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Article de Marie-Eve Banq
Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 20, juillet-août 2018, pp. 4-96.
Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Établissement social et médicosocial, Prévention, Dignité, Évaluation, Risque, Signalement, Répression, Sanction pénale, Violence
La maltraitance n'est pas une notion qui reçoit une définition juridique. Pour autant, ce phénomène est appréhendé largement par le droit et plus particulièrement dans le domaine de l'accompagnement et de la prise en charge des personnes les plus fragiles. A compter de la fin des années 1990 et du début des années 2000, une prise de conscience a émergé et s'est traduite par une appropriation des problématiques par les pouvoirs publics, avec la volonté d'introduire des dispositifs spécifiques en plus des régimes de protection des personnes déjà inscrits dans le droit civil et le droit pénal.
La notion a été amenée par des acteurs et praticiens des secteurs social, médico-social et sanitaire et a très vite été appréhendée de manière extensive. Les violences physiques, psychiques, les actes volontaires comme involontaires, les actes de commission ou d'abstention, les abus... autant d'interventions en direction des personnes, quel que soit le statut qui leur est reconnu (usagers, patients, résidents, personnes âgées, personnes âgées dépendantes, personnes en situation de handicap, en difficulté sociale...), susceptibles de générer de la maltraitance. La maltraitance abordée dans cet ouvrage est celle exercée à l'encontre de la personne accompagnée et prise en charge, placée dans une situation qui induit une certaine vulnérabilité.
L'évolution du droit autour de la notion de maltraitance est marquée par un déplacement des objectifs. D'abord centrés sur la lutte contre la maltraitance, puis en faveur de la prévention de la maltraitance, les dispositifs sont désormais abordés sous l'angle de la mise en oeuvre d'une démarche globale et continue de bientraitance au sein de laquelle s'inscrit la lutte contre la maltraitance.
L'objectif de ce hors-série est, au-delà des rappels utiles sur la notion et les dispositifs en vigueur, de vous inviter à inscrire vos actions dans le respect des nouvelles règlementations toujours plus nombreuses impactant le champ de la lutte contre la maltraitance, marquées en dernier lieu par la reconnaissance d'un statut de lanceurs d'alerte, par l'obligation générale de signalement applicable au secteur ou encore par l'installation de la commission nationale bientraitance en février 2018 par le ministère des Solidarités. Cet ouvrage répond également à un objectif pédagogique dans le contexte de l'actualité médiatique foisonnante sur le sujet : mouvements sociaux des professionnels des Ehpad sur fond d'épuisement avec des grèves survenues au cours du premier trimestre 2018 de manière tout à fait inhabituelle, condamnation médiatisée à de l'emprisonnement avec sursis de trois employées d'un Ehpad pour violences volontaires commises à l'encontre de résidents, annulations de licenciements prononcés après que des salariés aient dénoncé des maltraitances...
Vous trouverez par ailleurs des outils, des renvois à des modèles réglementaires et un éclairage pratique pour vous permettre de respecter le cadre juridique de la maltraitance dans le secteur des établissements et services sociaux et médico-sociaux. La volonté, enfin, est de vous aider à trouver de la cohérence entre les différentes règles qui régissent l'activité des établissements et services : planification, démarche qualité et évaluation, respect des droits des usagers, projet d'établissement, autorisation...
Article de Sophie André
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH - cahier 2 - les numéros juridiques, n° 2926, 25 septembre 2015, 89 p..
Mots clés : Enfance-Famille, Enfance en danger-Protection de l’enfance, Violence conjugale, Prévention, Signalement, Prise en charge, Victime, Sanction pénale, Immigré, Femme, Procédure, Protection de l'enfance, Médiation familiale, Autorité parentale, Consentement mutuel, Mariage, Droit pénal
Chaque année, en moyenne, quelque 216 000 femmes déclarent subir des violences physiques et/ou sexuelles de la part de leur conjoint ou ex-conjoint, rappelle en préambule le dernier numéro juridique des ASH, paru vendredi 25 septembre, et intitulé Violences conjugales et familiales - Prévention, protection des victimes et répression des auteurs. Des violences qui touchent tous les âges et tous les milieux sociaux, indique notamment l'auteure de cette publication, Sophie André, juriste en droit de la famille et collaboratrice régulière des Actualités sociales hebdomadaires.
