Documentation sociale

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Cap ou pas cap ? Les défis de la transformation de l’offre d’accompagnements et de soins sociaux et médico-sociaux

Article de Johan Priou

Paru dans la revue Vie sociale, n° 43, janvier 2024, pp. 147-166.

Mots clés : Action sociale : histoire et perspectives, Établissement social et médicosocial, Politique sociale, Vulnérabilité, Évaluation, Besoin, Usager, Partage d'informations, Responsabilité

La transformation de l’offre d’accompagnements et de soins est une des modalités d’action des politiques d’action sociale, médico-sociale et de santé pour tendre vers une « société inclusive ». Cet article examine les conditions actuelles de sa mise en œuvre et identifie des défis collectifs à relever pour réussir cette transformation. Celle-ci peut constituer, sous certaines conditions, une véritable opportunité pour les personnes concernées de se voir soutenues dans leur parcours de vie. Elle peut être également une opportunité pour les acteurs professionnels et les organismes gestionnaires d’établissements et services sociaux et médico-sociaux d’adapter leurs réponses aux attentes actuelles. Pour autant, cette transformation appelle des mutations importantes du secteur social et médico-social en termes de gouvernance, de pilotage, d’organisation territoriale des réponses, de redéfinition des responsabilités des acteurs et d’évaluation des politiques conduites. Ces mutations sont nécessaires pour prévenir les risques pour les personnes les plus vulnérables.

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Accompagnement à la Transformation de l’Offre par la Transition Inclusive : le guide ATOSTI

Article de François Bernard, Daniel Boisvert

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 562-563, mars-avril 2023, pp. 131-148.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Changement, Méthodologie, Participation, Usager, Culture, Institution, Projet, Évaluation, Foyer de vie, Désinstitutionnalisation, Inclusion, ATOSTI (Accompagnement à la transformation de l'offre de services par la transition inclusive), Isbergues

La démarche ATOSTI - Accompagnement à la Transformation de l’Offre de Services par la Transition Inclusive - s’inscrit dans un contexte national et international de promotion et de protection du respect des droits de l’ensemble des citoyens, garantissant aux personnes en situation de handicap la pleine jouissance de ces droits au même titre que tout un chacun.
Le guide ATOSTI offre une plateforme d’auto-évaluation aux organismes médico-sociaux et d’autres secteurs, permettant de mesurer la qualité de leur offre sous l’angle de l’inclusion sociale, tout en documentant cette démarche de transformation des services actuels.
Le support décline neuf principes d’actions guidant la transition inclusive. Ces principes se concrétisent en processus opérationnels, dont la mise en œuvre constitue le cœur du changement de pratiques dans une visée d’amélioration. Le guide détaille également les modalités de sondage des personnes accompagnées, proches, familles, professionnels et partenaires. Les sondages permettent de rendre compte de la satisfaction des parties prenantes, constituant des indicateurs précieux de la qualité des services et de la transition inclusive.
Cet article présente le déroulement de la démarche ATOSTI, détaille les différentes étapes de mise en œuvre et la méthodologie afférente.
Il propose enfin deux illustrations concrètes, à travers les témoignages de Géraldine Lombart, directrice du Foyer de vie Le Creuset à Isbergues et Marie Ségala, directrice de la plateforme de services troubles complexes du langage Mémo à Paris, deux structures gérées par l’association GAPAS.

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Evaluation des ESSMS : relever le défi

Article de Clémence Dellangnol, Carole Toussaint, Olivier Poinsot

Paru dans la revue Direction(s), n° 211, septembre 2022, pp. 22-29.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Évaluation, Management, Certification, Action sociale et médicosociale, Usager, Haute autorité de santé, Procédure, Relation travailleur social-usager

Annoncée depuis 2019, la nouvelle procédure d'évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) est entrée officiellement en vigueur en avril 2022, après des mois de valse-hésitation. A quelques semaines du grand saut, des questions demeurent sur ses conditions de mise en oeuvre.
Pas surprise par les interrogations des directeurs, la directrice de la section Inspection du Comité français d'accréditation (Cofrac) Carole Toussaint veut rassurer : le secteur social et médico-social n'est pas le premier à basculer de la régulation à l'accréditation.
Pour Olivier Poinsot, juriste au cabinet Accens Avocats, le nouveau dispositif d'évaluation repose sur un socle juridique bancal. Des entorses au droit, mais aussi une fragilité qui pourraient compromettre son effectivité.
A l'automne 2021, une vingtaine de structures ont testé la version quasi définitive du référentiel et de la procédure d'évaluation calée par la HAS. Deux d'entre elles, situées en Haute-Garonne et dans les Hauts-de-Seine, partagent des enseignements.
En 2018, le Centre départemental de l'enfance et de la famille de Gironde a construit sa propre procédure d'usager-traceur. Très structurée, la démarche débouche sur des progrès aux résultats immédiatement perceptibles par les publics et les équipes.

