Documentation sociale

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Evaluation des ESSMS : relever le défi

Article de Clémence Dellangnol, Carole Toussaint, Olivier Poinsot

Paru dans la revue Direction(s), n° 211, septembre 2022, pp. 22-29.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Évaluation, Management, Certification, Action sociale et médicosociale, Usager, Haute autorité de santé, Procédure, Relation travailleur social-usager

Annoncée depuis 2019, la nouvelle procédure d'évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) est entrée officiellement en vigueur en avril 2022, après des mois de valse-hésitation. A quelques semaines du grand saut, des questions demeurent sur ses conditions de mise en oeuvre.
Pas surprise par les interrogations des directeurs, la directrice de la section Inspection du Comité français d'accréditation (Cofrac) Carole Toussaint veut rassurer : le secteur social et médico-social n'est pas le premier à basculer de la régulation à l'accréditation.
Pour Olivier Poinsot, juriste au cabinet Accens Avocats, le nouveau dispositif d'évaluation repose sur un socle juridique bancal. Des entorses au droit, mais aussi une fragilité qui pourraient compromettre son effectivité.
A l'automne 2021, une vingtaine de structures ont testé la version quasi définitive du référentiel et de la procédure d'évaluation calée par la HAS. Deux d'entre elles, situées en Haute-Garonne et dans les Hauts-de-Seine, partagent des enseignements.
En 2018, le Centre départemental de l'enfance et de la famille de Gironde a construit sa propre procédure d'usager-traceur. Très structurée, la démarche débouche sur des progrès aux résultats immédiatement perceptibles par les publics et les équipes.

Qualité de vie au travail, responsabilité sociétale : le médico-social peut-il toujours s'en exonérer ?

Article de Gilbert Fabre, Sandrine Ferrand

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 550-553, mars-juin 2022, pp. 65-80.

Mots clés : Travail social : Établissements, Qualité de la vie, Travail, Risque professionnel, Risques psychosociaux, Audit, Évaluation, Législation, Établissement social et médicosocial, Responsabilité, Sécurité, Prévention, Ressources humaines, Management

Risques professionnels, qualité de vie au travail, responsabilité sociétale... autant de sujets règlementaires d'actualité, sur lesquels il n'est plus possible de faire l'impasse. Toute structure, quelle qu'elle soit, se doit d'intégrer ces thématiques dans sa stratégie. Quid du secteur du médico-social ? Où en sommes-nous sur ces questions ? D'où venons-nous ? Sur quoi sommes-nous attendus ? Pourquoi réfléchir et évoluer sur ces sujets dans un secteur en pleine mutation avec des attentes très fortes ? Quelles sont les perspectives et options possibles pour faire évoluer les systèmes ? Autant de questions auxquelles nous tenterons de répondre dans notre article.

Balistique vs clinique ? La contradiction qui taraude le secteur social

Article de Michel Chauvière

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 542-543 ; 544-545, juillet-octobre 2021, pp. 51-66.

Mots clés : Travail social : Établissements, Ingénierie sociale, Objectif, Évaluation, Management, Stratégie, Gestion financière, Action collective, Démocratie, Pensée, Organisation sociale, Institution, Établissement social et médicosocial, Pratique professionnelle, Approche clinique

Un secteur sans controverses nourries est, hélas, un secteur mort. Merci à l'Actif de relever ce défi et de m'autoriser dans les pages de la revue un travail de déconstruction. Déconstruire est à la fois un impératif intellectuel et un travail tout en dentelle. Cela ne veut pas dire critiquer de façon systématique, jusqu'à réduire ou éradiquer quoi que ce soit, mais plutôt fidèlement à Michel Foucault, tenter de dégager et de montrer l'invisible.

Le management des richesses humaines au coeur de la performance globale

Article de Fabrice Fort, Olivier Baron, Ghislaine Gérault

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 542-543 ; 544-545, juillet-octobre 2021, pp. 197-223.

