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Être parent en droit : des parentalités empêchées

Article de Stéphanie Mauclair

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 2, avril-juin 2023, pp. 45-66.

Mots clés : Enfance-Famille, Parents, Parentalité, Parenté, Filiation, Droit, Compétence, Autorité parentale, Intérêt de l'enfant, Famille, Tutelle

La parentalité n’est pas un terme juridique contrairement au terme de parent qui inscrit un enfant dans une lignée généalogique. Pour autant, la parentalité peut être mobilisée pour désigner une fonction, celle en principe dévolue aux parents de l’enfant. Ainsi, il existerait de prime abord une relation de principal à accessoire entre l’attribution de la parenté par le droit et l’exercice juridique de la parentalité. Toutefois, cette logique peut être remise en cause révélant des situations dans lesquelles la parentalité est empêchée. Certains événements vont ainsi faire obstacle à la parenté entraînant corrélativement l’impossibilité d’exercer la parentalité. D’autres situations vont, au contraire, mettre en avant un décalage entre parenté et parentalité, la parenté étant attribuée sans parentalité ou la parentalité s’exerçant sans parenté. Bien souvent ces situations interrogent sur le fait que la compétence attendue du parent ne repose pas nécessairement sur le père ou la mère de l’enfant au sens du lien juridique de filiation.

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La parentalité sens dessus dessous

Article de Catherine Sellenet

Paru dans la revue Les Cahiers du travail social, n° 100, avril 2022, pp. 99-110.

Mots clés : Enfance-Famille, Parentalité, Famille, Évolution, Filiation, Séparation, Soutien à la parentalité, Autorité parentale

Pour ce centième numéro, nous avons donc souhaité vous proposer de redécouvrir un certain nombre d'articles parus tout au long de ces 15 dernières années : cet article est issu du numéro 92 de 2019.

Parentalités

Article de Frédéric Ruby, Jérôme Wilgaux, Géraldine Charles, et al.

Paru dans la revue Contraste, n° 48, 2ème semestre 2018, pp. 7-235.

Mots clés : Enfance-Famille, Parentalité, Enfant handicapé, Couple, Approche historique, Autorité parentale, Immigré, Représentation sociale, Homoparentalité, Complexe d'Œdipe, Désir d'enfant, Adoption, CAMSP, Filiation, Procréation médicalement assistée, Enfant maltraité, Attachement, Relation enfant-mère, Personne handicapée, Psychopathologie, Nourrisson, Relation équipe éducative-famille

« Un bébé tout seul, ça n’existe pas. » Cette phrase célèbre de Winnicott concerne particulièrement l’action médico-sociale précoce et les CAMSP qui accueillent de très jeunes enfants avec leur famille. Si l’on considère la parentalité comme un processus maturatif qui permettra à un homme, une femme, de répondre aux besoins de leur enfant pour que celui-ci se développe le plus harmonieusement possible, les professionnels concernés se doivent d’accompagner les nouveaux parents dans une construction qui se révèle parfois difficile.
Dans ce numéro nous envisagerons des situations qui peuvent compliquer l’accès à la parentalité. Soit parce que l’enfant tant attendu se révèle "différent", "hors-norme", soit parce qu’il est adopté, soit parce que les parents eux-mêmes sont porteurs d’un handicap, soit parce que l’évolution de notre société multiplie des situations "particulières" : homoparentalité, monoparentalité, procréation médicalement assistée... Et parfois la parentalité déraille et l’enfant est maltraité... Nous chercherons à comprendre ce qui se joue dans ces diverses situations et nous réfléchirons aux moyens d’accompagner les enfants et les familles concernées.

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Pour réussir le placement familial

Livre de Christian Allard, Hana Rottman, édité par ESF, publié en 2017.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Placement, Enfant placé, Psychologie, Enfant, Psychologie du développement, Jeune enfant, Objet transitionnel, Attachement, Complexe d'Œdipe, Période de latence, Adolescent, Placement familial, Parentalité, Absence, Carence affective, Traumatisme, Résilience, Parents, Famille, Sociologie, Séparation, Décision, Accompagnement, Famille d'accueil, Équipe éducative, Rôle, Thérapie, Droit, Législation, Filiation, Autorité parentale, Assistant maternel, Statut, Rémunération

Environ 70 000 enfants sont placés en famille d'accueil. Accompagner un enfant placé dans une famille d'accueil nécessite de connaître la psychopathologie de l'enfant. Dans ce livre, l'auteur développe les différents aspects de celle-ci : l'attachement aux parents même si ceux-ci sont maltraitants, le traumatisme, les effets de la séparation d'avec les parents, le tiraillement entre les deux familles, le déni de la réalité, le clivage… autant de réalités qui doivent être comprises par les travailleurs sociaux.Fort de ses observations, nourri de travaux psychiatriques et de l'expérience thérapeutique menée auprès d'enfants placés en famille d'accueil, l'auteur fournit des repères théoriques pour mieux comprendre les comportements d'un enfant placé et mieux l'accompagner

La nouvelle autorité parentale et les actions de soutien à la parentalité

Livre de Pierre Verdier, Catherine Sellenet, édité par Berger-Levrault, publié en 2016.

