Les droits des usagers dans les secteurs sanitaire, social et médico-social

Livre de Marion Girer, Guillaume Rousset, édité par Presses de l'EHESP, publié en 2022.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Droits des usagers, Établissement social et médicosocial, Respect, Dignité, Liberté, Santé, Décision, Consentement, Vulnérabilité, Information, Secret professionnel, Qualité, Soin, Accompagnement, Fin de vie, Participation

Depuis 20 ans, l’affirmation des droits fondamentaux de la personne et la consécration de l’usager comme acteur à part entière de sa prise en charge n’ont cessé de prendre de l’importance au sein des secteurs sanitaire, social et médico-social. Cette reconnaissance des droits des usagers s’est opérée par touches successives avec différents textes législatifs et continue aujourd’hui d’évoluer régulièrement. Ces droits sont aussi bien individuels (droits à la protection de la santé, droit au respect de la dignité, de la vie privée, à la non-discrimination, etc.) que collectifs (expression et représentation des usagers).
Faire connaître et vivre les droits des usagers de la santé, social et du médico-social, tel est l’objet de cet ouvrage, qui par une approche véritablement juridique offre une meilleure compréhension de la matière, y compris pour son application concrète. En abordant de façon décloisonnée le droit des usagers, toute structures confondues, il vise également à favoriser la continuité du parcours de la personne accueillie.
S’adressant aux professionnels de terrain mais aussi aux étudiants, il leur permettra de comprendre les nouveaux outils qui ont été mis en place pour promouvoir l’autonomie, la protection des personnes et l’exercice de leur citoyenneté.

Culture et handicap, 50 ans d'histoire : l'historique d'un demi-siècle d'évolutions dans les concepts, les politiques et les pratiques

Livre de André Fertier, Myrha Govindjee, édité par l'Harmattan, Cemaforre, publié en 2022.

Mots clés : Culture-Loisirs, Culture, Handicap, Approche historique, Activité culturelle, Inclusion, Évolution, Législation, État, Collectivité territoriale, Accessibilité, Droits des usagers, Égalité, 1970-2020

À la suite de leurs recherches menées dans le cadre de Cemaforre, Centre national de ressources pour l'accessibilité culturelle, les auteurs proposent cet essai, une première dans le domaine des sciences humaines, politiques et sociales. Il retrace les différentes formes de prise en compte des personnes handicapées et âgées en manque d'autonomie vis-à-vis du droit de participer librement à la vie culturelle. Il a nécessité l'identification et l'analyse des évènements clefs qui ont jalonné un demi-siècle d'histoire en France (1970-2020). Les auteurs y présentent les grandes lignes de force et les principales étapes qu'ils ont pu observer dans l'évolution des concepts, des politiques et des pratiques. Cet historique aide à mieux comprendre les origines des obstacles persistants sur les chemins vers l'effectivité des droits culturels de ces populations qui représentent en France près d'une dizaine de millions de citoyennes et citoyens. Il permet aussi de repérer les atouts dont nous disposons pour poursuivre et engager les travaux indispensables à la réalisation d'avancées significatives. Cet ouvrage nous éclaire aussi sur notre société ainsi que sur les prises de conscience nécessaires à la construction d'un avenir plus respectueux de la citoyenneté culturelle de chacun.

La gestion des risques dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux

Livre de Eric Zolla, édité par Dunod, publié en 2017.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Risque, Établissement social et médicosocial, Concept, Évaluation, Accident, Risque professionnel, Sécurité, Santé, Prévention, Responsabilité, Communication, Pratique professionnelle, Législation, Contrôle, Informatique, Dossier administratif, Secret professionnel, Droits des usagers, Accessibilité

A la frontière du sanitaire, l’action sociale et médico-sociale brasse des réalités parfois difficilement conciliables. Les gestionnaires d’établissements, services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) sont confrontés aux risques : aux conséquences morales d’un accident ou d’un événement dramatique dans un établissement mais aussi aux conséquences juridiques et financières qui découleraient de cet événement. Les pratiques éducatives en général, la prise en charge de personnes vulnérables, dans tous les aspects de leur vie, ne se fondent pas sur l’affirmation que le risque zéro est possible. On peut prévenir et réduire les risques : si et seulement si, on aborde la question de manière rationnelle. Cet ouvrage s’adresse à ceux qui vont essayer de poser un regard réaliste sur la question : sans minorer le risque, ni le surestimer, certains souhaitent l’aborder de front. Il apporte des clés non seulement autour des législations, règlements et responsabilités, mais aussi et surtout sur les procédures et la manière de les mettre en œuvre, en tenant notamment compte de la spécificité d’un secteur spécialisé dans l’aide aux personnes fragilisées.

Mettre en oeuvre le projet de vie dans les établissements pour personnes âgées

Livre de Jean Jacques Amyot, Olga Piou, édité par Dunod, publié en 2017.

Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Projet, Projet de vie, Qualité, Projet d'établissement, Personne âgée, Participation, Législation, Famille, Espace, Écriture, Contrat, Établissement pour personnes âgées, Droits des usagers, Autonomie, Méthodologie, Accueil, Qualité de la vie, Évaluation, Démarche qualité, Projet de soin

La vie en MAS : quel accompagnement ? : expériences croisées d'une psychologue et d'un psychomotricien

Livre de Françoise Vergne, Gérard Medici, Philippe Chavaroche, édité par Erès, publié en 2016.

