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L’approche juridique des négligences

Article de Caroline Siffrein Blanc

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale

Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.

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Les enfants "divorces"

Article de Claude SCHAUDER, Laurence DARCOURT, Claire METZ, Anne BOISSELet al.

Paru dans la revue La Lettre de l'enfance et de l'adolescence, n° 78, mars 2010, pp. 9-74.

Mots clés : Divorce, Séparation, Famille, Couple, Enfant, Relation enfant-parents, Garde alternée, Intérêt de l'enfant, Père, Famille recomposée, Fratrie, Inceste, Souffrance psychique, Autorité parentale, Médiation familiale, AEMO, COPARENTALITE, PSYCHANALYSE D'ENFANT