Mots clés : Travail social : Établissements, Management, Intelligence, Organisation du travail, Gestion, Entreprise, Changement, Innovation, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Pratique professionnelle, Démarche qualité, Ressources humaines, Motivation, Émotion, Empathie, Aptitude, Éthique, Technologie numérique, ISO 9000

Les structures médico-sociales et sociales n'ont pas été épargnées par cette crise et ont dû procéder à des remises en cause d'autant plus importantes qu'elles présentaient antérieurement des déficits managériaux.
Au-delà des solutions "en trompe l'oeil", qui s'apparentent à des bricolages d'apprentis sorciers, sont proposés ici des approches validées par les sciences de gestion et les praticiens, reconfigurées pour intégrer les spécificités des valeurs, des missions d'intérêt général et de la culture du secteur social et médico-social. Afin de dépasser la "bulle médico-sociale" sont également pris en compte les outils les plus avancés utilisés par les structures innovantes, désignées par des anglicismes. Au-delà de ce jargon managérial "à la mode", ils sont décryptés et leurs possibilités d'application dans notre secteur sont soulignées.

Impact social : au service des valeurs

Article de Clémence Dellangnol

Paru dans la revue Direction(s), n° 197, mai 2021, pp. 20-27.

Mots clés : Travail social : Établissements, Contrat à impact social, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Indicateur, Management, ASE, Accompagnement, Jeune majeur, Solidarité, Valeur, Accès aux soins, Emploi, Insertion sociale, Précarité, Insertion professionnelle

Elle est souvent perçue comme un énième avatar d'une obsession de la mesure et de la performance des organisations. Pourtant, l'évaluation d'impact social peut être un formidable outil de défense des modèles et des missions du secteur social et médico-social. A condition d'en modeler soi-même les objectifs, les outils et les indicateurs.
Lancées à titre expérimental par Apprentis d'Auteuil, les Toulines ont fait l'objet d'une évaluation d'impact en 2018. Grâce à ses résultats positifs, ce programme d'accompagnement de jeunes majeurs sortant de l'aide sociale à l'enfance a pu tripler le nombre de ses établissements.
L'évaluation d'impact social du Réseau Apreva positionne les garages solidaires comme un maillon de l'accès à l'emploi pour les publics précaires. Elle souligne leur contribution à une meilleure qualité de vie en facilitant l'accès à la vie sociale et aux soins.

La crise de la COVID-19 : un révélateur des déficits du management de l’éthique dans les ESSMS ?

Article de Fabrice Fort, Jean Luc Joing, Vincent Joing

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 536-537, janvier-février 2021, pp. 121-153.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Épidémie, Évaluation, Établissement social et médicosocial, Management, Éthique, Relation travailleur social-usager, Qualité, Valeur, ESAT, Aide à domicile, EHPAD, Loi 2002-2 du 02 janvier 2002

En réponse à l'appel à contributions émis par les Cahiers de l'ACTIF, l'ambition de cet article est d'examiner les réponses que peut apporter un système de management de la qualité et de l'éthique des pratiques dans un secteur en forte évolution, principalement caractérisé par les nouvelles formes d'accompagnement et l'influence du new public management sur la gestion des organismes concernés, qu'ils soient publics ou privés.

4e Table ronde de Lien social - Le management peut-il sauver le travail social ?

Article de Dominique Depenne, Joseph Rouzel, Michel Defrance

Paru dans la revue Lien social, n° 1200, 2 au 15 février 2017, pp. 18-22.

Mots clés : Travail social : Établissements, Management, Travailleur social, Établissement social et médicosocial, Évolution, Travail social, Pratique professionnelle, État, Évaluation, Lien social, Direction, Empowerment

Démarche qualité : un élan à conforter

Article de Annabelle Alix

Paru dans la revue Direction(s), n° 143, juin 2016, pp. 22-29.

Mots clés : Travail social : Établissements, Démarche qualité, Établissement social et médicosocial, EHPAD, Évaluation, Management, Projet d'établissement, Projet, Institution, Certification, Norme

Où en sont les gestionnaires du secteur social et médico-social en matière de démarche qualité ? Après une première phase d'acculturation, avec la réalisation des évaluations internes et externes, le mouvement est bel et bien enclenché. Le défi désormais : passer à l'étape supérieure en inscrivant cette dynamique dans la durée afin d'en faire un levier de conduite du changement

L'évaluation interne en pratique dans les établissements sociaux et médico-sociaux : Concepts, méthodologie et outils pour l'amélioration continue de la qualité

Livre de Jean Benoît Le Nagard, Marc Renard, Michel Laforcade, édité par S. Arslan, publié en 2011.

