Documentation sociale

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La parole de l'enfant en justice : pièges et paradoxes

Article de Maryse VAILLANT

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 39, pp. 237-256.

Mots clés : Parole, Enfance en danger, Symbolique, Loi, Séparation, PJJ, Justice, Intérêt de l'enfant, Imaginaire, Droit de la famille

Les droits reconnus à la victime d'un mineur et leurs limites

Article de Françoise ALT MAES

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 39, pp. 37-65.

Mots clés : Victime, Délinquance juvénile, Mineur, Responsabilité pénale, Responsabilité, Délit, Sanction pénale, Droit de la famille, Dommages et intérêts, Parents

Le récouvrement des aliments à l'étranger

Article de Gérard CASTEX

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 36, mars 1992, pp. 29-34.

Mots clés : Obligation alimentaire, Pension alimentaire, Divorce, Droit de la famille, Droit international, Traité, Compétence judiciaire, Procédure, Coopération internationale, Administration

Textes législatifs et règlementaires bibliographie doctrine jurisprudence ( cour de cassation cours d'appel tribunaux) : droit de la famille et des personnes droit du divorce droit social responsabilité civile droit international privé mères porteuses justice pénale des mineurs placement d'enfant déplacement d'enfant

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 35, février 1992, 207 p..

Mots clés : Loi, Droit de la famille, Divorce, Droit social, Responsabilité civile, Gestation pour autrui, Procréation médicalement assistée, Mineur, PJJ, Placement spécialisé, Jurisprudence, Adoption, Filiation, Autorité parentale, IVG, Régime matrimonial, TRANSSEXUALISME, Pension alimentaire, Obligation alimentaire, ASE, Intérêt de l'enfant, FRANCE

Droits de la mère et droits de l'enfant : réflexions sur les formes de l'abandon

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 33, février 1991, pp. 63-74.

Mots clés : Abandon, Accouchement sous X, ASE, Adoption, Filiation, Secret administratif, Droit civil, Intérêt de l'enfant, Droit de la famille, Origine, EUROPE OCCIDENTALE, FRANCE, LUXEMBOURG, ITALIE, EUROPE DU NORD, DANEMARK, SUEDE

Droit de la filiation et des personnes

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 31, pp. 7-17.

Mots clés : Filiation, Enfant en difficulté, Jurisprudence, Divorce, Famille, Concubinage, Famille monoparentale, Autorité parentale, Droit de la famille, TRANSSEXUALISME, Homosexualité