Documentation sociale

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Conflits éthiques et positionnement de l’équipe professionnelle

Article de Stéphane Martin

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 536-537, janvier-février 2021, pp. 173-195.

Mots clés : Travail social : Métiers, Éthique, Déontologie, Morale, Valeur, Conflit, Vulnérabilité, Évolution, Empowerment, Euthanasie, Consentement, Secret professionnel, Liberté, Égalité, Responsabilité, Communication, Principe de précaution, Travailleur social, Lien social, Méthodologie, Confiance, Pratique professionnelle, CSTS, CNIL

La question de l'éthique est parfois difficile à appréhender par les professionnels du secteur social et médico-social, car ce sujet traverse et interroge des domaines variés, comme le droit des usagers, la bientraitance et la démarche qualité ou l'évaluation.
Au regard de ces domaines, il existe fondamentalement des conflits de valeurs où chacun peut avoir (selon lui) la bonne réponse, adaptée et conforme à l'usager, dans un souci de bientraitance. Il est à noter que celle-ci s'inscrit au premier plan des réflexions du Conseil Supérieur du Travail Social.
Cependant, en fonction de chaque situation, l'éthique consistera à prendre de la distance, dans la recherche d'une appréciation juste et appropriée de la singularité et de la vulnérabilité de l'usager. Cette distanciation a des incidences face à des situations particulières où le professionnel doit faire face aux règles juridiques, déontologiques...

Intervenir en libéral en travail social : pourquoi, pour qui, comment ?

Article de Maxime Chaffotte, Roland Janvier, Jonathan Louli, et al.

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 524-525, janvier-février 2020, pp. 3-226.

Mots clés : Travail social : Métiers, Travailleur social, Profession libérale, Statut professionnel, Débat, Posture professionnelle, Libéralisme, Coordination, Parcours professionnel, Témoignage, Éthique, Déontologie, Motivation, Liberté, Autonomie, Travail social, Statut juridique, Désinstitutionnalisation, Assistant de service social, Éducateur spécialisé, Marchandisation, France, Norvège

Quelles sont les raisons de la "libéralisation" du travail social, ainsi que les raisons qui éventuellement peuvent légitimer son refus, total ou partiel, et quels sont les avantages et inconvénients, en premier lieu pour les usagers, mais pas iniquement, des interventions en libéral ?

Secret professionnel et travail social : garantir le respect des droits des usagers

Livre de Marie Odile Grilhot Besnard, édité par ESF, publié en 2019.

Mots clés : Travail social : Métiers, Travailleur social, Législation, Secret professionnel, Action sociale, Travail social, Intervention sociale, Responsabilité, Responsabilité pénale, Responsabilité civile, Déontologie, Liberté, Partage d'informations, Droits des usagers, Droit

Et si le secret professionnel n'existait pas ? Si les éléments de la vie privée et familiale des personnes n'étaient pas garantis par une obligation légale faite à certains professionnels en lien direct avec leur intimité, tels le médecin, l'avocat, l'assistante sociale... alors les secrets les plus intimes des personnes accompagnées pourraient être répétés, divulgués sans précaution ni limite. Si le secret professionnel est une obligation pour ceux qui y sont tenus par la loi, voire une responsabilité pénale, il est en revanche un droit pour les usagers d'autant plus à défendre qu'ils peuvent être vulnérables.
Le secret professionnel garantit la protection de la vie privée des individus. Afin de mieux comprendre le secret professionnel - ses enjeux et son impact sur les responsabilités professionnelles -, cet ouvrage pose le cadre juridique de son champ d'application. Pourquoi le législateur a-t-il institué un secret professionnel ? Quels sont les professionnels qui y sont tenus ? Quelle différence entre une obligation au secret par profession, par état, par fonction ou mission ? Que dit la loi en matière de partage des informations à caractère secret ? Y a-t-il une différence entre le devoir de confidentialité et le secret professionnel ? etc.
Cet ouvrage est à jour de l'actualité juridique la plus récente. En effet, le législateur a modifié certaines règles : - Il a élargi à de nouveaux travailleurs sociaux l'obligation au secret : c'est le cas de professionnels travaillant dans le champ de l'hébergement et de l'insertion, ou de ceux participant à la prise en charge des personnes âgées en risque de perte d'autonomie ; - Il a clarifié le protocole du partage des informations selon que le professionnel fait partie d'une même équipe de soins ou au contraire n'en fait pas partie ; - mais, en même temps, il a décidé que, dans certaines circonstances et pour certains publics, le secret professionnel ne sera plus opposable aux pouvoirs publics : c'est le cas de la loi relative au droit des étrangers.
Cet ouvrage se veut pragmatique. Des témoignages de professionnels éclairent les différentes problématiques. Des analyses de situations réelles renseigneront les travailleurs sociaux sur les actes professionnels que l'on peut poser en matière de secret.