Mots clés : Évaluation, Établissement social et médicosocial, Qualité, Management, Organisation, Participation, Usager, Référentiel, Documentation, Animation

Initiée par la loi du 2 janvier 2002, l'évaluation interne des établissements sociaux et médico-sociaux est une opportunité inégalable de mobiliser dans un même élan les professionnels, les usagers, les partenaires des établissements et services, de les impliquer collectivement dans une démarche visant à l'amélioration continue de la qualité. Pour cela, tous les chemins ne se valant pas, il est capital de clarifier les intentions de la démarche, ainsi que de réfléchir aux méthodes et outils les plus adaptés pour contribuer positivement à l'évolution des pratiques. Les auteurs, praticiens de l'accompagnement des établissements, font le lien entre théorie et pratique, à partir de leurs retours d'expériences dans différents contextes institutionnels (enfance, personnes âgées ou handicapées). Après avoir défini les principaux concepts de la démarche qualité et déterminé les prérequis pour la mener à bien, ils présentent de façon illustrée et concrète : l'approche processus, le choix ou l'élaboration d'un référentiel, ainsi que les différentes étapes de l'évaluation interne. Ils proposent ensuite des outils pour l'organisation, l'animation et la communication autour de la démarche d'évaluation, sa gestion documentaire, la mesure de la satisfaction des usagers, la résolution de problèmes, la rédaction de plans d'actions. Cet ouvrage s'adresse aux référents qualité des établissements et services, et à tout professionnel associé à la démarche d'amélioration continue. Ceux-ci pourront s'inspirer des propositions faites, pour les appliquer ou... les améliorer.

La qualité et l'évaluation dans le secteur social et médico-social : des leviers pour manager

Livre de Christian Peroz, édité par S. Arslan, publié en 2010.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Qualité, Évaluation, Éthique, Morale, Valeur, Responsabilité, Qualification professionnelle, Salarié, Motivation, Projet, Projet d'établissement, Management, Direction, Directeur d'établissement, Stratégie, Référentiel, Pratique professionnelle, Travail social, Procédure, Méthodologie, Maltraitance, Législation

La loi n° 2002-2 et ses exigences en matière de qualité et d'évaluation, les dernières orientations de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) offrent un cadre méthodologique pour les structures qui s'engagent dans une démarche qualité ou d'évaluation. Cependant, les équipes et directions du secteur social et médico-social ont à dépasser la simple conformité à la législation pour faire en sorte que la démarche soit mobilisatrice pour les salariés et les usagers, productrice de sens et respectueuse des droits intrinsèques de chaque sujet. Une des façons d'aboutir à des démarches qualité et d'évaluation réussies étant de conjuguer les expériences, cet ouvrage présente de nombreux documents qui reprennent des projets élaborés par des professionnels du secteur. Des outils sont par ailleurs détaillés (concernant l'amélioration des prestations, de l'organisation, la construction de référentiels et d'indicateurs, etc.). Ils permettent de fédérer les professionnels autour de principes, de questions éthiques partagées, pour redonner du sens à la pratique, consolider la professionnalisation et la déontologie. Toutefois, les outils et la méthode ne sont pas des finalités, mais des moyens au service de la satisfaction des sujets accompagnés. Pour assurer le bien-être des usagers, les directions peuvent s'appuyer sur le diptyque de la qualité et de l'évaluation afin de manager les équipes de manière toujours plus éthique et de développer des projets toujours plus pertinents. Cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des directeurs et professionnels du secteur social et médico-social, aux formateurs, administrateurs ainsi qu'aux usagers et à leurs familles.
Après avoir été travailleur social, chef de service et directeur de l'établissement médico-social, Christian Peroz est aujourd'hui consultant et accompagne de nombreuses structures dans la mise en œuvre de la démarche qualité et d'évaluation.