"L'arsenal juridique français aujourd'hui disponible s'est construit par étape autour de trois objectifs", souligne pour sa part la rédactrice en chef des numéros juridiques, Valérie Balland : "la prévention, la protection des victimes et la répression des auteurs". Trois axes qui déterminent les chapitres de ce numéro, à jour de la législation applicable, et qui comprend également un point spécial à la lutte contre les mariages forcés.
Article de Julie ALEV DILMAC
Paru dans la revue Déviance et société, vol. 38, n° 3, pp. 339-360.
Mots clés : Délinquance, Prévention, HONNEUR, Sociologie, Entretien, Récit de vie, TURQUIE
De nombreuses études sociologiques et anthropologiques ont tenté de décrire l'importance de l'honneur dans différentes cultures. Or, ce principe semble toujours avoir été analysé à la lumière de son aspect violent et destructeur. Dans cet article, il s'agit de montrer que l'honneur, loin de ne représenter qu'un principe provoquant des conflits interpersonnels, peut aussi être considéré comme un régulateur des relations sociales. C'est à travers des données discursives récoltées lors d'un terrain effectué en Turquie avec de jeunes adultes que nous tenterons de montrer que seref, l'honneur en turc, peut constituer un frein à la déviance.
Article de Pierre CONCIALDI, Isabelle ROBERT BOBEE, Nathalie AUGRIS, Jean Pierre BULTEZet al.
Paru dans la revue Problèmes politiques et sociaux, n° 977, octobre 2010, 102 p..
Mots clés : Personne âgée, Pauvreté, Vieillissement, Assurance vieillesse, Niveau de vie, Réforme, Pension de retraite, Minimum vieillesse, Emploi, Inégalité, Homme, Femme, Milieu rural, Isolement, Travailleur immigré, Évolution, Conditions de vie, Logement, APA, SDF, Comportement alimentaire, Accès aux soins, Prévention sanitaire, Détenu, Cognition, Union européenne, Politique sociale, Prévention, Maltraitance, Analyse comparative, SENIOR
Article de Michel NOBLECOURT, Guy GROUX, Stéphane SIROT, Baptiste GIRAUDet al.
Paru dans la revue Problèmes politiques et sociaux, n° 969, février 2010, 118 p..
Mots clés : Grève, Conflit, Travail, Législation, Prévention, Syndicat, Salarié, Droit du travail, HISTOIRE, Régulation sociale, Statistiques, Secteur privé, Secteur public, Négociation collective, Travailleur immigré, Syndicalisme, TRAVAILLEUR PAUVRE
Article de Elyane BRESSOL
Paru dans la revue Avis et rapports du conseil économique et social, n° 10, avril 2004, 130 p..
Mots clés : Travail, Mutation industrielle, Organisation, HISTOIRE, Évolution, Santé, Salarié, Prévention, Conditions de travail, Autonomie, Stress, Peur, État dépressif, Risque, Coût, Santé mentale, Politique sanitaire, Management, RECONNAISSANCE
Article de Jean Pierre POURTOIS, Christine BARRAS
Paru dans la revue La Revue internationale de l'éducation familiale, vol. 8, n° 1, pp. 57-70.
Mots clés : Parents, Image de soi, Famille en difficulté, Prévention, Identité, Estime de soi, RENCONTRE PARENTALE
Article de Henri CHABROL, Frédérique TEISSEDRE, Michèle SAINT JEAN, et al.
Paru dans la revue Devenir (revue européenne du développement de l'enfant), vol. 15, n° 1, janvier-mars 2003, pp. 5-25.
Mots clés : Dépression post-partum, Prévention, Traitement médical, Dépistage, Recherche clinique
Article de Léa SAND
Paru dans la revue Le Furet (revue de la petite enfance et de l'intégration), n° 40, printemps 2003, pp. 38-42.
Mots clés : PMI, Psychologue, Statut professionnel, Analyse institutionnelle, Réunion d'équipe, Équipe pluridisciplinaire, Famille en difficulté, Relation famille-institution, Interculturel, Ethnopsychiatrie, Prévention, Abus sexuel
Article de Michel DEBOUT
Paru dans la revue Avis et rapports du conseil économique et social, n° 20, 145 p..
Mots clés : Violence, Insulte, Vol, Agression, Criminalité, Entreprise, Conditions de travail, Traumatisme, Victime, Accompagnement, Accident du travail, Sévice corporel, Hôpital, Travailleur social, ANPE, Collectivité territoriale, Commerce, Prévention, Médiation, Environnement, Environnement social, Soutien psychologique, Justice, Formation, Réparation, Harcèlement moral, Maltraitance psychologique, Racket