Documentation sociale

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Les oubliés du confinement : hommage aux plus fragiles et à ceux qui les aident

Livre de Didier Dubasque, édité par Presses de l'EHESP, publié en 2021.

Mots clés : Accompagnement de la personne et identité, Épidémie, Action sociale et médicosociale, Politique, Biographie, Établissement social et médicosocial, Prise en charge, Handicap, Dépendance, SDF, Urgence sociale, Précarité, Isolement, Protection de l'enfance, Vie quotidienne, Lien social, Travailleur social, Usager

Une chronique forte du premier confinement lié à la crise sanitaire de la pandémie de Covid-19. Ce livre retrace ce qu'ont vécu au jour le jour les personnes les plus fragiles (personnes âgées, à la rue, handicapées, jeunes, familles précaires) et l'ensemble des acteurs de l'intervention sociale chargés de les accompagner. L'auteur s'est penché sur cette période inédite pour en faire la synthèse et relater, à l'appui de témoignages et des relais dans les médias, les enseignements sur chaque population défavorisée, sur les décisions politiques mises en oeuvre et sur la résilience, la richesse et la nécessité des services sociaux et du travail social.
Témoignage pour l'avenir, ce livre n'est ni à charge ni à décharge de qui que ce soit et ne cherche à convaincre personne. En retraçant ce qui s'est dit au fil des jours, le lecteur se fera sa propre opinion. C'est aux oubliés de la France, ces "petites mains" du social qui continuaient d'assurer leur mission d'aide et de protection, et aux journalistes qui ont tenté de rendre visible la situation des plus exclus, que ce livre est dédié.
Pour ne pas oublier.

La protection de l'enfance en 25 notions

Livre de Pierre Brice Lebrun, Grégory Derville, Guillemette Rabin, édité par Dunod, publié en 2020.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Législation, Approche historique, Autorité parentale, Danger, Concept, Risque, Enfance en danger, Information préoccupante

Cet aide-mémoire présente de manière concrète et pratique l'essentiel du dispositif français de protection de l'enfance. Il rappelle le rôle primordial des parents, et détaille successivement :. les notions de danger, de risque de danger et de maltraitance avérée;. les droits des mineurs placés ou pris en charge (vie privée, sexualité, accès aux soins, expression en justice, etc.), et ceux de leurs parents ;.
la subsidiarité des modalités d'intervention, de l'information préoccupante destinée au service départemental d'aide sociale à l'enfance au signalement d'un enfant victime de maltraitances avérées au procureur de la République ;. les acteurs de la protection de l'enfance (conseil départemental, justice, associations, etc.) et la complémentarité entre le juge des enfants et le juge aux affaires familiales ;.
la confidentialité et les modalités de partage des informations qui concernent l'enfant.

Travailleurs sociaux en danger : la boîte à outils

Livre de Isabelle Chaumard, édité par Ed. du Seuil, publié en 2018.

Mots clés : Travail social : Métiers, Travail social, Risque professionnel, Travailleur social, Protection de l'enfance, Méthodologie, Organisation, Conditions de travail, Responsabilité pénale, Risque, Secret professionnel, Partage d'informations, Harcèlement moral, Signalement, Conflit, Institution, Lanceur d'alerte, Service social et médicosocial

