La notion de Projet d'accueil individualisé (PAI) a été instauré par la circulaire interministérielle n°2003-135 du 8 septembre 2003 "relative à l'accueil en collectivité des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période". Ce texte est resté longtemps sa seule référence. Cette circulaire vient d'être abrogée et remplacée par la circulaire du 10 février 2021 qui établit un dispositif actualisé.

Les médias se sont largement fait écho des nouvelles obligations en termes de vaccination qui s'imposent depuis le 1er janvier 2018. Par-delà les polémiques que ces dispositions ont entraînées, quelle conduite tenir en ACM ? La Direction de la Jeunesse prescrit une application différenciée selon les différentes catégories d'ACM.

La santé est définie par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) comme "un état de bien-être complet physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité". Cette définition qui consacre une approche globale de la santé des individus doit être appréhendée en tant que telle, y compris dans la sphère professionnelle. En effet, la santé du salarié doit être protégée et garantie tout au long de la carrière et, dans l'hypothèse où son état de santé viendrait à s'altérer, quelles que soient les causes et la durée de cette altération, un accompagnement adapté en vue du retour à l'emploi devra être privilégié.

Dans ce contexte, la prévention occupe une place prépondérante. Sa mise en œuvre dépend des répercussions et des risques qu'engendre l'exercice de chaque profession. L'activité, l'environnement, les conditions de travail, la situation du salarié... l'ensemble des paramètres doit être pris en considération pour une prévention efficace. Laquelle s'accompagne par ailleurs nécessairement des moyens adéquats et, notamment, d'une médecine du travail efficiente et réactive.

L'amélioration des conditions de travail constitue un autre axe fort qui doit gouverner chaque prise de décision de l'employeur. Le secteur sanitaire comme le secteur social et médico-social sont particulièrement concernés par cette approche, le lien entre qualité de vie au travail des professionnels et qualité des soins et de l'accompagnement ayant été largement démontré. Il s'agit aujourd'hui d'un sujet essentiel pour la Haute Autorité de santé (HAS) qui vient d'ailleurs de publier des travaux menés par l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact) sur la qualité de vie au travail dans les établissements de santé, médico-sociaux et sociaux.

Au-delà du rappel de ces principes, qui doivent trouver à s'appliquer concrètement dans les établissements et services, vous trouverez dans cet ouvrage un exposé clair pour prévenir et agir en matière de santé au travail, articulé autour des axes suivants : les dispositifs de prévention, les institutions et organismes de prévention, la gestion des absences du salarié et, enfin, celle de son éventuelle inaptitude.

A jour de la réforme introduite par la loi n°2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, entrée en vigueur au 1er janvier 2017, l'ouvrage intègre également les dispositions issues des ordonnances réformant le code du travail du 22 septembre 2017, publiées au Journal Officiel du 23 septembre. Ces ordonnances ont été prises en application de l'article 38 de la Constitution qui permet au Parlement d'autoriser le gouvernement à légiférer par voie d'ordonnances, sous réserve de ratification. En l'espèce, la loi n°2017-1340 du 15 septembre 2017 pour conférer un caractère normatif aux dispositions issues des ordonnances, puis prendre les décrets nécessaires à l'entrée en vigueur de certaines d’entre elles.

Les animateurs le constatent et s'en plaignent en termes de responsabilité : le nombre d'enfants allergiques est en constante augmentation, et c'est difficile à gérer. Face à la diversité des situations individuelles, comment assurer la sécurité et le bien-être de ces enfants en ACM, sans les isoler ni les exclure ?

Parmi les contrôles les plus redoutés des directeurs de camps figure celui des services vétérinaires. Qu'attendent-ils exactement ? Quelles sont les erreurs à ne pas commettre ? A la lecture des très nombreux textes réglementaires issus de directives européennes souvent illisibles aux non-professionnels de la restauration, il est difficile en effet de s'y retrouver. Suivons, tout simplement, une à une, en les décodant, les consignes données par le ministère de l'Agriculture aux services spécialisés chargés de ces contrôles.

Les équipes, voire les générations d'animateurs se succèdent en se transmettant à l'oreille des informations "réglementaires" parfois surprenantes. Serait-ce parce que l'imagination est une qualité recherchée dans l'animation ? Séparons pour une fois clairement le vrai du faux, ce qui a un fondement réglementaire des rumeurs, hoaxs, légendes urbaines et représentations simplement inexactes.