le vecteur d'une procédure de tarification dite "à la ressource".
D'outil de dialogue entre deux partenaires sur un relatif pied d'égalité car sans obligation de conclure, le CPOM devient donc très clairement le vecteur d'une régulation et d'une convergence budgétaire systématiques ne laissant qu'une part très probablement fort congrue au dialogue et à la prise en compte des particularités des établissements et services. Alors que se mettent en place ces réformes capitales, ce hors-série a pour objectif de vous éclairer dans chaque étape de cette négociation, souhaitée ou contrainte. Car si le CPOM présente d'indéniables opportunités, l'aventure comporte des risques qu'il est impératif de connaître et de mesurer avant de se lancer.
Livre de Bruno Laprie, Brice Minana, édité par ESF, publié en 2010.
Mots clés : Établissement social et médicosocial, Maltraitance, Prévention, Prise en charge, Législation, Management, Participation, Usager, Pratique professionnelle, Travail social, Signalement, Procédure, Gestion, Crise
Les pouvoirs publics ont mis en place de nombreux dispositifs pour lutter contre la maltraitance envers les usagers au sein des établissements sociaux et médico-sociaux et plus récemment pour promouvoir la bientraitance. Aujourd'hui, on assiste à une forte prise de conscience de la complexité des mécanismes à l'oeuvre dans la maltraitance. Cet ouvrage guide les directeurs d'établissement dans leur politique de bientraitance et : définit les concepts ; décrypte les textes et les recommandations de bonnes pratiques professionnelles faisant autorité dans le secteur ; propose un système de management favorisant la bientraitance ; préconise la mise en place de mesures concrètes pour promouvoir la bientraitance et lutter contre la maltraitance.
Ce livre de référence offre aux directeurs d'établissement du secteur social et médico-social les outils et les repères nécessaires à la définition d'une politique managériale favorisant la bientraitance, exigence devenue incontournable aujourd'hui.
Livre de Christian Peroz, édité par S. Arslan, publié en 2010.
Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Qualité, Évaluation, Éthique, Morale, Valeur, Responsabilité, Qualification professionnelle, Salarié, Motivation, Projet, Projet d'établissement, Management, Direction, Directeur d'établissement, Stratégie, Référentiel, Pratique professionnelle, Travail social, Procédure, Méthodologie, Maltraitance, Législation
La loi n° 2002-2 et ses exigences en matière de qualité et d'évaluation, les dernières orientations de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) offrent un cadre méthodologique pour les structures qui s'engagent dans une démarche qualité ou d'évaluation. Cependant, les équipes et directions du secteur social et médico-social ont à dépasser la simple conformité à la législation pour faire en sorte que la démarche soit mobilisatrice pour les salariés et les usagers, productrice de sens et respectueuse des droits intrinsèques de chaque sujet. Une des façons d'aboutir à des démarches qualité et d'évaluation réussies étant de conjuguer les expériences, cet ouvrage présente de nombreux documents qui reprennent des projets élaborés par des professionnels du secteur. Des outils sont par ailleurs détaillés (concernant l'amélioration des prestations, de l'organisation, la construction de référentiels et d'indicateurs, etc.). Ils permettent de fédérer les professionnels autour de principes, de questions éthiques partagées, pour redonner du sens à la pratique, consolider la professionnalisation et la déontologie. Toutefois, les outils et la méthode ne sont pas des finalités, mais des moyens au service de la satisfaction des sujets accompagnés. Pour assurer le bien-être des usagers, les directions peuvent s'appuyer sur le diptyque de la qualité et de l'évaluation afin de manager les équipes de manière toujours plus éthique et de développer des projets toujours plus pertinents. Cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des directeurs et professionnels du secteur social et médico-social, aux formateurs, administrateurs ainsi qu'aux usagers et à leurs familles.
Après avoir été travailleur social, chef de service et directeur de l'établissement médico-social, Christian Peroz est aujourd'hui consultant et accompagne de nombreuses structures dans la mise en œuvre de la démarche qualité et d'évaluation.