Documentation sociale

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Doctrine. Le principe de l'intérêt de l'enfant dans la loi et la jurisprudence française

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale), n° 159, novembre 1996, pp. 6-25.

Mots clés : Droits de l'enfant, Traité, Intérêt de l'enfant, Jurisprudence, HISTOIRE, Autorité parentale, Droit de la famille, Divorce, Protection de l'enfance, Filiation, Audition de l'enfant

De quel droit

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Autrement, n° 134, janvier 1993, pp. 175-183.

Mots clés : Famille monoparentale, Droit civil, Filiation, Loi, Autorité parentale, Modèle familial, Aide sociale

Père et paternité dans l'Europe d'aujourd'hui

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 2, avril-juin 1992, pp. 243-249.

Mots clés : Père, Paternité, Famille, Modèle, Autorité parentale, Filiation

Les droits de l'enfant et de sa famille

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Bulletin d'information de l'Anpase, n° 4, avril 1990, pp. 7-22.

Mots clés : Droit de la famille, Droit, Enfant, Autorité parentale, Droits de l'enfant

Maltraitance à enfant dans le cadre de la loi française

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Sauvegarde de l'enfance, n° 1, janvier-février 1989, pp. 12-21.

Mots clés : ASE, Assistance éducative, Viol, Autorité parentale, Juge des enfants, Enfant maltraité, Travailleur social, Violence

Le droit les pères et la paternité

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, 42ème année, hors-série n° 1988, novembre 1988, pp. 161-187.

Mots clés : Droit civil, Père, Paternité, Autorité parentale, Mariage, Concubinage, Mère, Famille, Parentalité, Enfant, Filiation, Famille naturelle, Prestation familiale, Égalité, FRANCE, EUROPE, 1804-1988

Autorité et responsabilité parentale

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue SIR, n° 142-143, février-mars 1988, pp. 97-103.

Mots clés : Enfant, Autorité parentale, Parents, Famille, Mariage, Concubinage, Adoption, Divorce, Séparation, Juge aux affaires familiales, Juge des enfants, Juge des tutelles, MALHURET (CLAUDE)

Le droit les pères et la paternité

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 3, pp. 425-447.

Mots clés : Droit, Famille, Droit de la famille, Paternité, Filiation, Autorité parentale, Prestation familiale