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Article de Nicolas Andrades
Paru dans la revue Dialogue, n° 241, septembre 2023, pp. 111-125.
Mots clés : Enfance-Famille, Accueil enfant-parents, Intérêt de l'enfant, Autorité parentale, Rencontre, Relation enfant-parents, Filiation, Droit de visite, Roman familial, Divorce
Les espaces de rencontre enfants/parents (ou EREP) sont des lieux dédiés aux rencontres d’un parent et de son ou ses enfants, dans un contexte de conflit conjugal rendant impossible l’exercice de droits de visite classiques. Ils peuvent être la scène de vécus difficiles pour les enfants concernés. Cet article propose, à travers le récit détaillé puis une lecture interprétative d’une vignette clinique concernant un enfant de 6 ans venant rencontrer son père en EREP, la mise en évidence, à l’aide d’outils théoriques issus de la littérature psychanalytique, des conséquences négatives du clivage des discours parentaux sur le travail d’élaboration identitaire de l’enfant, en lien avec sa filiation. Il est également question du rôle actif que peuvent jouer les professionnels de l’espace de rencontre dans la réduction de tels clivages, défendant ainsi l’intérêt supérieur de l’enfant.
Article de Hélène Oehmichen
Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 2, avril-juin 2023, pp. 227-243.
Mots clés : Enfance-Famille, Enfant placé, Placement, Autorité parentale, Juge des enfants, Parenté, ASE, Classe sociale, Genre, Déviance, Famille en difficulté, AEMO, Famille monoparentale, Handicap, Filiation
En sciences sociales, les recherches sur l’empêchement de la parenté par les institutions judiciaires se concentrent majoritairement sur le droit à l’établissement d’une filiation juridique, d’une part et sur l’encadrement de la parentalité et des pratiques parentales, d’autre part. L’empêchement à exercer la « parenté quotidienne » une fois la filiation établie est en revanche moins documenté. Certains parents y sont pourtant contraints, de façon provisoire ou définitive, par le biais du placement judiciaire ou administratif de leur(s) enfant(s).
Article de Stéphanie Mauclair
Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 2, avril-juin 2023, pp. 45-66.
Mots clés : Enfance-Famille, Parents, Parentalité, Parenté, Filiation, Droit, Compétence, Autorité parentale, Intérêt de l'enfant, Famille, Tutelle
La parentalité n’est pas un terme juridique contrairement au terme de parent qui inscrit un enfant dans une lignée généalogique. Pour autant, la parentalité peut être mobilisée pour désigner une fonction, celle en principe dévolue aux parents de l’enfant. Ainsi, il existerait de prime abord une relation de principal à accessoire entre l’attribution de la parenté par le droit et l’exercice juridique de la parentalité. Toutefois, cette logique peut être remise en cause révélant des situations dans lesquelles la parentalité est empêchée. Certains événements vont ainsi faire obstacle à la parenté entraînant corrélativement l’impossibilité d’exercer la parentalité. D’autres situations vont, au contraire, mettre en avant un décalage entre parenté et parentalité, la parenté étant attribuée sans parentalité ou la parentalité s’exerçant sans parenté. Bien souvent ces situations interrogent sur le fait que la compétence attendue du parent ne repose pas nécessairement sur le père ou la mère de l’enfant au sens du lien juridique de filiation.
Article de Marie Mesnil
Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 2, avril-juin 2023, pp. 89-106.
Mots clés : Enfance-Famille, Parenté, Homoparentalité, Adoption, Filiation, Législation, Mère, Autorité parentale, Procréation médicalement assistée
Depuis dix ans, le droit français permet, par au moins cinq voies de droit différentes, l’établissement d’un double lien de filiation maternelle : le bénéfice des procédures d’adoption a été étendu, en 2013, aux couples de personnes de même sexe mariées et de nouveaux dispositifs juridiques ont été créés, en 2021 et 2022, spécifiquement pour les couples de femmes qui ont – ou ont eu – recours à une assistance médicale à la procréation (AMP) avec tiers donneur. Pour autant, toutes ces règles sont dérogatoires par rapport au droit commun de la filiation : elles se situent toutes en dehors des chapitres Ier à IV du titre VII du livre Ier du Code civil consacrés à la filiation non adoptive et s’accompagnent d’une forme d’explicitation des conditions de conception de l’enfant. Si deux femmes peuvent être reconnues comme les mères d’un enfant, c’est à la condition que son acte de naissance explicite, d’une manière ou d’une autre, qu’elles n’ont pas pu le concevoir. L’ordre symbolique de la différence de sexe est ainsi préservé.
