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L’approche juridique des négligences

Article de Caroline Siffrein Blanc

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale

Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.

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Une petite île comme laboratoire de la République : le confiage institutionnalisé à Saint-Martin

Article de Gilles Séraphin

Paru dans la revue Vie sociale, n° 34-35, 2021, pp. 253-269.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant placé, Famille naturelle, Pratique éducative, Assistance éducative, Tiers, Confiance, Pauvreté, Précarité, Statut social, Témoignage, Expérience, Saint Martin

Dans le cadre d’un programme de recherche portant sur les enfants confiés à un proche (epcp) dans un département d’outre-mer, cet article se fonde sur une recherche menée à Saint-Martin fin 2020. Ces dispositifs d’aide éducative en protection de l’enfance semblent généralement répondre aux besoins de la population, enfants, tiers comme parents. La mise en œuvre dans cette petite île est très spécifique, avec des particularités que l’on retrouve dans la plupart des territoires d’outre-mer (l’insularité comme ressource, l’héritage du confiage traditionnel, les migrations comme élément déclencheur, la prégnance de la matrifocalité…) ou qui sont propres à Saint-Martin (un territoire insulaire et divisé, une organisation territoriale originale qui créent des synergies, la création d’une aide spécifique comme « appel d’air », le facteur communautaire, la permanence des tiers et des référents, l’engagement des élus…).

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