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Accueils collectifs de mineurs : le mémento réglementation 2024

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 33, mars 2024, 94 p..

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

L'époque du "sitôt décidé, sitôt publié" est depuis longtemps derrière nous. Le circuit des modifications réglementaires s'est alourdi avec le temps, même sans passage en Conseil d'Etat, entre l'introduction de l'obligation de produire une étude d'impact, et les consultations obligatoires d'instances comme le Conseil national d'évaluation des normes (CNEN) ou le Conseil d'orientation des politiques des jeunesse.

Depuis les Assises de l'animation lancées en novembre 2021 et la présentation du plan gouvernemental "Pour un renouveau de l'animation en accueils collectifs de mineurs" en février 2022, l'heure est à la concertation.

Le temps réglementaire est désormais suspendu aux travaux du comité de filière Animation, qui en réunit les différentes parties prenantes : financeurs, collectivités territoriales, associations d'éducation populaire, fonction publique territoriale et organisations professionnelles, organisations syndicales et associations familiales.

Parmi ses axes de travail pour 2024, deux projets prioritaires pourraient avoir un impact sur le champ des ACM :
- L'évolution de l'usage du contrat d'engagement éducatif (CEE) : l'objectif est de lui redonner son sens d'engagement occasionnel et non permanent, tout en relevant le minimum légal de sa rémunération, voire en ouvrant des droits sociaux complémentaires...
- De nouvelles retouches du Bafa : toilettage des fonctions, définition de nouveaux modules "citoyens"...

Le Journal de l'Animation sera très attentif au suivi de ces travaux et rendra fidèlement compte des propositions et décisions prises à ses lecteurs.

En attendant, nous comptons sur vous, organisateurs, directeurs et animateurs, pour continuer à oeuvrer afin d'offrir aux enfants et aux jeunes des loisirs et des vacances de qualité, et leur faire engranger des souvenirs qui leur donnent envie de prendre plus tard le relais afin d'accompagner à leur tour des groupes d'enfants dans leur croissance et leur épanouissement.

Roselyne Van Eecke

Accueils collectifs de mineurs : le mémento réglementation 2023

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 32, mars 2023, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration

A côté de mesures mineures, comme la nouvelle appellation du test d'aisance aquatique en Pass nautique, qui a le mérite de mieux réserver l'utilisation de ce test aux activités nautiques pour lesquelles il a été créé, on peut noter deux changements réglementaires importants survenus en 2022. Le premier est la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants. Dans un contexte de prévention des violences et abus dans les activités d'enfance et de jeunesse, elle hausse le niveau d'exigence morale qui s'applique à tous les bénévoles, occasionnels et professionnels intervenant, même pour un temps court, en accueil collectif de mineurs. Ainsi, on devient incapable d'exercer en ACM après toute condamnation, quelle que soit la peine prononcée, pour toutes les infractions sexuelles, y compris celles commises à l'encontre d'un majeur, toutes les violences volontaires, les menaces, le harcèlement, les atteintes à la dignité des personnes, le trafic de stupéfiants, le vol... Cette liste est non exhaustive, vous en trouverez le détail page 48.

Le second est la possibilité d'accéder au Bafa dès l'âge de 16 ans. Plusieurs raisons ont été invoquées pour justifier cette décision : baisse continue du nombre d'animateurs titulaires, volonté de repositionner le Bafa dans la politique d'engagement des jeunes, souhait des jeunes de pouvoir s'engager plus complètement en tant que diplômés dès leur majorité... Et si, au lieu de stigmatiser le manque de maturité supposé de ces jeunes désireux de s'engager au service des enfants dans l'animation volontaire, nous décidions de leur faire confiance ? Souvenons-nous de nos débuts dans l'animation, appuyons-nous sur leur enthousiasme et transmettons-leur avec patience et bienveillance tout ce qui pourrait les aider à devenir à leur tour de bons animateurs et de bons éducateurs.
Roselyne Van Eecke

Organiser un séjour itinérant à vélo

Article de Laurie Delgado

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 219, mai 2021, pp. 42-53.

Mots clés : Culture-Loisirs, Animation, Cyclisme, Séjour de vacances, Créativité, Activité physique, Milieu naturel

Depuis plus d'un an, les organismes et les équipes d'animation sont confrontés à des annulations successives de séjours. Ces contretemps laissent alors place à la réflexion, à la création ou encore à l'innovation. Ne serait-il pas intéressant, au vu du contexte sanitaire et des enjeux écologiques, de développer le voyage à vélo ? Ce type de séjour avec des adolescents est une aventure humaine unique riche de sens, de dépassement de soi, d'apprentissages et de partages. Se déplacer d'une étape à l'autre à l'aide de son corps et de son mental, faire escale quand le groupe le décide, aller à la rencontre des populations locales... sont des expériences que pourront vivre les jeunes lors d'un séjour itinérant à vélo. Ce dossier espère susciter votre intérêt et vous accompagner dans sa préparation.