La surcharge de travail rend difficile l'évaluation de toutes les Informations Préoccupantes dans les délais légaux. L'incohérence des orientations de mineurs vers les établissements engorgés met les professionnels comme le public en situation de danger. Le suivi des mineurs et des familles ne peut pas toujours être réalisé avec rigueur. Le nombre important d'acteurs, positionnés sur la chaîne des responsabilités pour un même dossier, crée un encombrement des circuits de communication entre professionnels et peut générer des erreurs. La multiplicité des tâches provoque une discontinuité dans le travail. Les ordres et les contre-ordres rendent les journées kafkaïennes. Le stress qui en résulte accentue la possibilité de fautes.
Quels risques prennent alors les travailleurs sociaux? Que prévoit la loi en cas de défaillance et comment envisage t-elle de sanctionner leurs erreurs ? Ces erreurs sont-elles des délits ? Quelles solutions leur propose t-on pour se protéger?
Ces risques sont multiples et les solutions ne sont, bien souvent, pas proposées par l'institution.
Limiter les conséquences pouvant amener ces professionnels à répondre de leurs actions devant le tribunal correctionnel. Organiser la prévention de ces risques en mettant en place des habitudes de travail simples limitant leur responsabilité. Connaître les procédures internes à l'institution et s'en servir, pour se protéger sans s'opposer frontalement. Appréhender les situations de harcèlement moral au travail ou de disqualification professionnelle, qui impactent parfois le parcours de ces agents à risque lorsqu'ils agissent. Devenir lanceur d'alerte sans cesser de se protéger. Trouver les bons interlocuteurs et adopter le bon comportement.
Ce livre est une boîte à outils. Il transmet les informations nécessaires à la protection d'un corps de métier parfois malmené. Il positionne les travailleurs sociaux en tant qu'acteurs de leur sécurité. Il leur indique avec quels moyens, juridiques, institutionnels et professionnels, ils peuvent se protéger.

L'intérêt de l'enfant : genèse et usages d'une notion équivoque en protection de l'enfance

Livre de Béatrice Brauckmann, Salim Behloul, Michel Chauvière, Jacques Ladsous, édité par L'Harmattan, publié en 2017.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Intérêt de l'enfant, Concept, Vocabulaire, Philosophie, Droit, Enfant, Statut juridique, Besoin, Droits de l'enfant, Autorité parentale, ASE, Juge des enfants, Maltraitance, Placement, Signalement d'enfant, Loi 2007-293 du 05 mars 2007, Loi 2016-297 du 14 mars 2016, Convention internationale des droits de l'enfant

La loi de mars 2007 réformant la protection de l'enfance, confirmée par celle de mars 2016, a mis au coeur de son dispositif la notion d'intérêt de l'enfant. Cette notion doit guider les professionnels (travailleurs sociaux, psychologues, magistrats) dans les décisions qu'ils prennent pour protéger un enfant. Mais qu'est-ce que l'intérêt de l'enfant ? Et comment les professionnels interprètent-ils ce qui relèverait de l'intérêt de l'enfant ?

Accompagner en justice l'enfant victime de maltraitance ou d'accident

Livre de Hélène Romano, Charlotte Barat, Cyril Baroin, Hélène Romano, et al., édité par Dunod, publié en 2017.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Enfance en danger, Justice, Accompagnement, Droits de l'enfant, Droit de la famille, Maltraitance, Abus sexuel, Enfant maltraité, Audition de l'enfant, Expertise, Juge des enfants, Avocat d'enfant, Mineur non accompagné, Révélation

Drames, catastrophes et violences n'épargnent pas les enfants. Ils les ressentent avec d'autant plus de violence qu'ils n'ont pas les ressources des adultes pour comprendre ce qu'ils subissent. Trop souvent les adultes censés les rassurer et les protéger font défaut. L'expérience du judiciaire pour l'enfant victime est souvent douloureuse et dans certains cas, désastreuse. Il apparaît donc essentiel que les acteurs de la protection de l'enfance puissent comprendre les enjeux auxquels l'enfant victime se trouve exposé afin de le soutenir au mieux tout au long des procédures.
C'est de ce constat, relayé par les professionnels de terrain, qu'est venu le projet de ce livre afin de permettre à tout professionnel travaillant auprès d'enfants victimes, d'avoir les repères nécessaires pour les accompagner de façon adaptée et respectueuse.

La nouvelle autorité parentale et les actions de soutien à la parentalité

Livre de Pierre Verdier, Catherine Sellenet, édité par Berger-Levrault, publié en 2016.

