Documentation sociale

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Sécuriser les délégations

Article de Laurent Cocquebert

Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 24, juillet-août 2020, pp. 2-83.

Mots clés : Travail social : Établissements, Délégation, Établissement social et médicosocial, Directeur d'établissement, Management, Responsabilité, Pouvoir, Hiérarchie, Qualification professionnelle, Administration, Gestion, Association

Afin de fonctionner dans des conditions adéquates, tous les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) doivent mettre en place des délégations internes pour l’exercice des missions incombant spécifiquement à tout employeur, mais également d’autres outils juridiques qui opèrent un transfert de pouvoirs vers des partenaires extérieurs.

Le recours à ces dispositifs appelle à la vigilance du fait de leur caractère complexe et de leurs effets, notamment en matière de responsabilité, qui diffèrent selon leur nature. Ce numéro vous donnera toutes les clés pour vous permettre de distinguer quel type de contrat est le plus adapté à vos besoins et quels sont les écueils à éviter afin de sécuriser au maximum les conventions donnant lieu à délégation.

Fiscalité : parcours de combattants

Article de Aurélia Descamps

Paru dans la revue Direction(s), n° 169, novembre 2018, pp. 24-31.

Mots clés : Travail social : Établissements, Fiscalité, Établissement social et médicosocial, Management, Directeur d'établissement, Gestion, Financement, Association, Fondation, Statut juridique, EHPAD, SAAD

Les structures sociales et médico-sociales évoluent dans un environnement fiscal particulièrement complexe et trop souvent en mouvement. Si son incidence sur le partage du secteur entre acteurs aux statuts juridiques divers reste à démontrer, ses conséquences sur les gestionnaires et sur le fonctionnement de leurs établissements et services sont, quant à elles, bien réelles.

Engager une politique de bientraitance

Livre de Bruno Laprie, Brice Minana, édité par ESF, publié en 2010.

Mots clés : Établissement social et médicosocial, Maltraitance, Prévention, Prise en charge, Législation, Management, Participation, Usager, Pratique professionnelle, Travail social, Signalement, Procédure, Gestion, Crise

Les pouvoirs publics ont mis en place de nombreux dispositifs pour lutter contre la maltraitance envers les usagers au sein des établissements sociaux et médico-sociaux et plus récemment pour promouvoir la bientraitance. Aujourd'hui, on assiste à une forte prise de conscience de la complexité des mécanismes à l'oeuvre dans la maltraitance. Cet ouvrage guide les directeurs d'établissement dans leur politique de bientraitance et : définit les concepts ; décrypte les textes et les recommandations de bonnes pratiques professionnelles faisant autorité dans le secteur ; propose un système de management favorisant la bientraitance ; préconise la mise en place de mesures concrètes pour promouvoir la bientraitance et lutter contre la maltraitance.
Ce livre de référence offre aux directeurs d'établissement du secteur social et médico-social les outils et les repères nécessaires à la définition d'une politique managériale favorisant la bientraitance, exigence devenue incontournable aujourd'hui.