Accueil collectif de mineurs : le mémento réglementation 2021

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, hors-série n° 30, mars 2021, pp. 4-94.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Pédagogie, Éducation, Activité, Enfant, DDCS, Rythme scolaire, Projet éducatif, Activité périscolaire, Diplôme, Activité physique, Hygiène, Sécurité, Hébergement, Accueil périscolaire, Administration, Réforme

"L'année 2020 a échappé sur le plan réglementaire comme dans bien d'autres domaines à toutes les prévisions. La crise sanitaire, et surtout la situation d'inquiétude et d'incertitude permanente dans laquelle nous avons été placés, ont fortement et directement impacté les accueils collectifs de mineurs.
Je cite pour mémoire les mesures successives suivantes : la suspension des séjours et des sessions Bafa et Bafd, la limitation de l'ouverture des accueils sans hébergement aux seuls enfants des personnels jugés indispensables à la gestion de la crise sanitaire, l'interdiction des déplacements à l'étranger, l'ouverture du périscolaire mais non de l'extrascolaire, le feu vert très tardif à l'organisation des séjours d'été, l'interdiction d'organiser des activités extra-scolaires à l'intérieur...
Sur bien des points, 2020 a fait figure d'année blanche. La plupart des grosses réformes en cours -transformation des DRJSCS et DDCS(PP) en DRAJES et SDJES, relooking du Bafa et du Bafd, déploiement du SNU - ont été différées d'un an.
Si nous laissons de côté les protocoles sanitaires successifs et foires aux questions, trop tardivement publiés ou mis à jour, et dont la légitimité n'était justifiée que par l'urgence, on peut noter la publication de nombreux textes à portée provisoire. Tout se passe comme si l'année 2020 n'avait pas existé !
Certaines mesures ont néanmoins été prises à titre définitif et nous pouvons nous en réjouir. L'ajout très attendu des nouveaux diplômes (Cpjeps, Bac Pro animation...) à la liste de ceux qui permettent à leurs titulaires d'être considérés comme animateurs qualifiés et surtout l'assouplissement des conditions d'expérience pour diriger avec un diplôme professionnel devraient faciliter l'organisation des ACM et le recrutement de leur encadrement.
Aux directeurs et animateurs qui ont déployé, malgré tout, des ressources d'ingéniosité et de bonne humeur pour proposer aux enfants des temps joyeux et créatifs, les tenant ainsi à l'écart d'un quotidien inquiétant et anxiogène."
Roselyne Van Eecke

Crise sanitaire : les nouveautés réglementaires estivales

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 211, septembre 2020, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Culture-Loisirs, Hygiène, Accueil collectif de mineurs, Animation, Législation, Activité physique, Diplôme, Formation, Responsabilité

L'émergence de grands événements amène régulièrement son lot d'espoir et de contradictions, de critiques, d'inspirations. Est-il réellement possible de se réinventer ? Quelles sont les limites ? Est-ce une illusion utile, nécessaire, ou une réalité ? Peut-on tout changer ?

Impact psychologique de la Wii-habilitation chez le sujet âgé chuteur hospitalisé : étude pilote

Article de Anthony Mézière, Alizée Denis, Natacha Berchel, et al.

Paru dans la revue Soins gérontologie, n° 142, mars-avril 2020, pp. 34-38.

Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Activité physique, Corps, Estime de soi, État dépressif, Évaluation, Expérimentation, Jeu vidéo, Perception, Personne âgée, Peur, Psychologie, Qualité de la vie, Recherche, Représentation sociale, Santé mentale, Statistiques, Technologie de l'information et de la communication, Vieillissement

Les chutes ont des conséquences psychologiques graves chez les seniors. La pratique de la Wii, «Wii-habilitation», chez les seniors chuteurs hospitalisés en soins de suite et de réadaptation, améliore leur niveau de qualité de vie, mais sans avoir d’impact sur la peur de chuter et l’estime de soi.

Sport et résilience

Article de Anne-Sophie Rochegude

Paru dans la revue Le Journal des professionnels de l'enfance, n° 120, septembre-octobre 2019, pp. 52-57.

Mots clés : Enfance-Famille, Activité physique, Corps, Enfant, Estime de soi, Jeune enfant, Résilience, Souffrance psychique, Sport, Traumatisme

L'accueil de jeunes : un ACM pas tout à fait comme les autres

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 196, février 2019, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Accueil de loisirs, Adolescent, Jeune, Relation équipe éducative-famille, Animation, Animateur, Participation, DDCS, Responsabilité, Activité physique

En créant en 2006 une catégorie d'accueil sans hébergement "spéciale ados", le ministère chargé de la Jeunesse a voulu aider les organisateurs à apporter une réponse plus adaptée que l'accueil de loisirs aux problématiques de cette tranche d'âge. Ses caractéristiques, et les potentialités que comporte cette formule originale, sont parfois mal connues.

Le séjour spécifique

Article de Roselyne Van Eecke

Paru dans la revue Le Journal de l'animation, n° 195, janvier 2019, pp. 76-81.

Mots clés : Jeunesse-Adolescence, Accueil collectif de mineurs, Sport, Enfant, Animation, Législation, Responsabilité, Activité physique

Une commune peut-elle organiser un séjour spécifique sportif ? Un séjour d'enfants consacré aux arts plastiques peut-il être déclaré comme séjour spécifique artistique et culturel ? A quelles conditions un organisateur de séjours à l'étranger peut-il le déclarer comme séjour linguistique ? Parmi les sept catégories d'accueils collectifs de mineurs, le séjour spécifique figure parmi les plus mal connus. Qu'a-t-il réellement de "spécifique" ? A qui s'adresse-t-il ?

Thérapeutiques non médicamenteuses et troubles neuropsychologiques en institution

Article de Stéphane Hédont, Adrien Le Guillou, Stéphane Sanchez, et al.

Paru dans la revue Soins gérontologie, n° 134, novembre-décembre 2018, pp. 32-35.

Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Activité physique, Bientraitance, Care, Démence sénile, EHPAD, Médiation, Musicothérapie, Personne âgée, Prise en charge, Thérapie, Trouble du comportement

Les thérapeutiques non médicamenteuses sont aujourd’hui utilisées dans de nombreux établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes souvent à risque de troubles du comportement. On peut évoquer la musicothérapie, la médiation animale, l’activité physique ainsi que d’autres approches comme la luminothérapie ou l’aromathérapie. Cela implique une évaluation rigoureuse, l’implication permanente des résidents et celle du personnel, dans le cadre d’une démarche bienveillante et participative.