"Le Journal de l'Animation" a déjà publié des précis de réglementation ("Mémento annuel" et livre "Comprendre et appliquer la réglementation des ACM"), des ouvrages destinés aux animateurs d'ACM (Le Cahier de l'animateur), aux directeurs (Le Cahier du directeur), aux formateurs Bafa (Le Cahier du formateur). Il manquait un outil pratique et complet pour les organisateurs d'accueils collectifs de mineurs. Focus sur le nouveau guide de Roselyne Van Eecke, "Créer et gérer un accueil collectif de mineurs".

Même si le terme d'"assistant sanitaire" (AS) n'existe pas sous cette formulation dans la réglementation, il correspond à une fonction et à des missions réelles et importantes dans tous les lieux accueillant collectivement des mineurs. De nombreuses questions de lecteurs nous parviennent au sujet de son rôle en ACM. Nous avons choisi d'y répondre ce mois-ci sous la forme d'un questions-réponses.

La mise à jour récente de TAM, le logiciel de télédéclaration des accueils collectifs de mineurs du ministère, fournit une bonne occasion de revenir sur les fondamentaux et les modalités de la déclaration des ACM par les organisateurs auprès de l'Etat.

Comment différencier actuellement un accueil périscolaire d'un accueil extrascolaire ? Dans leur définition, leurs conditions d'encadrement, leur déclaration ? Les questions et commentaires postés récemment par des lecteurs sur Facebook nous ont fait ressentir la nécessité d'un point réglementaire sur les accueils collectifs de mineurs sans hébergement.

Que faire si un enfant de l'accueil de loisirs semble manifester des symptômes de la Covid-19 ? Faut-il exclure de l'ACM un animateur positif, mais asymptomatique, après un test PCR ? Si oui, pour combien de temps ? Parce qu'en cas de survenue de Covid-19 au sein de l'ACM, une grande réactivité dans les décisions et les mesures à prendre est nécessaire, un mode d'emploi opérationnel a été rédigé par le ministère.

C'est seulement mardi 1er septembre après-midi, jour de la rentrée scolaire, que le ministère a dévoilé les règles sanitaires applicables dans tous les accueils collectifs de mineurs (ACM) pour l'année 2020-2021, à travers un nouveau protocole. Il y avait urgence pour que les accueils de loisirs périscolaires en particulier puissent s'organiser. Ce protocole a donc été diffusé en amont de sa validation définitive par le Centre interministériel de crise (CIC).

Beaucoup de questions de lecteurs portant régulièrement sur les conditions d'encadrement des accueils collectifs de mineurs, nous avons choisi d'aborder le sujet de manière plus approfondie ce mois-ci.

Nous avons recensé et expliqué dans un précédent article (Le Journal de l'Animation n°202) les exceptions figurant dans la réglementation des ACM, depuis les (nombreuses) exclusions du champ d'application jusqu'aux "droits acquis" entrés en vigueur le 1er septembre 2005. Nous abordons aujourd'hui un sujet complémentaire, celui des dérogations qu'il est possible de demander à l'administration.

Quelles dispositions réglementaires régissent les locaux en ACM ? Devons-nous déclarer au préalable à la DDCS les bâtiments de l'accueil de loisirs que nous projetons d'ouvrir ? Les visites de la commission de sécurité sont-elles systématiques ? Où puis-je trouver une liste de bâtiments conformes pour organiser un séjour de mineurs en Ardèche ? Etc. Une fiche de la DJEPVA ayant formalisé des recommandations sur ce sujet en novembre 2018, cet article devrait permettre aux organisateurs et directeurs de mieux s'y retrouver dans la réglementation et les démarches concernant les locaux.

En créant en 2006 une catégorie d'accueil sans hébergement "spéciale ados", le ministère chargé de la Jeunesse a voulu aider les organisateurs à apporter une réponse plus adaptée que l'accueil de loisirs aux problématiques de cette tranche d'âge. Ses caractéristiques, et les potentialités que comporte cette formule originale, sont parfois mal connues.