Documentation sociale

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Organiser le temps de travail

Article de Pierre Gaudier

Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 23, décembre 2019, pp. 1-92.

Mots clés : Travail-Emploi, Durée du travail, Organisation, Droit du travail, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Aménagement du temps, Repos, Cadre, Conditions de travail, Convention collective

Pas moins de cinq réformes majeures concernant la durée du travail ont eu lieu ces 20 dernières années - auxquelles il faut ajouter l’évolution de la négociation collective donnant la primauté aux accords locaux, notamment en matière de durée et d’aménagement du temps de travail.

Ces évolutions qui concernent les ESSMS, ont complexifié la lecture et la compréhension de la réglementation en vigueur.

Illustré de nombreux cas pratiques, ce hors-série rédigé par un expert du secteur fait le point sur l’essentiel des règles à respecter, en intégrant les spécificités des principales dispositions conventionnelles applicables aux ESSMS (accords Unifed, CCN 51 et 66, etc.).

Le droit social : droit du travail - droit de la protection sociale 2017-2018

Livre de Dominique Grandguillot, édité par Gualino, publié en 2017.

Mots clés : Droit social, Droit du travail, Protection sociale, Prestation sociale, RSA

L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles du Droit du travail et du Droit de la protection sociale est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en deux grandes parties : la première sur le droit du travail traite des différents acteurs de la vie sociale, de la formation, de la négociation collective, de l'embauche, des différents contrats de travail, des modes de rupture du contrat de travail, des conditions de travail (durée du travail, congés...), des institutions représentatives des salariés et des conflits individuels et collectifs ; la deuxième sur le droit de la protection sociale traite de la protection sociale du salarié par une présentation de la Sécurité sociale, des différentes prestations existantes (maladie, maternité, invalidité, vieillesse, accident du travail...) de la CMU, du RSA, de la prévoyance dans l'entreprise et de l'indemnisation des salariés sans emploi.
Tout y est développé, méthodiquement décrit et expliqué pour constituer le véritable guide social qui permettra à l'étudiant d'apprendre et de maîtriser les règles du Droit social. Cette 19e édition 2017-2018 est à jour de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires les plus récents, notamment l'ordonnance relative au contrôle de l'application du droit du travail et la loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (dite loi El Khomri ou loi Travail) ainsi que la loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social votée en août 2017.
Ce livre s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit social.

Droit européen et droits sociaux

Article de Jean Claude BARBIER, Fabrice COLOMB, SWEENEY, Gautier MAIGNEet al.

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 1, janvier-mars 2012, pp. 3-209.

Mots clés : Droit social, EUROPE, Protection sociale, Institution, Politique sociale, Égalité, Personne âgée, Retraite, Droit du travail, Emploi, Flexibilité de l'emploi, Grève, Santé, Accès aux soins, Service social, Jurisprudence, Droits des usagers, Compétition, GOUVERNANCE, EUROPE

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Politiques sociales

Livre de Pascal Penaud, Yann Gaël Amghar, Jean François Bourdais, et al., édité par Dalloz, publié en 2011.

Mots clés : Politique sociale, Protection sociale, Sécurité sociale, HISTOIRE, Financement, État, Collectivité territoriale, Secteur public, Secteur privé, Droit international, Union européenne, Droit du travail, Discrimination, Syndicat, Travail, Temps, Maladie professionnelle, Accident du travail, Formation professionnelle, Politique de l'emploi, Traitement social du chômage, Politique familiale, Protection de l'enfance, Retraite, Handicap, Personne âgée, Dépendance, Politique sanitaire, Santé publique, Assurance maladie, Soin, Hôpital, Inégalité, Exclusion sociale, Pauvreté, Logement, Politique de la ville, Immigration, Intégration, Contrat d'insertion par l'emploi