Les 20 ans de la loi du 2 janvier 2002

Article de Roland Janvier, François Hoarau Geissler, Véronique Bourgeois Salé, Claire Heijboer

Paru dans la revue Les Cahiers du travail social, n° 100, avril 2022, pp. 111-159.

Mots clés : Action sociale : histoire et perspectives, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Évolution, Action sociale et médicosociale, Travail social, Référentiel, Conformisme, Formation, Loi, Droits des usagers, Accompagnement, Participation, Usager, Loi 2002-2 du 02 janvier 2002

Subvertir les dispositifs d’évaluation des institutions médicosociales : approche clinique et anthropologique

Article de Sébastien Ponnou, Maryan Lemoine

Paru dans la revue Pensée plurielle, n° 53, 2021, pp. 53-75.

Mots clés : Travail social : Établissements, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Foyer d'accueil médicalisé, Méthodologie, Pratique professionnelle, Participation, Usager

Les démarches d’évaluation des institutions médicosociales sont souvent vécues de manière intrusive par les équipes qui dénoncent l'incapacité de ces dispositifs à rendre compte des véritables enjeux des pratiques professionnelles. Face à ces écueils, nous avons développé et conduit deux évaluations internes fondées à la manière d’une recherche-intervention d’orientation clinique et ethno-anthropologique, au sein d’une institution regroupant un Foyer Occupationnel (FO) et un Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM) accueillant des personnes en situation de handicap et de dépendance. Chacun de ces dispositifs était centré sur la recherche de la connaissance partagée du sens des pratiques et de la spécificité des enjeux institutionnels, afin de produire un travail d’auto-évaluation tout en contribuant à la formation des professionnels.
L’objectif de cet article est de présenter et de discuter les résultats, ainsi que les enjeux méthodologiques et conceptuels de ces démarches afin de porter contribution à l’élaboration d’une pratique de co-formation et d’évaluation alternative aux approches standardisées et managériales des établissements médicosociaux. En substituant aux démarches normatives d’évaluation des méthodes de recherche susceptibles de conjoindre approche scientifique, incertitude et enjeux cliniques qui font la spécificité des établissements médicosociaux, le dispositif soutient de manière inédite la participation des résidents et des professionnels aux pratiques d’évaluation. L’expérience valide également la pertinence et la fécondité d’un partenariat terrain/université qui mériterait sans doute d’être plus largement déployé.

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Quelle place pour l'usager ? Quelle place pour sa famille ?

Article de Isabelle Sauvage Clerc, Monique Dupuy, Philippe Lecorne

Paru dans la revue Les Cahiers du travail social, n° 79, juin 2015, pp. 74.

Mots clés : Travail social : Établissements, Travail social, Usager, Droits des usagers, Relation famille-institution, Établissement social et médicosocial, Relation équipe éducative-famille, Participation, Démocratie participative, Désinstitutionnalisation, Évaluation, Concertation, Politique sociale, Formation, Travailleur social

Le numéro a été construit d’une part à partir de la journée d’étude intitulée « Quelle participation des familles dans les établissements aujourd’hui » du 29 janvier 2015. Les échanges ont mis l’accent sur le processus participatif qui vise à repenser les rapports entre familles et institutions, rendant le bénéficiaire acteur de son projet de vie ou le parent pour son enfant, en insistant sur leurs compétences respectives. D’autre part, deux tables rondes de la conférence du 14 avril « L’évaluation externe et les usagers », ont permis d’évoquer la place des usagers. Ouvrant la réflexion sur l’importance de la formation des travailleurs sociaux , quelle soit diplômante, qualifiante, certifiante ou professionnalisante, dans le but de permettre une véritable participation démocratique... L’objectif de ces journées et de ce numéro est bien d’interpeller les dirigeants, professionnels, familles et personnes en situation de handicap pour leur faire prendre conscience du besoin d’une réelle réflexion pluridisciplinaire sur ce sujet.

L'évaluation interne en pratique dans les établissements sociaux et médico-sociaux : Concepts, méthodologie et outils pour l'amélioration continue de la qualité

Livre de Jean Benoît Le Nagard, Marc Renard, Michel Laforcade, édité par S. Arslan, publié en 2011.