Mots clés : Enfance-Famille, Autorité parentale, Droit, Droit civil, Droits de l'enfant, Droit de la famille, Approche historique, Évolution, Concept, Filiation, Nom de famille, Contrôle, Assistance éducative, ASE, Adoption, Homoparentalité, Famille recomposée, Accouchement sous X, Parentalité, Soutien à la parentalité, Protection de l'enfance

L'autorité parentale moderne n'est plus la toute-puissance paternelle. Plus que jamais centrée sur l'intérêt de l'enfant, les conditions de son exercice ont été modifiées par les nombreuses réformes législatives, la prise en compte des droits de l'enfant et l'apparition de nouvelles formes de familles. Affaire d'ordre privé, l'autorité parentale est aussi une affaire d'ordre public ; aussi est-elle de plus en plus sollicitée par les services gouvernementaux qui prennent la mesure de la parentalité pour évaluer les carences ou les risques présentés par le milieu familial. Retraçant toutes les évolutions enregistrées par la famille au cours des siècles, et notamment la loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, cette deuxième édition apporte des réponses actuelles et concrètes sur le contenu de l'autorité parentale, son exercice et son partage selon le type de famille, ainsi que sur les contrôles, suppressions et transferts de ce droit. Elle développe la notion de parentalité et décline l'ensemble des dispositifs mis en oeuvre par les pouvoirs publics pour favoriser, par l'action des professionnels de terrain, le soutien et l'accompagnement des capacités et des compétences parentales. Rédigé par deux auteurs bénéficiant d'une double expérience d'enseignant et de praticien, cet ouvrage adopte une approche à la fois juridique et sociologique. Il couvre tous les champs où la question de l'autorité parentale et de la parentalité se pose : de la PMI à la protection de l'enfance, de l'enfant à naître à l'enfant déjà né, de la parentalité "ordinaire" à la parentalité en difficulté. A jour de tous les textes parus au Journal officiel jusqu'au le janvier 2016, il intègre la jurisprudence la plus récente.

Guide de la Protection Judiciaire de la Jeunesse : pratiques éducatives et droit de la PJJ

Livre de Pierre Pédron, Jean Claude Soyer, édité par Gualino, publié en 2016.

Mots clés : PJJ, Approche historique, Législation, Droit, Justice des mineurs, Droit pénal, Garde à vue, Sanction pénale, Délinquance juvénile, Enfance en danger, Protection de l'enfance, Victime, Signalement d'enfant, Violence, Maltraitance, Travailleur social, Magistrat, Établissement d'éducation surveillée, Éducation spécialisée, ASE, AEMO, Mandat judiciaire, Décentralisation, Politique de la ville, Autorité parentale, Juge des enfants, Contrôle judiciaire, Détention, CER, CEF, Service éducatif auprès du tribunal, Ordonnance 1945-174 du 02 février 1945, Loi 2004-204 du 09 mars 2004, Loi 2004-809 du 13 août 2004, Loi 2016-297 du 14 mars 2016

Chaque année, la justice intervient auprès de plus de 350 000 mineurs. Les réformes législatives pénales se multiplient et le nombre de mineurs en danger ne cesse d'augmenter. Qui sont ces jeunes ? De quelle manière le regard porté sur eux par la société a-t-il évolué ? Comment fonctionne cette indispensable justice des mineurs que l'on prétend parfois laxiste et inefficace ? Cet ouvrage explore un terrain judiciaire méconnu en balayant des réalités difficiles : parents mal traitants, mineurs victimes ou auteurs d'agressions, signalement d'enfants en danger, racket, violences urbaines, couvre-feu, centres éducatifs fermés, tribunal correctionnel pour mineurs, établissements pénitentiaires pour mineurs, peines plancher. Juge des enfants quotidiennement confronté à des situations critiques, l'auteur présente de manière à la fois complète, simple et accessible le droit et les pratiques éducatives de la Protection judiciaire de la jeunesse. Étudiants en droit ou en sciences humaines, candidats aux métiers de la Protection judiciaire de la jeunesse, travailleurs sociaux, magistrats, avocats, professionnels de l'enfance délinquante ou en danger, parents ou citoyens curieux d'approfondir les questions relatives à l'enfance en danger et délinquante, tous trouveront dans ce manuel une vision globale et actualisée de la justice des mineurs. Pierre Pédron Magistrat, Docteur en droit pénal et en sciences criminelles de l'Université de Paris II (Panthéon- Assas), enseignant à l'Institut de criminologie de Paris. Successivement sous-directeur de la prison de la Santé, chef de cabinet des directions de l'administration pénitentiaire puis de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la Justice, il est actuellement Président du Tribunal pour enfants de Nanterre.[Présentation de l'éditeur]

Violences conjugales et familiales : prévention, protection des victimes et répression des auteurs

Article de Sophie André

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH - cahier 2 - les numéros juridiques, n° 2926, 25 septembre 2015, 89 p..

