Documentation sociale

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La réforme de la formation professionnelle

Article de Laetitia Defosse

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH - cahier 2 - les numéros juridiques, n° 2989, 23 décembre 2016, pp. 3-78.

Mots clés : Travail-Emploi, Formation professionnelle, Plan de formation, Professionnalisation, Contrat de professionnalisation, Congé de formation, Bilan de compétences, VAE, Contrat d'apprentissage, Évolution de carrière, Financement, Représentant du personnel, Bénévolat, Compte personnel de formation, Entretien professionnel, Compte personnel d'activité, Compte d'engagement citoyen, Compte personnel de prévention de la pénibilité

La négociation collective d'entreprise

Article de Marie Françoise CLAVEL FAUQUENOT, Natacha MARIGNIER, Frédérique RIGAUD

Paru dans la revue Liaisons sociales (numéro spécial), suppl. au n° 14225, 94 p..

Mots clés : Négociation collective, Modèle, Entreprise, Syndicat, Employeur, Salarié, Écrit, Représentant du personnel, Règle, Organisation, Droit du travail, ACCORD

Elections des représentants du personnel

Article de Marie Françoise CLAVEL FAUQUENOT, Natacha MARIGNIER, Frédérique RIGAUD

Paru dans la revue Liaisons sociales (numéro spécial), suppl. au n° 14084, 130 p..

Mots clés : Entreprise, Représentant du personnel, Comité d'entreprise, Droit du travail, Délégué du personnel, Syndicat, Salarié, Vote

Comité d'entreprise : création fonctionnement

Article de Marie Françoise CLAVEL FAUQUENOT, Fabrice SIGNORETTO

Paru dans la revue Liaisons sociales (numéro spécial), suppl. au n° 13860, pp. 7-122.

Mots clés : Comité d'entreprise, Organisation, Création, Financement, Temps, EUROPE, Statut, Responsabilité, Entreprise, Représentant du personnel, Pouvoir, EUROPE

Le chsct

Article de Marie Françoise CLAVEL FAUQUENOT, Natacha MARIGNIER

Paru dans la revue Liaisons sociales (numéro spécial), suppl. au n° 13235, pp. 7-64.

Mots clés : CHSCT, Conditions de travail, Droit du travail, Risque, Prévention, Entreprise, Contentieux, Représentant du personnel, Accident du travail