Cet ouvrage est un manuel de description et d'analyse des politiques et institutions actuelles du champ social. A la différence de la plupart des ouvrages existants, traitant séparément soit du droit du travail, parfois élargi à la formation professionnelle et aux politiques de l'emploi, soit de tout ou partie du reste des politiques sociales, il couvre l'ensemble du champ social : sécurité sociale, droit du travail, politiques de l'emploi et de la formation professionnelle, lutte contre l'exclusion et insertion, politique familiale, protection de l'enfance, politique de santé publique, offre de soins, logement, politique de la ville... Des thèmes transversaux font l'objet de développements spécifiques, afin d'éviter les " angles morts " qui peuvent résulter de découpages thématiques : inégalités, discriminations, dimension européenne des politiques sociales, démographie... Il traite de l'ensemble des thèmes qui sont au programme des épreuves de l'ENA, l'EHESP (directeur d'hôpital), l'EN3S, et des autres concours administratifs de catégorie A du champ sanitaire et social. Il sera aussi un outil complet pour les étudiants amenés à traiter de ces matières notamment dans les IEP, et pour les personnes recherchant une vision globale de ce champ. Pascal Penaud est inspecteur général des affaires sociales, professeur asssocié à l'Université de Paris Ouest Nanterre.

Evaluer et prévenir les risques psychosociaux dans les essms

Article de Cécile Lucile BLIN, Dominique STELLER, Olivier POINSOT, et al.

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 406-407-408-409, mars-juin 2010, pp. 5-282.

Mots clés : Santé mentale, Travail social, Évaluation, Risque, Dépistage, Prévention, Relation professionnelle, Émotion, Stress, Travail, Usure professionnelle, Établissement social et médicosocial, Harcèlement moral, Droit du travail, Jurisprudence, Management, Ressources humaines, Souffrance, Santé, Bien-être, Organisation du travail, Conditions de travail, Valeur, Travailleur social, Témoignage, Diagnostic, Communication, Étude de cas, MAS, Foyer d'hébergement, IEM, Économie sociale et solidaire, Foyer d'accueil médicalisé

La charte des droits fondamentaux de l'union européenne - son intégration dans un traite constitutionnel : quelles implications pour les citoyens européens ?

Article de Christian BIGAUT

Paru dans la revue Avis et rapports du conseil économique et social, n° 21, 693 p..

Mots clés : Union européenne, Contrat, Droits de l'homme, Droit social, Droits de l'enfant, Droit d'asile, Droit du travail, Droit civil, Loi, Jurisprudence, Valeur, État, ONG, Institution, Liberté, Intimité, Religion, Famille, Liberté d'expression, Art, Science, Éducation, Travail, Égalité des chances, Licenciement, Travail des enfants, Protection sociale, Environnement, Statut juridique, HARMONISATION, PERSONNE, ALLEMAGNE, AUTRICHE, BELGIQUE, DANEMARK, ESPAGNE, FINLANDE, FRANCE, GRECE, IRLANDE, ITALIE, LUXEMBOURG, PAYS BAS, PORTUGAL, ROYAUME UNI DE GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD, SUEDE, BULGARIE, CHYPRE, ESTONIE, HONGRIE, LETTONIE, LITUANIE, MALTE, POLOGNE, REPUBLIQUE TCHEQUE, ROUMANIE, SLOVENIE, TURQUIE

Prévention et résolution des conflits du travail

Article de Guy NAULIN

Paru dans la revue Avis et rapports du conseil économique et social, n° 2, 175 p..

Mots clés : Conflit, Travail, Grève, Catégorie socioprofessionnelle, Droit du travail, Médiation, Prévention, Traitement statistique, Syndicat, Salarié, Négociation collective, ALLEMAGNE, ESPAGNE, ANGLETERRE, FRANCE

L'inspection du travail

Article de Marcel FABRE

Paru dans la revue Avis et rapports du conseil économique et social, n° 7, 251 p..

Mots clés : Inspection du travail, Contrôle, EUROPE, Analyse comparative, Droit du travail, Loi, EUROPE, XIXE SIECLE-XXE SIECLE