Documentation sociale

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La qualité de l'accompagnement en protection de l'enfance : établir des indicateurs

Livre de Gilles Séraphin, Andreas Jud, René Knüsel, Gaëlle Guibert, et al., édité par l'Harmattan, publié en 2022.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Accompagnement, Indicateur, Qualité, Évaluation, Analyse comparative, Maltraitance, Information, Parcours institutionnel, Droits de l'enfant, Participation, Famille, Enfant maltraité, Signalement d'enfant, Information préoccupante, Recherche-action, Autisme, Prévention précoce, Élève, Groupe d'appartenance, Placement à domicile, GlobalChild, Suisse, France, Québec (Province du), Portugal, La Réunion, Cameroun, Yvelines, Maroc

Dans cet ouvrage, des chercheur·e·s présentent leurs travaux et les indicateurs portant sur la qualité de l'accompagnement de l'enfant suivi en protection de l'enfance. En ce qui concerne la protection de l'enfance, quel que soit le pays considéré, les rares indicateurs disponibles sont souvent des indicateurs qui portent sur le suivi de l'activité d'un établissement, d'un service ou d'un département ministériel, notamment sur le plan budgétaire ou de la gestion des ressources humaines ; les indicateurs qui portent directement sur l'enfant et ses besoins sont rares.
Notre objectif est tout à la fois de présenter des indicateurs complémentaires en matière de protection de l'enfant et un regard critique sur chacun de ces indicateurs qui met en lumière à la fois les apports et les limites. Les objectifs de la recherche rejoignent ainsi les objectifs pratiques de mise en oeuvre d'une politique publique : élaborer des indicateurs robustes qui indiquent précisément la nature et l'intensité d'un phénomène, en l'occurrence un danger ou une protection.

Mineurs à risque et victimes de traite en France : enjeux de protection et de représentation légale

Livre de Antoine Meyer, Ludivine Piron, Eléonore Chiossone, édité par Documentation française, publié en 2017.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Immigration-Interculturalité, Droits de l'enfant, Mineur isolé étranger, Traité, Protection de l'enfance, Vulnérabilité, Signalement, Tuteur, Administrateur ad hoc, Avocat d'enfant, Procédure, Délit

Différentes limites, en droit comme dans les pratiques, continuent d'exposer certains mineurs à la traite – particulièrement les mineurs non accompagnés étrangers – et compromettent leur accès aux droits et les perspectives de solutions durables. Cet ouvrage aborde les réalités de la traite en France, y compris celle des mineurs contraints à commettre des délits ou des crimes dans des zones urbaines, ainsi que les réponses actuelles du système de protection de l'enfance et du système judiciaire.
Une attention particulière est accordée au rôle des avocats et des représentants légaux (tuteurs et administrateurs ad hoc) dans l'accompagnement des mineurs concernés, de même qu'aux initiatives favorables au développement de réponses adaptées aux besoins spécifiques qui peuvent être les leurs. L'ouvrage avance également des pistes de réflexion et de réforme pour faire évoluer les dispositifs de représentation légale vers un système qui soit davantage réactif et protecteur, dans l'intérêt des mineurs, conformément aux standards internationaux et européens pertinents.
Cet ouvrage s'adresse aux professionnels et contribue à la réflexion et au débat public. Initialement conçu comme une contribution à un projet européen, le rapport à l'origine de ce livre, s'inscrit dans le prolongement d'autres travaux de recherche récents. Il s'appuie sur les analyses et les avis d'institutions comme le Défenseur des droits et la Commission nationale consultative des droits de l'homme, ainsi que sur des entretiens réalisés en 2016 auprès de professionnels judiciaires et sociaux, dans différents départements.

L'intérêt de l'enfant : genèse et usages d'une notion équivoque en protection de l'enfance

Livre de Béatrice Brauckmann, Salim Behloul, Michel Chauvière, Jacques Ladsous, édité par L'Harmattan, publié en 2017.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Intérêt de l'enfant, Concept, Vocabulaire, Philosophie, Droit, Enfant, Statut juridique, Besoin, Droits de l'enfant, Autorité parentale, ASE, Juge des enfants, Maltraitance, Placement, Signalement d'enfant, Loi 2007-293 du 05 mars 2007, Loi 2016-297 du 14 mars 2016, Convention internationale des droits de l'enfant

La loi de mars 2007 réformant la protection de l'enfance, confirmée par celle de mars 2016, a mis au coeur de son dispositif la notion d'intérêt de l'enfant. Cette notion doit guider les professionnels (travailleurs sociaux, psychologues, magistrats) dans les décisions qu'ils prennent pour protéger un enfant. Mais qu'est-ce que l'intérêt de l'enfant ? Et comment les professionnels interprètent-ils ce qui relèverait de l'intérêt de l'enfant ?

