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Article de Marie Mesnil
Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 2, avril-juin 2023, pp. 89-106.
Mots clés : Enfance-Famille, Parenté, Homoparentalité, Adoption, Filiation, Législation, Mère, Autorité parentale, Procréation médicalement assistée
Depuis dix ans, le droit français permet, par au moins cinq voies de droit différentes, l’établissement d’un double lien de filiation maternelle : le bénéfice des procédures d’adoption a été étendu, en 2013, aux couples de personnes de même sexe mariées et de nouveaux dispositifs juridiques ont été créés, en 2021 et 2022, spécifiquement pour les couples de femmes qui ont – ou ont eu – recours à une assistance médicale à la procréation (AMP) avec tiers donneur. Pour autant, toutes ces règles sont dérogatoires par rapport au droit commun de la filiation : elles se situent toutes en dehors des chapitres Ier à IV du titre VII du livre Ier du Code civil consacrés à la filiation non adoptive et s’accompagnent d’une forme d’explicitation des conditions de conception de l’enfant. Si deux femmes peuvent être reconnues comme les mères d’un enfant, c’est à la condition que son acte de naissance explicite, d’une manière ou d’une autre, qu’elles n’ont pas pu le concevoir. L’ordre symbolique de la différence de sexe est ainsi préservé.
Article de Frédéric Ruby, Jérôme Wilgaux, Géraldine Charles, et al.
Paru dans la revue Contraste, n° 48, 2ème semestre 2018, pp. 7-235.
Mots clés : Enfance-Famille, Parentalité, Enfant handicapé, Couple, Approche historique, Autorité parentale, Immigré, Représentation sociale, Homoparentalité, Complexe d'Œdipe, Désir d'enfant, Adoption, CAMSP, Filiation, Procréation médicalement assistée, Enfant maltraité, Attachement, Relation enfant-mère, Personne handicapée, Psychopathologie, Nourrisson, Relation équipe éducative-famille
« Un bébé tout seul, ça n’existe pas. » Cette phrase célèbre de Winnicott concerne particulièrement l’action médico-sociale précoce et les CAMSP qui accueillent de très jeunes enfants avec leur famille. Si l’on considère la parentalité comme un processus maturatif qui permettra à un homme, une femme, de répondre aux besoins de leur enfant pour que celui-ci se développe le plus harmonieusement possible, les professionnels concernés se doivent d’accompagner les nouveaux parents dans une construction qui se révèle parfois difficile.
Dans ce numéro nous envisagerons des situations qui peuvent compliquer l’accès à la parentalité. Soit parce que l’enfant tant attendu se révèle "différent", "hors-norme", soit parce qu’il est adopté, soit parce que les parents eux-mêmes sont porteurs d’un handicap, soit parce que l’évolution de notre société multiplie des situations "particulières" : homoparentalité, monoparentalité, procréation médicalement assistée... Et parfois la parentalité déraille et l’enfant est maltraité... Nous chercherons à comprendre ce qui se joue dans ces diverses situations et nous réfléchirons aux moyens d’accompagner les enfants et les familles concernées.
Livre de Pierre Verdier, Catherine Sellenet, édité par Berger-Levrault, publié en 2016.
Mots clés : Enfance-Famille, Autorité parentale, Droit, Droit civil, Droits de l'enfant, Droit de la famille, Approche historique, Évolution, Concept, Filiation, Nom de famille, Contrôle, Assistance éducative, ASE, Adoption, Homoparentalité, Famille recomposée, Accouchement sous X, Parentalité, Soutien à la parentalité, Protection de l'enfance
L'autorité parentale moderne n'est plus la toute-puissance paternelle. Plus que jamais centrée sur l'intérêt de l'enfant, les conditions de son exercice ont été modifiées par les nombreuses réformes législatives, la prise en compte des droits de l'enfant et l'apparition de nouvelles formes de familles. Affaire d'ordre privé, l'autorité parentale est aussi une affaire d'ordre public ; aussi est-elle de plus en plus sollicitée par les services gouvernementaux qui prennent la mesure de la parentalité pour évaluer les carences ou les risques présentés par le milieu familial. Retraçant toutes les évolutions enregistrées par la famille au cours des siècles, et notamment la loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, cette deuxième édition apporte des réponses actuelles et concrètes sur le contenu de l'autorité parentale, son exercice et son partage selon le type de famille, ainsi que sur les contrôles, suppressions et transferts de ce droit. Elle développe la notion de parentalité et décline l'ensemble des dispositifs mis en oeuvre par les pouvoirs publics pour favoriser, par l'action des professionnels de terrain, le soutien et l'accompagnement des capacités et des compétences parentales. Rédigé par deux auteurs bénéficiant d'une double expérience d'enseignant et de praticien, cet ouvrage adopte une approche à la fois juridique et sociologique. Il couvre tous les champs où la question de l'autorité parentale et de la parentalité se pose : de la PMI à la protection de l'enfance, de l'enfant à naître à l'enfant déjà né, de la parentalité "ordinaire" à la parentalité en difficulté. A jour de tous les textes parus au Journal officiel jusqu'au le janvier 2016, il intègre la jurisprudence la plus récente.