Mots clés : MAS, Adulte, Handicap, Polyhandicap, Vie institutionnelle, Psychomotricien, Psychologue, Accompagnement, Psychothérapie, Affectivité, Sexualité, Usager, Droits des usagers, Thérapie corporelle, Snoezelen (espace)

"L'expérience des MAS, vieille de quarante ans, nous offre aujourd'hui suffisamment de recul pour en mesurer quelques effets. Si la reconnaissance des personnes les plus gravement handicapées a fait d'incontestables progrès dans l'acceptation de leur existence et de leur présence dans notre société, elle reste toutefois fragile, y compris dans le champ sanitaire et médico-social. Le livre de Françoise Vergne et Gérard Medici vient à point nommé.
Il sera d'un grand intérêt pour les professionnels engagés dans cette aventure toujours renouvelée d'être au plus près des personnes aujourd'hui accueillies dans ces établissements. S'appuyant sur leurs longues expériences professionnelles dans une MAS, elle psychologue, lui psychomotricien viennent témoigner d'un possible travail de soins auprès de ces personnes qui questionnent en permanence le sens de leur accompagnement.
A l'aide de nombreuses vignettes cliniques, ils montrent que leur souffrance psychique n'est pas une fatalité, qu'un acharnement thérapeutique, dans le sens de ne pas lâcher cette position pour ne pas les lâcher dans leurs invivables détresses corporelles et mentales, est tenable." Philippe Chavaroche

Prendre en compte la sexualité de l'usager en institution médico-sociale

Livre de Bruno Laprie, Brice Minana, édité par ESF, publié en 2014.

Mots clés : Sexualité, Établissement social et médicosocial, Droits des usagers, Intimité, Éthique, Maltraitance, Prévention sanitaire, IST, Accompagnement, Désir d'enfant

Longtemps évitée, la question du droit à une vie affective et sexuelle pour les personnes accueillies en établissement social ou médico-social s'impose aujourd'hui comme un accès légitime à une liberté individuelle. Force est de constater que le sujet demeure délicat à aborder compte tenu du poids de notre culture, notre histoire et nos valeurs, mais aussi des fantasmes et non-dits sous-jacents. Sentiments, sensualité et sexualité sont confinés au champ de l'intime.Cependant, la situation de dépendance et d'accueil en structure collective introduit un tiers dans une équation personnelle. II s'agit dès lors tout autant de tenir compte des sensibilités et représentations des différents acteurs (personnes accueillies, professionnels, familles), de garantir la protection des personnes et le respect des droits mais aussi de favoriser la mise en oeuvre de projets collectifs ou individuels...le tout dans un contexte sociétal parfois passionné autour des débats sur la prostitution, le corps et l'éthique, la théorie du genre, l'éducation sexuelle des enfants... Ce livre, pratique et ancré dans le quotidien des questions soulevées dans les établissements, est conçu comme un outil d'aide à la reconnaissance et à l'expression de la vie affective et sexuelle des personnes accueillies en institutions.II aborde : les champs éthiques, les champs juridiques, les politiques globales d'établissements en matière de soutiens aux liens affectifs.

Institutions sociales et médico-sociales : de l'esprit des lois à la transformation des pratiques

Livre de Jean François Bauduret, Pierre Gauthier, édité par Dunod, publié en 2013.

Mots clés : Action sociale et médicosociale, Établissement social et médicosocial, Organisation, Législation, Personne âgée, Handicap, Autonomie, Décentralisation, Qualité, Droits des usagers, Pratique professionnelle, Aide sociale, CREAI, Information, Contrat, CNSA, ANESM, ANAP (Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux), Loi HPST

Depuis la loi du 2 janvier 2002, le flot des réformes n’a pas cessé, au point de modifier sensiblement la construction du dispositif et de susciter une évolution des rôles des acteurs comme des décideurs. Cet ouvrage fait le point sur les évolutions législatives et règlementaires et analyse les cohérences, comme les incohérences, de la nouvelle architecture juridique. Il retrace à travers son histoire et sa géographie, l’originalité du secteur social et médico-social en soulignant la force, la diversité et le dynamisme, mais aussi les faiblesses : les fragmentations, cloisonnements et autres obstacles à la continuité des accompagnements et des parcours, les distorsions des politiques conduites dans la perte d’autonomie, ainsi qu’une décentralisation mal pensée, préjudiciable à la cohérence des actions déployées sur le terrain. L’auteur ouvre des perspectives, en traçant six voies d’amélioration sur les deux principaux versants de la qualité : la nature des interventions directement servies aux usagers et la structuration et l’organisation des dispositifs de l’offre sociale et médico-sociale.

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La gestion des risques dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux

Livre de Eric Zolla, édité par Dunod, publié en 2013.

Mots clés : Établissement social et médicosocial, Risque, Accessibilité, Droits des usagers, Hygiène, Environnement, Médicament, Management, Prévention, Sécurité, Outil, Norme, Législation, Responsabilité

À la frontière du sanitaire, l’action sociale et médico-sociale brasse des réalités parfois difficilement conciliables. Les gestionnaires d’établissements, services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) sont confrontés aux risques : aux conséquences morales d’un accident ou d’un événement dramatique dans un établissement mais aussi aux conséquences juridiques et financières qui découleraient de cet événement. Les pratiques éducatives en général, la prise en charge de personnes vulnérables, dans tous les aspects de leur vie, ne se fondent pas sur l’affirmation que le risque zéro est possible. On peut prévenir et réduire les risques : si et seulement si, on aborde la question de manière rationnelle. Cet ouvrage s’adresse à ceux qui vont essayer de poser un regard réaliste sur la question : sans minorer le risque, ni le surestimer, certains souhaitent l’aborder de front. Il apporte des clés non seulement autour des législations, règlements et responsabilités, mais aussi et surtout sur les procédures et la manière de les mettre en œuvre, en tenant notamment compte de la spécificité d’un secteur spécialisé dans l’aide aux personnes fragilisées.

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