Accompagner en justice l'enfant victime de maltraitance ou d'accident

Livre de Hélène Romano, Charlotte Barat, Cyril Baroin, Hélène Romano, et al., édité par Dunod, publié en 2017.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Enfance en danger, Justice, Accompagnement, Droits de l'enfant, Droit de la famille, Maltraitance, Abus sexuel, Enfant maltraité, Audition de l'enfant, Expertise, Juge des enfants, Avocat d'enfant, Mineur non accompagné, Révélation

Drames, catastrophes et violences n'épargnent pas les enfants. Ils les ressentent avec d'autant plus de violence qu'ils n'ont pas les ressources des adultes pour comprendre ce qu'ils subissent. Trop souvent les adultes censés les rassurer et les protéger font défaut. L'expérience du judiciaire pour l'enfant victime est souvent douloureuse et dans certains cas, désastreuse. Il apparaît donc essentiel que les acteurs de la protection de l'enfance puissent comprendre les enjeux auxquels l'enfant victime se trouve exposé afin de le soutenir au mieux tout au long des procédures.
C'est de ce constat, relayé par les professionnels de terrain, qu'est venu le projet de ce livre afin de permettre à tout professionnel travaillant auprès d'enfants victimes, d'avoir les repères nécessaires pour les accompagner de façon adaptée et respectueuse.

Négliger les enfants ... c'est détruire l'avenir : Une alliance à (re)construire entre tous les acteurs

Livre de Claude Roméo, Philippe Bas, édité par Chronique sociale, publié en 2016.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant, PMI, Droits de l'enfant, Éducation, Protection de l'enfance, Justice des mineurs, PJJ, Mineur isolé étranger, Scolarisation, Psychiatrie infantile

Aujourd'hui peut-on accepter qu'en France, 6e puissance économique mondiale, les inégalités sociales produisent trois millions d'enfants vivant sous le seuil de pauvreté, particulièrement les enfants issus de familles monoparentales, souvent des femmes qui doivent lutter parfois au quotidien, ne serait-ce que pour garder la tête hors de l'eau ! Que penser des 110 000 enfants décrocheurs sortant du système scolaire sans aucune qualification, ce qui se traduit par exemple par des difficultés de lecture quatre fois plus nombreuses chez les enfants d'ouvriers que chez ceux de cadres ? Est-il normal qu'un enfant sur dix considère être l'objet de discriminations ou de stigmatisations, selon une étude de l'Unicef France réalisée en 2013 ? N'est-ce pas inimaginable qu'entre 6000 et 8000 mineurs se prostituent selon les associations qui alertent sur les pratiques se développant dans les toilettes des collèges et ce quel que soit le quartier ? Cet ouvrage analyse concrètement la situation des enfants et fait des propositions concrètes de changement.

Séparations conflictuelles et aliénation parentale : enfants en danger

Livre de Roland Broca, Olga Odinetz, William Bernet, édité par Chronique sociale, publié en 2016.

Mots clés : Enfance-Famille, Enfance en danger-Protection de l’enfance, Divorce, Conflit, Enfant, Relation enfant-parents, Intérêt de l'enfant, Maintien du lien, Haine, Manipulation mentale, Juge aux affaires familiales, Juge des enfants, Rencontre, Avocat, Droit de garde, Droits de l'enfant, Soutien à la parentalité, Consensus, Québec, Belgique

La séparation et le divorce sont des moments de rupture très déstabilisants et difficiles à gérer pour les parents comme pour les enfants. C'est à ces moments de rupture et de crise que peuvent se révéler des difficultés psychiques aussi bien chez les enfants que chez les parents. Quand la séparation devient une guerre, l'enfant se retrouve exposé à un subtil chantage psychologique d'un parent, parfois des deux.S'appuyant sur l'analyse du parcours affectif, psychologique et judiciaire d'affaires réelles, cet ouvrage montre comment des situations familiales apparemment ordinaires peuvent parfois, faute de diagnostic précoce, prendre des développements dramatiques. Il s'appuie sur les témoignages des parents et des enfants victimes de ces guerres familiales pour parcourir les différentes étapes de la chaîne judiciaire, en croisant les regards des différents acteurs : magistrats, experts, psychiatres, psychologues, juristes et avocats.Il présente les limites des différentes formes d'interventions dans le contexte judiciaire actuel et s'appuie sur des expériences mises en place dans des pays voisins pour avancer des modèles de prises en charge multidisciplinaires. Ce livre s'adresse avant tout au grand public car quiconque envisage une séparation se pose anxieusement la question des enfants et de la préservation du lien avec eux.Il s'adresse également aux acteurs concernés par ces séparations parentales conflictuelles. L'objectif de cet ouvrage est d'apporter des éléments de compréhension des phénomènes en jeu lors des séparations parentales conflictuelles, ainsi que des pistes de solutions pour la protection des enfants et le respect de leurs droits.