Article de Catherine Sellenet
Paru dans la revue Les Cahiers du travail social, n° 100, avril 2022, pp. 99-110.
Mots clés : Enfance-Famille, Parentalité, Famille, Évolution, Filiation, Séparation, Soutien à la parentalité, Autorité parentale
Pour ce centième numéro, nous avons donc souhaité vous proposer de redécouvrir un certain nombre d'articles parus tout au long de ces 15 dernières années : cet article est issu du numéro 92 de 2019.
Article de Frédéric Ruby, Jérôme Wilgaux, Géraldine Charles, et al.
Paru dans la revue Contraste, n° 48, 2ème semestre 2018, pp. 7-235.
Mots clés : Enfance-Famille, Parentalité, Enfant handicapé, Couple, Approche historique, Autorité parentale, Immigré, Représentation sociale, Homoparentalité, Complexe d'Œdipe, Désir d'enfant, Adoption, CAMSP, Filiation, Procréation médicalement assistée, Enfant maltraité, Attachement, Relation enfant-mère, Personne handicapée, Psychopathologie, Nourrisson, Relation équipe éducative-famille
« Un bébé tout seul, ça n’existe pas. » Cette phrase célèbre de Winnicott concerne particulièrement l’action médico-sociale précoce et les CAMSP qui accueillent de très jeunes enfants avec leur famille. Si l’on considère la parentalité comme un processus maturatif qui permettra à un homme, une femme, de répondre aux besoins de leur enfant pour que celui-ci se développe le plus harmonieusement possible, les professionnels concernés se doivent d’accompagner les nouveaux parents dans une construction qui se révèle parfois difficile.
Dans ce numéro nous envisagerons des situations qui peuvent compliquer l’accès à la parentalité. Soit parce que l’enfant tant attendu se révèle "différent", "hors-norme", soit parce qu’il est adopté, soit parce que les parents eux-mêmes sont porteurs d’un handicap, soit parce que l’évolution de notre société multiplie des situations "particulières" : homoparentalité, monoparentalité, procréation médicalement assistée... Et parfois la parentalité déraille et l’enfant est maltraité... Nous chercherons à comprendre ce qui se joue dans ces diverses situations et nous réfléchirons aux moyens d’accompagner les enfants et les familles concernées.
Livre de Pierre Verdier, Catherine Sellenet, édité par Berger-Levrault, publié en 2016.
Mots clés : Enfance-Famille, Autorité parentale, Droit, Droit civil, Droits de l'enfant, Droit de la famille, Approche historique, Évolution, Concept, Filiation, Nom de famille, Contrôle, Assistance éducative, ASE, Adoption, Homoparentalité, Famille recomposée, Accouchement sous X, Parentalité, Soutien à la parentalité, Protection de l'enfance
L'autorité parentale moderne n'est plus la toute-puissance paternelle. Plus que jamais centrée sur l'intérêt de l'enfant, les conditions de son exercice ont été modifiées par les nombreuses réformes législatives, la prise en compte des droits de l'enfant et l'apparition de nouvelles formes de familles. Affaire d'ordre privé, l'autorité parentale est aussi une affaire d'ordre public ; aussi est-elle de plus en plus sollicitée par les services gouvernementaux qui prennent la mesure de la parentalité pour évaluer les carences ou les risques présentés par le milieu familial. Retraçant toutes les évolutions enregistrées par la famille au cours des siècles, et notamment la loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, cette deuxième édition apporte des réponses actuelles et concrètes sur le contenu de l'autorité parentale, son exercice et son partage selon le type de famille, ainsi que sur les contrôles, suppressions et transferts de ce droit. Elle développe la notion de parentalité et décline l'ensemble des dispositifs mis en oeuvre par les pouvoirs publics pour favoriser, par l'action des professionnels de terrain, le soutien et l'accompagnement des capacités et des compétences parentales. Rédigé par deux auteurs bénéficiant d'une double expérience d'enseignant et de praticien, cet ouvrage adopte une approche à la fois juridique et sociologique. Il couvre tous les champs où la question de l'autorité parentale et de la parentalité se pose : de la PMI à la protection de l'enfance, de l'enfant à naître à l'enfant déjà né, de la parentalité "ordinaire" à la parentalité en difficulté. A jour de tous les textes parus au Journal officiel jusqu'au le janvier 2016, il intègre la jurisprudence la plus récente.