Mots clés : Enfance-Famille, Autorité parentale, Droit, Droit civil, Droits de l'enfant, Droit de la famille, Approche historique, Évolution, Concept, Filiation, Nom de famille, Contrôle, Assistance éducative, ASE, Adoption, Homoparentalité, Famille recomposée, Accouchement sous X, Parentalité, Soutien à la parentalité, Protection de l'enfance

L'autorité parentale moderne n'est plus la toute-puissance paternelle. Plus que jamais centrée sur l'intérêt de l'enfant, les conditions de son exercice ont été modifiées par les nombreuses réformes législatives, la prise en compte des droits de l'enfant et l'apparition de nouvelles formes de familles. Affaire d'ordre privé, l'autorité parentale est aussi une affaire d'ordre public ; aussi est-elle de plus en plus sollicitée par les services gouvernementaux qui prennent la mesure de la parentalité pour évaluer les carences ou les risques présentés par le milieu familial. Retraçant toutes les évolutions enregistrées par la famille au cours des siècles, et notamment la loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, cette deuxième édition apporte des réponses actuelles et concrètes sur le contenu de l'autorité parentale, son exercice et son partage selon le type de famille, ainsi que sur les contrôles, suppressions et transferts de ce droit. Elle développe la notion de parentalité et décline l'ensemble des dispositifs mis en oeuvre par les pouvoirs publics pour favoriser, par l'action des professionnels de terrain, le soutien et l'accompagnement des capacités et des compétences parentales. Rédigé par deux auteurs bénéficiant d'une double expérience d'enseignant et de praticien, cet ouvrage adopte une approche à la fois juridique et sociologique. Il couvre tous les champs où la question de l'autorité parentale et de la parentalité se pose : de la PMI à la protection de l'enfance, de l'enfant à naître à l'enfant déjà né, de la parentalité "ordinaire" à la parentalité en difficulté. A jour de tous les textes parus au Journal officiel jusqu'au le janvier 2016, il intègre la jurisprudence la plus récente.

Autorité parentale et intérêt de l'enfant

Article de Delphine GOETGHELUCK, Gérard NEYRAND, Daniel PICAL, et al.

Paru dans la revue Le Journal des psychologues (le mensuel des professionnels), n° 322, novembre 2014, pp. 22-52.

Mots clés : Autorité parentale, Intérêt de l'enfant, Droit de la famille, Législation, Parentalité, Divorce, Parents, Beau-parent, Homoparentalité, Approche clinique, Garde alternée, Filiation, Grands-parents, FRANCE, ROYAUME UNI DE GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD, ALLEMAGNE, SUISSE, BELGIQUE, DANEMARK, PAYS BAS, ESPAGNE, GRECE

" Les juges statuent selon la loi et dans l'intérêt de l'enfant. Mais quels moyens sont donnés à la justice pour faire d'une loi écrite pour tous un cadre adapté au singulier? pour entendre et prendre en compte la dimension psychique dans ses contours comme dans ses plis? L'ensemble des articles de ce dossier tente d'ouvrir quelques pistes de réflexion. Les premiers éclairent le cadre et les procédures juridiques tant en France qu'en Europe, car la mobilité et l'ouverture des frontières muiltiplient les situations de confrontation des différents droits. Les deux derniers débattent à partir de l'éclairage de la clinique, des bien-fondés de certaines décisions ou positions parentales pour l'intérêt de l'enfant "

La nouvelle autorité parentale et les actions de soutien à la parentalité

Livre de Pierre Verdier, Catherine Sellenet, édité par Berger-Levrault, publié en 2013.

Mots clés : Autorité parentale, Filiation, Sanction pénale, Transfert, Législation, Soutien à la parentalité, Concept, Contrôle, Parentalité

L'autorité parentale moderne n'est plus la toute-puissance paternelle. Elle est aujourd'hui centrée sur l'intérêt de l'enfant et les conditions de son exercice ont été modifiées par les nombreuses réformes législatives, la prise en compte des droits de l'enfant et l'apparition de nouvelles formes de familles. Affaire d'ordre privé, l'autorité parentale est aussi une affaire d'ordre public ; aussi est-elle de plus en plus sollicitée par les services gouvernementaux qui prennent la mesure de la parentalité pour évaluer les carences ou les risques présentés par le milieu familial.Retraçant toutes les évolutions enregistrées par la famille au cours des siècles, cette première édition apporte des réponses actuelles et concrètes sur le contenu de l'autorité parentale, son exercice et son partage selon le type de famille, ainsi que sur les contrôles, suppressions et transferts de ce droit. Elle développe la notion de parentalité et décline l'ensemble des dispositifs mis en oeuvre par les pouvoirs publics pour favoriser, par l'action des professionnels de terrain, le soutien et l'accompagnement des capacités et des compétences parentales.Rédigé par deux auteurs bénéficiant d'une double expérience d'enseignant et de praticien, cet ouvrage adopte une approche à la fois juridique et sociologique. Il couvre tous les champs où la question de l'autorité parentale et de la parentalité se pose : de la PMI à la protection de l'enfance, de l'enfant à naître à l'enfant déjà né, de la parentalité "ordinaire"à la parentalité en difficulté. A jour de tous les textes parus au Journal officiel jusqu'au let août 2013, il intègre la jurisprudence la plus récente.

La saga des familles recomposées

Article de D. SIBERTIN BLANC

Paru dans la revue Neuropsychiatrie de l'enfance et de l'adolescence, vol. 51, n° 3, mai 2003, pp. 145-152.

Mots clés : Famille recomposée, Parentalité, Crise, Autorité parentale, Filiation, Conflit, Famille, Pouvoir

Papa... Maman... parents d'hier à aujourd'jhui

Article de Claude HAGEGE, François HERITIER, Françoise HURSTEL, Isabelle de VIGANet al.

Paru dans la revue Le Journal des psychologues, n° 169, juillet-août 1999, pp. 21-47.

Mots clés : Père, Mère, Linguistique, Rôle, Relation enfant-mère, Relation enfant-père, Parentalité, Filiation, Identité, Différence, Autorité, Autorité parentale, Thérapie familiale, FREUD (SIGMUND)