Documentation sociale

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Démarches qualité : progrès ou asphyxie ? L'exemple du secteur social et médico-social

Livre de Laurent Barbe, Pascal Chabot, édité par Presses de l'EHESP, publié en 2023.

Mots clés : Travail social : Établissements, Démarche qualité, Qualité, Action sociale et médicosociale, Contrôle, Évaluation, Référentiel, Haute autorité de santé, Établissement social et médicosocial, Management, Usager

La volonté de maîtriser et contrôler la qualité des produits et services découlant du travail est ancienne. En revanche, son application au secteur social et médico-social est assez récente. En s'appliquant à un domaine plus humain que technique, les démarches qualité mises en place passent souvent à côté de l'essentiel, les amenant à devenir des armes de destruction massive du moral des acteurs de terrain, là où elles devraient au contraire donner des raisons d'agir.
Ça n'est pas une fatalité et il est nécessaire de ramener le questionnement sur la qualité des réponses apportées dans une perspective plus démocratique, modeste, reliée au travail réel des acteurs. Cet ouvrage propose d'examiner les questions liées à la qualité en s'appuyant sur une analyse détaillée de ce qui est en jeu dans le secteur social et médico-social. Illustré par de nombreux exemples concrets, il ne se contente pas de critiquer l'inadaptation des outils et démarches issus des pouvoirs publics qui asphyxient les professionnels du social mais leur propose une véritable bouffée d'oxygène pour mieux concevoir ce qui fait sens dans ces professions.
Un livre destiné aux acteurs de l'action sociale et médico-sociale : professionnels du travail social, directeurs d'établissements et services sociaux et médico-sociaux, managers, institutionnels et à tous ceux qui se questionnent sur la notion de qualité et sur les outils pour la mettre en débat de manière adaptée à l'action concernée.

Les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif

Article de Alison Dahan, Clarisse Girard

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH - cahier 2 - les numéros juridiques, n° 3245, 4 février 2022, 65 p..

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Institution, Secteur privé, Évaluation, Contrôle, Financement, Création, Relation, Bénéficiaire, Définition

Le guide du projet d'établissement en secteur médico social : pour une élaboration ou une révision pilotée et collaborative du document

Livre de Jean Claude Bernadat, édité par l'Harmattan, publié en 2021.

Mots clés : Travail social : Établissements, Projet d'établissement, Établissement social et médicosocial, Méthodologie, Management, Communication, Organisation, CPOM, Association, Stratégie, Évaluation, Qualité, Partenariat, Risque, Accompagnement, Droits des usagers, Gestion

De profondes évolutions ont traversé le secteur médico-social depuis les années 2000. Cette conduite du changement s'est traduite par le passage d'une obligation de moyens à une nécessité de résultats, de l'oralité à l'écrit, du ressenti à la preuve et d'une réponse à des besoins collectifs à une satisfaction des attentes individuelles. A ce titre, chaque établissement ou service social est tenu de réviser tous les cinq ans un projet qui définit le cadre de son intervention, ses objectifs et les prestations qu'il déploie.
Cet ouvrage vous accompagne pas à pas, tout au long de cette démarche, en proposant une méthode de travail éprouvée, minutieuse et collaborative puis un plan exhaustif, ordonné et détaillé doté de références et d'exemples illustratifs.

Gouvernance et innovation sociale : l'exemple d'un Centre communal d'Action sociale

Livre de Jean Baptiste Roy, édité par EME, publié en 2021.

Mots clés : Travail social : Établissements, CCAS, Innovation sociale, Développement local, Organisation, Commune, Territoire, DSL, Gestion, Élu local, Ressources humaines, Coût, Besançon

Cet ouvrage, issu d'une thèse de doctorat financée dans le cadre d'une CIFRE (Convention industrielle de formation par la recherche), propose une analyse sociologique des Centres communaux d'Action sociale (CCAS), outils des politiques municipales de solidarité. Depuis quelques années, un sentiment d'incertitude se fait sentir : c'est dans cette circonstance que ce travail a été mené au CCAS de Besançon, tout en investiguant d'autres terrains pour rendre l'approche plus globale.
Entre étude universitaire et implication directe, cette contribution s'articule autour de concepts interdisciplinaires (régulation, complexité ou encore transaction), offrant des clés de lecture aux structures de gouvernance (double pilotage élus/techniciens, Conseil d'administration, ressources humaines...). Cette publication amène également plusieurs perspectives destinées au monde territorial, notamment à travers la question des coûts et de la performance de l'action publique, ce qui permet de développer des éléments de prospection relatifs aux innovations et aux politiques sociales.

Réforme de la tarification et de la contractualisation dans les CHRS et les CADA

Article de Jean Pierre Hardy

Paru dans la revue Les Cahiers de l'Actif, n° 520-521, 522-523, septembre-décembre 2019, 277-294.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Tarification, Réforme, CHRS, Centre d'accueil pour demandeurs d'asile, CPOM, Législation

L'article 125 de la loi 2018-1021 du 23 novembre 2018, sur l'évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (loi ELAN), a rétabli l'obligation de conclure des contrats d'objectifs et de moyens (CPOM) dans le secteur Accueil Hébergement Insertion (AHI)...

