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Article de Caroline Siffrein Blanc
Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale
Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.
Livre de Maurice Berger, édité par Dunod, publié en 2023.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfance-Famille, Séparation, Divorce, Parents, Parentalité, Enfant, Garde des enfants, Habitat, Déficience cognitive, Autorité parentale, Attachement, Conflit de loyauté, Emprise, Refus, Maltraitance, Agression
Environ un couple d'adultes sur deux, marié ou non, se sépare au cours de son existence. Lorsque ce couple a un enfant, se pose la question du mode de garde le moins dommageable pour lui. L'enjeu est de taille car une réponse inadaptée peut être à l'origine de troubles psychologiques graves. Or Il y a eu trois projets de lois, entre 2017 et 2022, demandant qu'une résidence alternée soit prononcée par défaut dès le plus jeune âge.
La quasi-totalité des publications invoquées en faveur d'une telle mesure ont été effectuées par voie postale auprès des enfants ou des parents, ou sur des compilations d'études, et leurs auteurs n'ont pratiquement jamais rencontré eux-mêmes les enfants et les parents. En revanche, dès qu'on prend en compte l'état des enfants impliqués dans ces situations on constate que la notion de co-parentalité, utilisée pour les justifier, a surtout comme effet d'éloigner les professionnels des besoins fondamentaux des enfants et de les focaliser sur les désirs des adultes.
Ce livre analyse et décrit du point de vue de la clinique de l'enfant, les différentes situations rencontrées. Il propose des calendriers de droit de visite et d'hébergement qui tiennent compte de l'état réel de nos connaissances en termes de développement et d'équilibre psychologique des enfants.
Livre de Béatrice Brauckmann, Salim Behloul, Michel Chauvière, Jacques Ladsous, édité par L'Harmattan, publié en 2017.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Protection de l'enfance, Intérêt de l'enfant, Concept, Vocabulaire, Philosophie, Droit, Enfant, Statut juridique, Besoin, Droits de l'enfant, Autorité parentale, ASE, Juge des enfants, Maltraitance, Placement, Signalement d'enfant, Loi 2007-293 du 05 mars 2007, Loi 2016-297 du 14 mars 2016, Convention internationale des droits de l'enfant
La loi de mars 2007 réformant la protection de l'enfance, confirmée par celle de mars 2016, a mis au coeur de son dispositif la notion d'intérêt de l'enfant. Cette notion doit guider les professionnels (travailleurs sociaux, psychologues, magistrats) dans les décisions qu'ils prennent pour protéger un enfant. Mais qu'est-ce que l'intérêt de l'enfant ? Et comment les professionnels interprètent-ils ce qui relèverait de l'intérêt de l'enfant ?