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Les difficultés à repérer, mesurer et qualifier les négligences sur mineurs

Article de Martine Balençon, Marion Lerouge Bailhache, Nathalie Vabres

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 89-101.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant, Maltraitance, Carence familiale, Transmission, Intergénérationnel, Langage, Diagnostic, Accompagnement, Sanction, Santé, Handicap, Violence, Loi 2022-140 du 7 février 2022, Loi 2016-267 du 14 mars 2016

Les négligences chez les mineurs se caractérisent par leur association quasi constante aux situations de violences intrafamiliales. Sur le volet santé, il s’agit de situations difficiles à voir et à matérialiser car elles se caractérisent par une absence de réponse ou une réponse partielle, répétée ou durable, aux besoins fondamentaux des enfants. Elles s’expriment cliniquement par une constellation de signes qui, pris isolément, sont peu significatifs. Les négligences génèrent un déni puissant chez l’ensemble des professionnels. Les conséquences en santé peuvent être très graves. On retrouve chez les mineurs négligés une surreprésentation des situations de handicap.
Les situations connexes de violences font souvent écran aux conséquences des négligences. Il est essentiel que les acteurs se mobilisent précocement pour pallier l’intrication de ces situations. C’est tout l’enjeu de la mise en place des unités d’accueil pédiatrique enfants en danger (uaped) qui, grâce à la présence de professionnels d’horizons divers, permettront de traiter dans un univers de soins la réponse à l’autorité judiciaire, l’entrée en soin et le repérage de signes de négligences ténus, connexes, qui échappent le plus souvent à toute qualification pénale mais qui méritent l’attention des professionnels tant leurs conséquences peuvent être importantes tout au long de la vie.

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Les négligences, entre contextes sociaux, enfants et familles

Article de Chantal Zaouche Gaudron, Carl Lacharité

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 27-42.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Maltraitance, Violence, Enfant maltraité, Besoin, Psychologie du développement, Environnement social, Définition, Carence familiale, Loi 2022-140 du 7 février 2022

La première visée de cet article est d’analyser les différentes définitions relatives aux maltraitances, violences et négligences faites aux jeunes enfants. Exercice difficile mais néanmoins nécessaire qui nécessite une démarche réflexive, interdisciplinaire et contextualisée afin d’appréhender, de façon spécifique, ce qui relève des négligences envers les enfants. Si les besoins des enfants sont évoqués dans ce type de définition, ceux-ci reposent sur une conception individualisante de l’exercice du rôle parental et des responsabilités parentales. Une telle conception constitue également une réduction ou une simplification de la complexité du modèle écosystémique et développemental des situations de négligences. Aussi, la deuxième partie de l’article développe-t-elle ce modèle afin de pouvoir appréhender les négligences dans l’articulation à opérer entre enfant, parent et espace social. Un tel modèle permet de saisir les mécanismes de production de ces situations et les expériences qu’elles suscitent chez les enfants et les parents. La négligence envers les enfants est, en effet, un problème social complexe qui résiste aux tentatives unidimensionnelles pour le résoudre.

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« Seul un mécanisme d’une extrême violence peut provoquer les lésions spécifiques du bébé secoué »

Article de Aude Lafitte

Paru dans la revue Cahiers de la puéricultrice, n° 372, décembre 2023, 14-18.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant maltraité, Bébé secoué, Diagnostic, Traumatisme crânien, Violence, Pleurs, Symptôme, Maltraitance

Médecin de rééducation et neurologue, Anne Laurent-Vannier s’est occupée, pendant 30 ans, d’enfants après atteintes cérébrales acquises : traumatismes crâniens, tumeurs cérébrales, accidents vasculaires cérébraux, méningo-encéphalites. Elle est devenue experte judiciaire en 2005. Aujourd’hui, ses missions concernent exclusivement le syndrome du bébé secoué. Elle a présidé le comité d’organisation des recommandations à la Haute Autorité de santé portant sur le diagnostic du syndrome du bébé secoué, puis le groupe de travail d’actualisation de ces recommandations. Elle évoque les spécificités du diagnostic, la nécessité d’une prise en charge précoce et le renforcement indispensable de la formation des professionnels, afin de mieux prévenir et dépister cette forme de maltraitance.

Le droit à être protégé : des principes aux pratiques

Article de Geneviève Avenard

Paru dans la revue Vie sociale, n° 34-35, 2021, pp. 25-36.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant, Maltraitance, Violence, Droits de l'enfant, Intérêt de l'enfant, Politique sociale, Défenseur des droits, Défenseur des enfants, Législation, Qualité, Accompagnement, Convention internationale des droits de l'enfant

La France n’a jamais disposé d’un arsenal juridique théorique et technique aussi étoffé pour protéger les enfants contre les violences commises dans un cadre intrafamilial. Par ailleurs, la prise de conscience de notre société sur la réalité des violences à enfants, sous toutes leurs formes, s’est amplifiée dans la période récente.
Pourtant, de nombreux rapports ont au cours de ces derniers mois souligné un manque d’application effective du cadre existant, qui porte directement préjudice au droit inconditionnel des enfants au respect de leur intégrité et de leur dignité, et à leur protection. Et les travaux du Défenseur des droits ont régulièrement mis en lumière un écart grandissant entre les « droits proclamés » et les « droits réels ». Cet écart s’analyse notamment comme la conséquence d’un défaut récurrent d’accompagnement opérationnel par les pouvoirs publics au déploiement de la politique de protection de l’enfance. Plus globalement, il interroge sur la considération véritable portée à l’intérêt supérieur de l’enfant.

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Le syndrome du bébé secoué

Article de Emilie Courtois, Anne Laurent Vannier, Isabelle Davost Serizay, et al.

Paru dans la revue Cahiers de la puéricultrice, n° 320, octobre 2018, pp. 11-31.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant maltraité, Bébé secoué, Haute autorité de santé, PMI, Puéricultrice, Prévention, Récidive, Groupe de parole, Diagnostic, Traumatisme crânien, Violence, Maltraitance, Infraction, Information, Équipe pluridisciplinaire, Accompagnement, Parents, Isolement, Soutien à la parentalité, Empowerment, Pleurs, Stress, Relation enfant-parents, Deuil, Mort, Périnatalité

Les recommandations de bonne pratique sur le syndrome du bébé secoué ont fait l'objet d'une mise à jour en 2017 par la Haute Autorité de Santé. Pas toujours facile à diagnostiquer, ce syndrome est sous-évalué. La puéricultrice des services de protection maternelle et infantile joue un rôle essentiel pour aborder le sujet avec les parents. Face aux pleurs du nourrisson, un programme de soutien aux habiletés parentales peut s'avérer être un outil de prévention utile. Enfin, comment accompagner les parents d'enfants victimes du syndrome du bébé secoué ? Les groupes de parole n'accueillent que très rarement ces parents pourtant susceptibles de récidive.

Soigner l'enfant confronté à la violence parentale

Article de Emmanuel de Becker

Paru dans la revue Perspectives psy, vol. 57, n° 3, juillet-septembre 2018, pp. 194-205.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Violence, Maltraitance, Prise en charge, Victime, Traumatisme, Névrose, Relation enfant-parents

La confrontation de l'enfant à la violence conjugale génère potentiellement des dommages qui vont perdurer dans le temps. En soi, il s'agit bien d'un contexte de maltraitance, l'enfant étant à la fois témoin et victime. Les conséquences cliniques variées et multiples peuvent être présentes même lorsque le contexte violent a cessé.