Mots clés : Évaluation, Établissement social et médicosocial, Qualité, Management, Organisation, Participation, Usager, Référentiel, Documentation, Animation

Initiée par la loi du 2 janvier 2002, l'évaluation interne des établissements sociaux et médico-sociaux est une opportunité inégalable de mobiliser dans un même élan les professionnels, les usagers, les partenaires des établissements et services, de les impliquer collectivement dans une démarche visant à l'amélioration continue de la qualité. Pour cela, tous les chemins ne se valant pas, il est capital de clarifier les intentions de la démarche, ainsi que de réfléchir aux méthodes et outils les plus adaptés pour contribuer positivement à l'évolution des pratiques. Les auteurs, praticiens de l'accompagnement des établissements, font le lien entre théorie et pratique, à partir de leurs retours d'expériences dans différents contextes institutionnels (enfance, personnes âgées ou handicapées). Après avoir défini les principaux concepts de la démarche qualité et déterminé les prérequis pour la mener à bien, ils présentent de façon illustrée et concrète : l'approche processus, le choix ou l'élaboration d'un référentiel, ainsi que les différentes étapes de l'évaluation interne. Ils proposent ensuite des outils pour l'organisation, l'animation et la communication autour de la démarche d'évaluation, sa gestion documentaire, la mesure de la satisfaction des usagers, la résolution de problèmes, la rédaction de plans d'actions. Cet ouvrage s'adresse aux référents qualité des établissements et services, et à tout professionnel associé à la démarche d'amélioration continue. Ceux-ci pourront s'inspirer des propositions faites, pour les appliquer ou... les améliorer.

Comprendre la participation des usagers dans les organisations sociales et médico-sociales

Livre de Roland Janvier, Yves Matho, édité par Dunod, publié en 2011.

Mots clés : Participation, Droits des usagers, Relation famille-institution, Législation, Établissement social et médicosocial, Évolution, Projet d'établissement, Contrat, Livret d'accueil, Conseil de la vie sociale, Information, Relation éducative, Évaluation, Gestion, Idéologie, Usager

En presque dix ans - depuis la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale - le droit à la participation des usagers, c'est-à-dire l'affirmation de droits formels fixés par le Code de l'action sociale et des familles, a constitué une dynamique d'engagements réciproques entre professionnels et personnes accompagnées.La question de la participation des usagers est une question éminemment politique qui interroge les fondamentaux de l'action sociale. Cet ouvrage propose un état des lieux complet à partir d'une certaine lecture des fondements historiques et des dernières décennies pour comprendre les enjeux d'aujourd'hui. Offrant une analyse pour apprécier les textes de référence, il situe l'évolution de la législation dans un contexte sociopolitique en mouvement.Les réflexions sur les différents outils donnent la possibilité de questionner les repères du quotidien et d'ouvrir à l'évaluation de la relation entre professionnels et usagers. Destiné aux professionnels de l'intervention sociale et à leurs cadres, ce livre entend contribuer au débat sur la place et le rôle de toutes les parties prenantes de l'action sociale et médico-sociale développée dans les établissements et services.Il vise à construire des espaces élaborés conjointement, dans lesquels chacun peut prendre part à l'élaboration collective.

La démarche qualité dans le champ médico-social

Livre de Olivier Filhol, Michel Brioul, Guillaume Scalabre, Michel Chauvière, et al., édité par Erès, publié en 2010.

Mots clés : Qualité, Évaluation, Contrôle, Procédure, Méthodologie, Éthique, Morale, Établissement social et médicosocial, Travail social, Éducation spécialisée, Soin, Usager, Besoin, Prise en charge, Formation, Travailleur social, Réforme, Éducateur spécialisé, Travail éducatif, Accompagnement, Maltraitance, Démarche qualité

La démarche qualité s'inscrit dans une mutation culturelle qui affecte nos sociétés en profondeur. En comprendre les enjeux dans le champ médico-social permet aux acteurs eux-mêmes de s'approprier ces nouveaux outils pour ne pas les abandonner aux seuls gestionnaires, de maîtriser plutôt que de subir les questions qu'ils posent à leur culture humaniste et par là même de développer une créativité professionnelle. Dans cet ouvrage, des chercheurs et des praticiens issus des secteurs de l'éducation spécialisée, de la santé et de la formation décryptent et interrogent la démarche qualité dans ses multiples dimensions, mais aussi dans ses implications pratiques. L'objectif de cette entreprise collective est de penser la qualité autrement, théoriquement et cliniquement : réhabiliter le sujet au coeur de la rencontre, promouvoir un travail d'observation qui laisse place au complexe et à l'imprévisible, reconnaître la part sombre de l'humain, et souligner l'exigence d'une vigilance institutionnelle comme voie d'accès à un accompagnement de qualité au quotidien.
Xavier Gallut est éducateur spécialisé de formation initiale, docteur en sciences de l'éducation. Chargé de cours à l'université Victor-Segalen Bordeaux 2 pendant 5 ans, il travaille actuellement comme formateur en travail social et comme psychanalyste en libéral. Il a créé l'Atelier (centre de formation et de recherche interdisciplinaire) en 2006. Abdelhak Qribi est docteur en sciences de l'éducation et docteur en psychologie. Il travaille comme formateur en éducation spécialisée. Membre associé de l'équipe " Psychologie de l'éducation familiale et scolaire et contextes culturels " du Laboratoire psychologie du développement et processus de socialisation de l'université Toulouse 2.

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