Faire face à un contrôle Urssaf

Article de François Taquet

Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 22, juillet-août 2019, pp. 1-89.

Mots clés : Travail social : Établissements, Contrôle, Management, Gestion, Établissement social et médicosocial, Directeur d'établissement, Fiscalité, Droit du travail, Procédure

Entreprises, associations, professionnels de santé, travailleurs indépendants, particuliers employeurs, assurés volontaires... toutes les personnes morales et physiques redevables de cotisations sociales ou qui se trouvent dans l'obligation de remplir des déclarations sociales peuvent faire l'objet d'un contrôle Urssaf. Ainsi, comme les entreprises du secteur marchand, les établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) sont exposés, en tant qu'employeur, aux contrôles. De nombreux rapports émanant des chambres régionales des comptes (CRC) se font d'ailleurs régulièrement l'écho de redressements d'Ehpad publics, situations aux conséquences financières non négligeables. Et la Cour de cassation a eu, ces dernières années, à trancher des contentieux liés aux exonérations de charges spécifiques aux services d'aide à domicile. Il est donc essentiel pour les directeurs du secteur de connaître et de maîtriser les règles en la matière.

Négocier un accord local après les ordonnances Macron

Article de Pierre Gaudier

Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 21, décembre 2018, pp. 4-110.

Mots clés : Travail social : Établissements, Syndicat, Syndicalisme, Délégué syndical, Représentant du personnel, Délégué du personnel, Convention collective, Négociation collective, Établissement social et médicosocial, Management, Conditions de travail

La négociation locale s'entend de la discussion entre un employeur et les représentants du personnel pouvant se traduire par la conclusion d'un accord (ou d'un avenant à un accord) d'entreprise ou d'établissement ou se conclure par un constat d'échec. Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) du secteur privé, à but lucratif ou non, sont depuis longtemps aguerris à ces phases d'échanges qui rythment le fonctionnement des organisations. Rappelons en effet que, depuis 1982, le code du travail a rendu obligatoire l'ouverture d'une négociation tous les ans sur certains thèmes dès qu'une section syndicale était constituée dans l'entreprise (en fait, quand un délégué syndical était désigné au sein de l'entreprise). Le monopole des organisations syndicales a ainsi été affirmé pendant plus de vingt ans. Puis la loi du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social a ouvert une brèche dans le monopole syndical en permettant à un employeur de négocier, dans certains cas de figure, avec d'autres interlocuteurs.

Depuis, les réformes successives et spécialement la loi El Khomri (ou loi Travail) du 8 août 2016 ont confirmé la possibilité de négocier un accord local en l'absence de délégué syndical. Evolution achevée par les ordonnances Macron, plus particulièrement celle "relative au renforcement de la négociation collective" (Ord. n° 2017-1385 du 22 sept. 2017, JO du 23). Désormais, les organisations syndicales représentatives conservent le monopole de la négociation collective locale pour autant qu'elles ont désigné un délégué syndical dans l'entreprise. Or, les conditions d'une telle désignation ont été durcies : seules les organisations syndicales représentatives au sein d'une entreprise (ayant recueilli au moins 10% des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections professionnelles) peuvent désigner un délégué syndical parmi les candidats ayant recueilli eux-mêmes au moins 10% des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections!

Cela étant, en l'absence de délégué syndical dans l'entreprise, l'employeur dispose à présent d'un large "choix" d'interlocuteurs : le comité social et économique (CSE) créé par l'une des ordonnances Macron, le salarié mandaté ou encore les salariés directement, par la voie du référendum. La difficulté de la matière tient également au renforcement de la place de la négociation d'entreprise par rapport aux conventions et accords collectifs de branche dont le rôle est majeur pour les ESSMS (CCN 66, CCN 51, CCU de la branche de l'aide à domicile...). Là encore, la loi El Khomri avait posé les bases de la réforme. Les ordonnances Macron ont parachevé le processus en accordant la primauté aux accords de branche. Les dispositions de ces dernières ne sont plus que "supplétives" en cas d'accord d'entreprise, sauf dans les domaines "sanctuarisés" relevant de l'ordre public (salaires, minima, classifications, mutualisation des fonds de financement du paritarisme...).

Au moment où l'agrément des conventions collectives et des accords de branche nationaux est remis en cause, spécialement dans sa dimension budgétaire, il est impératif pour les dirigeants d'établissements sociaux et médico-sociaux d'appréhender et de maîtriser ces nouvelles modalités de négocier un accord local.

La contention : droit, limites et perspectives

Article de Caroline Vengud, Marie Christine Borella, Michel Brioul, et al.

