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L’approche juridique des négligences

Article de Caroline Siffrein Blanc

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale

Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.

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Protéger la mère, c'est protéger l'enfant : violences conjugales et parentalité

Livre de Edouard Durand, Ernestine Ronai, édité par Dunod, publié en 2022.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Violence conjugale, Protection de l'enfance, Législation, Autorité parentale, Traumatisme, Séparation, Aliénation, Emprise, Parentalité, Assistance éducative, Mère, Agresseur, AEMO

Il est illusoire de prétendre protéger l'enfant si l'on ne protège pas sa mère et la mise en oeuvre des mesures de protection des femmes victimes de violences conjugales sera caduque si l'autorité parentale n'est pas aménagée de façon adaptée à la situation de violences. C'est pourquoi il est aujourd'hui nécessaire de renforcer la culture de la protection par une législation plus impérative qui traduise dans la loi cette réalité : un conjoint violent est un père dangereux.
En effet, pour que la protection des victimes soit une réalité et non une intention, il est nécessaire et conforme à nos principes de présumer qu'un mari violent est un père dangereux, c'est-à-dire de prendre en compte la violence dans la conjugalité pour garantir la protection dans la parentalité. Cela signifie que l'exercice de l'autorité parentale ne doit pas être attribué au violent conjugal mais confié exclusivement au parent victime.
Cela signifie aussi que si des rencontres entre l'enfant et le violent conjugal sont organisées, elles doivent se dérouler sous contrôle social pour garantir la protection de l'enfant.

Pour réussir le placement familial

Livre de Christian Allard, Hana Rottman, édité par ESF, publié en 2017.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Placement, Enfant placé, Psychologie, Enfant, Psychologie du développement, Jeune enfant, Objet transitionnel, Attachement, Complexe d'Œdipe, Période de latence, Adolescent, Placement familial, Parentalité, Absence, Carence affective, Traumatisme, Résilience, Parents, Famille, Sociologie, Séparation, Décision, Accompagnement, Famille d'accueil, Équipe éducative, Rôle, Thérapie, Droit, Législation, Filiation, Autorité parentale, Assistant maternel, Statut, Rémunération

Environ 70 000 enfants sont placés en famille d'accueil. Accompagner un enfant placé dans une famille d'accueil nécessite de connaître la psychopathologie de l'enfant. Dans ce livre, l'auteur développe les différents aspects de celle-ci : l'attachement aux parents même si ceux-ci sont maltraitants, le traumatisme, les effets de la séparation d'avec les parents, le tiraillement entre les deux familles, le déni de la réalité, le clivage… autant de réalités qui doivent être comprises par les travailleurs sociaux.Fort de ses observations, nourri de travaux psychiatriques et de l'expérience thérapeutique menée auprès d'enfants placés en famille d'accueil, l'auteur fournit des repères théoriques pour mieux comprendre les comportements d'un enfant placé et mieux l'accompagner