Mots clés : Enfance-Famille, Enfance en danger-Protection de l’enfance, Violence conjugale, Prévention, Signalement, Prise en charge, Victime, Sanction pénale, Immigré, Femme, Procédure, Protection de l'enfance, Médiation familiale, Autorité parentale, Consentement mutuel, Mariage, Droit pénal

Chaque année, en moyenne, quelque 216 000 femmes déclarent subir des violences physiques et/ou sexuelles de la part de leur conjoint ou ex-conjoint, rappelle en préambule le dernier numéro juridique des ASH, paru vendredi 25 septembre, et intitulé Violences conjugales et familiales - Prévention, protection des victimes et répression des auteurs. Des violences qui touchent tous les âges et tous les milieux sociaux, indique notamment l'auteure de cette publication, Sophie André, juriste en droit de la famille et collaboratrice régulière des Actualités sociales hebdomadaires.
"L'arsenal juridique français aujourd'hui disponible s'est construit par étape autour de trois objectifs", souligne pour sa part la rédactrice en chef des numéros juridiques, Valérie Balland : "la prévention, la protection des victimes et la répression des auteurs". Trois axes qui déterminent les chapitres de ce numéro, à jour de la législation applicable, et qui comprend également un point spécial à la lutte contre les mariages forcés.

Secret et discrétion professionnels : Le partage d'informations dans le champ social et médico-social

Livre de Michel Boudjemaï, édité par ASH, publié en 2015.

Mots clés : Secret professionnel, Travail social, Travailleur social, Travail d'équipe, Équipe pluridisciplinaire, Adulte en difficulté, Famille en difficulté, Immigré, Partenariat, Étude de cas, Personne âgée, Personne handicapée, Pratique professionnelle, Prévention de la délinquance, Protection de l'enfance, Sanction

Se référant souvent à des problématiques d'ordre éthique, le secret professionnel constitue une préoccupation permanente et un enjeu majeur pour l'ensemble des professionnels du secteur social et médico-social. Au-delà du fait de savoir si l'on appartient ou non à une catégorie de professionnels astreints au secret, c'est davantage la question de la conciliation d'obligations contradictoires - en apparence tout au moins - qui est au cœur des débats. En effet, comment concilier secret et travail d'équipe ? Ou encore secret et obligation de dénoncer certaines infractions ? Nous savons qu'il ne peut y avoir de travail social efficient sans échange d'informations entre les différents acteurs. Ce guide apporte aux professionnels les éléments indispensables à la compréhension de la réglementation en la matière, ainsi que des réponses précises et argumentées aux questions qu'ils se posent traditionnellement, que ce soit sur la différence entre secret et discrétion, la façon de concilier secret professionnel et partage d'informations, ou le cadre du partage selon le champ d'intervention concerné.

La protection de l'enfance

Livre de Grégory Derville, Guillemette Rabin Costy, édité par Dunod, publié en 2014.

Mots clés : Protection de l'enfance, Enfance en danger, Danger, Concept, Maltraitance, Législation, HISTOIRE, Évolution, Droits de l'enfant, Département, ASE, Pupille de l'état, Adoption, PJJ, AED, Mandat judiciaire, Travailleur social, Association, Partenariat, Pratique professionnelle, Travail social, Défenseur des enfants, Loi 2007-293 du 5 mars 2007, Convention internationale des droits de l'enfant

Ces 28 Maxi Fiches détaillent, de façon claire et concise, l'essentiel de la politique et du dispositif de la protection de l'enfance en France. (...) Grégory Derville, maître de conférences et chercheur en science politique à l'Université Lille-II et au CERAPS (Centre d'études et de recherches administratives, politiques et sociales). Il est également chercheur associé à l'ONED (Observatoire national de l'enfance en danger). Guillemette Rabincosty chargée de mission à la Direction générale de l'action sociale (DGAS), elle a participé, en tant qu'adjointe au chef du bureau de l'Enfance et de la Famille, à la réforme de la protection de l'enfance en 2007. Elle est également co-auteur chez Dunod de " La réforme de la protection de l'enfance ".