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH - cahier 2 - les numéros juridiques, n° 3077, 28 septembre 2018, pp. 3-96.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Travail social : Établissements, Contention, Isolement, Psychiatrie, Frustration, Fonction contenante, Approche clinique, Droits des usagers, Établissement social et médicosocial, Psychose, Autisme, RéQua (Réseau Qualité des établissements de santé de Bourgogne- Franche-Comté)

La contention physique et l'isolement sont-ils à proscrire ou peuvent-ils être considérés comme parfois nécessaires, voire thérapeutiques ? A la croisée du juridique, du psychologique et de l'institutionnel, ce dossier trace le cadre, les contingences, les principes et la portée de leur éventuelle mise en oeuvre.

S'engager dans la lutte contre la maltraitance

Article de Marie-Eve Banq

Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 20, juillet-août 2018, pp. 4-96.

Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Établissement social et médicosocial, Prévention, Dignité, Évaluation, Risque, Signalement, Répression, Sanction pénale, Violence

La maltraitance n'est pas une notion qui reçoit une définition juridique. Pour autant, ce phénomène est appréhendé largement par le droit et plus particulièrement dans le domaine de l'accompagnement et de la prise en charge des personnes les plus fragiles. A compter de la fin des années 1990 et du début des années 2000, une prise de conscience a émergé et s'est traduite par une appropriation des problématiques par les pouvoirs publics, avec la volonté d'introduire des dispositifs spécifiques en plus des régimes de protection des personnes déjà inscrits dans le droit civil et le droit pénal.

La notion a été amenée par des acteurs et praticiens des secteurs social, médico-social et sanitaire et a très vite été appréhendée de manière extensive. Les violences physiques, psychiques, les actes volontaires comme involontaires, les actes de commission ou d'abstention, les abus... autant d'interventions en direction des personnes, quel que soit le statut qui leur est reconnu (usagers, patients, résidents, personnes âgées, personnes âgées dépendantes, personnes en situation de handicap, en difficulté sociale...), susceptibles de générer de la maltraitance. La maltraitance abordée dans cet ouvrage est celle exercée à l'encontre de la personne accompagnée et prise en charge, placée dans une situation qui induit une certaine vulnérabilité.

L'évolution du droit autour de la notion de maltraitance est marquée par un déplacement des objectifs. D'abord centrés sur la lutte contre la maltraitance, puis en faveur de la prévention de la maltraitance, les dispositifs sont désormais abordés sous l'angle de la mise en oeuvre d'une démarche globale et continue de bientraitance au sein de laquelle s'inscrit la lutte contre la maltraitance.

L'objectif de ce hors-série est, au-delà des rappels utiles sur la notion et les dispositifs en vigueur, de vous inviter à inscrire vos actions dans le respect des nouvelles règlementations toujours plus nombreuses impactant le champ de la lutte contre la maltraitance, marquées en dernier lieu par la reconnaissance d'un statut de lanceurs d'alerte, par l'obligation générale de signalement applicable au secteur ou encore par l'installation de la commission nationale bientraitance en février 2018 par le ministère des Solidarités. Cet ouvrage répond également à un objectif pédagogique dans le contexte de l'actualité médiatique foisonnante sur le sujet : mouvements sociaux des professionnels des Ehpad sur fond d'épuisement avec des grèves survenues au cours du premier trimestre 2018 de manière tout à fait inhabituelle, condamnation médiatisée à de l'emprisonnement avec sursis de trois employées d'un Ehpad pour violences volontaires commises à l'encontre de résidents, annulations de licenciements prononcés après que des salariés aient dénoncé des maltraitances...

Vous trouverez par ailleurs des outils, des renvois à des modèles réglementaires et un éclairage pratique pour vous permettre de respecter le cadre juridique de la maltraitance dans le secteur des établissements et services sociaux et médico-sociaux. La volonté, enfin, est de vous aider à trouver de la cohérence entre les différentes règles qui régissent l'activité des établissements et services : planification, démarche qualité et évaluation, respect des droits des usagers, projet d'établissement, autorisation...

La vie psychique des équipes : institution, soin et contenance

Livre de Denis Mellier, édité par Dunod, publié en 2018.

Mots clés : Travail social : Établissements, Équipe, Groupe, Conflit, Usure professionnelle, Travail d'équipe, Accueil, Institution, Pensée, Changement, Approche clinique, Fonction contenante, IMP, Hôpital, Précarité, Souffrance psychique, Psychiatre, MECS, Établissement social et médicosocial, Kaës (René), Freud (Sigmund)

Cet ouvrage propose d'étudier les conditions de possibilités du travail clinique en institution. En prison, en EHPAD, à l'hôpital, en crèche, en situation d'aide aux chômeurs... le psychologue clinicien doit chaque fois percevoir la souffrance des sujets avec qui il travaille, et penser sa propre place par rapport à ses possibilités mais aussi en rapport avec celle des autres praticiens. C'est ainsi que l'auteur aborde la question du travail intersubjectif de "ce qui fait équipe en institution".

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